Elle a embauché le 4 février 2008 [O] [P] en qualité de technicien de maintenance dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée, et l'a affecté à son agence de Lyon.

bénéficier du dispositif LURA car il avait pris sa retraite le 1er juillet 2016 alors que ce dispositif n'était applicable qu'aux pensions ayant pris effet au 1er juillet 2017 ; il était précisé que, s'il maintenait

dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative : 1°) d'annuler la procédure de passation du lot n° 3 " Performance des réseaux " de l'accord-cadre de fourniture, support et maintenance

Monsieur Y... perçoit aussi maintenant le RMI du même montant selon notification du « 11. 11. 2006 ».

mensuelle qui était renouvelée par année civile ; que l'acte de nomination Y... prévoyait qu'en cas de cessation des fonctions de l'agent moins de deux ans après sa nomination, il devrait, s'il se maintenait

la mineure à son domicile ; le service évoquait la prégnance du conflit parental ; Alicia était décrite comme s'étant posée au sein de sa famille d'accueil ; elle disait s'y plaire ; Monsieur X... maintenait

Par un mémoire, enregistré le 25 octobre 2023, Me D Oliveira, conseil de Mme C E épouse A D, informe le tribunal qu'elle s'est vue remettre un titre de séjour valable jusqu'au 16 août 2028 et qu'il maintenait

CONCEPTION MAINTEANCE MONTAGE ayant son siège CAP GAILLARD B1 34 rue Gaston Lauriau 93100 MONTREUIL agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant représentée par la SCP ROBLIN -

Or, il s 'est avéré que vous n 'avez pas respecté cet engagement, le contrat a été envoyé à Huawei sans que soit insérée la prestation de maintenance Cantata, ce qui représente un manque à gagner, pour

pouvoir ET Défendeur : KMD NETTOYAGE SARL Chez Alpes secrétariat [Adresse 2] Inscrite sous le numéro 907840318 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de activité d'entretien, de nettoyage, de maintenance

Défendeur : EVA 74 : Energies Vitales des Alpes SAS [Adresse 2] Inscrite sous le numéro 929806446 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de conseil, l'étude, l'achat, la vente, la pose et la maintenance

mères, ont enfreint les dispositions de l'article L. 420-1 du code de commerce en participant à des échanges d'informations confidentielles avec la société Neu en vue de la passation du marché de maintenance

17 mars 2026, Mme [H] [E] nom d’usage [D], représentée par son Conseil, fait état de l’évolution de la situation, précisant se désister de ses demandes principales, la dette étant soldée, tout en maintenant

audience, Me Morgane LAZENNEC a été entendue en ses observations, Vu le dossier médical de Mme [B] [A] et notamment la décision de MME LA DIRECTRICE DU CH [Etablissement 1] en date du 17 mai 2026 maintenant

contrat à durée déterminée conclu pour les saisons sportives 2001-2002 et 2002-2003 avec option pour deux années supplémentaires ; que par avenant du 14 janvier 2002, l'employeur s'est engagé, tout en maintenant

qu'à la suite de l'avenant du 25 janvier 1979 comportant un tableau des catégories et échelons, la société attribua au salarié le coefficient de classification 200 correspondant à ses fonctions en maintenant

simplifiée a été ouverte le 11 octobre 2000 à l'égard de la société Entreprise Charles Aubert (la société), dont le tribunal a arrêté le plan de redressement par voie de cession le 21 novembre suivant, en maintenant

Y... que l'"opération" ne serait pas renouvelée pour l'année 1999 ; que ce dernier se maintenant dans les lieux, M. X..., assisté de son curateur, l'a assigné pour obtenir leur libération ; que M.

X... aux fonctions de commissaire à l'exécution du plan et en le maintenant dans ses fonctions d'administrateur judiciaire avec les pouvoirs nécessaires à la mise en oeuvre du plan jusqu'à la signature

entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (l'EURL), a contracté un prêt, pour l'acquisition d'un fonds de commerce, auprès de la société Centrale de Banque aux droits de laquelle se trouve maintenant