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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f589
20 avril 2012
20 avril 2012
Monsieur Nicolas Claude A... ... 97215 RIVIERE-SALEE représenté par Me Hervé BOUCHEAU, avocat au barreau de MARTINIQUE.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64364d6929c3df04f589a5e9
11 avril 2023
11 avril 2023
STYLISTE 51 c/ [H] Formule exécutoire le : à : Me Vincent NICOLAS la SARL SARL D'AVOCATS MARIN-COUVREUR-URBAIN COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET
Source officielleChambre 1
69f26d00cdc6046d4702e273
13 avril 2026
13 avril 2026
[E] [R] représenté par Me Valérie LEMAITRE-NICOLAS, avocat au barreau de l’EURE Mme [D] [A] représentée par Me Valérie LEMAITRE-NICOLAS, avocat au barreau de l’EURE Mme [S] [H] représentée par Me Valérie
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2303019_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Les mesures d'expertise demandées par la commune de Saint Nicolas de Macherin (Isère) entrent dans le champ d'application des dispositions législatives et réglementaires précitées.
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007356
17 octobre 2007
17 octobre 2007
sa demande d'abrogation du décret du 14 août 1958 concernant l'appellation contrôlée « Bourgueil » qui a modifié le décret du 31 juillet 1937 relatif aux appellations contrôlées Bourgueil et Saint-Nicolas
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201445
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Bernard X..., puis par la société Bernard et Nicolas X..., ses liquidateurs successifs, a demandé au bâtonnier de l'ordre des avocats de fixer les honoraires dus par M. Nicolas X... ; que M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110045
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[M] [P], domicilié [Adresse 1], ancien notaire associé de la société [M] [P] et Jean-Michel Mathieu, titulaire d'un office notarial, 2°/ la société Jean-Michel Mathieu et Nicolas Pons, dont le siège
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c94
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Nicolas Y...
Source officielle1ère chambre
DTA_2201019_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Elle soutient qu'aucun des moyens soulevés par la SCI Erma Nicolas n'est fondé. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre-1 civile et com.
68e5f003940fdbe4ba0777bb
7 octobre 2025
7 octobre 2025
représentant : Me Chéryl FOSSIER-VOGT de la SELARL FOSSIER NOURDIN, avocat au barreau de REIMS LE SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, assistée de Lucie NICLOT
Source officielleChambre-1 civile et com.
68e5f003940fdbe4ba0777c3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
représentant : Me Arnaud GERVAIS, avocat au barreau de REIMS, Société FENETRES ET FERMETURES LE SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, assistée de Lucie NICLOT
Source officielleChambre-1 civile et com.
68e5f003940fdbe4ba0777c7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
de REIMS, Mme [T] [G], représentant : Me Arnaud GERVAIS, avocat au barreau de REIMS LE SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, assistée de Lucie NICLOT
Source officielle1ère chambre section inst
659e496a55379800088473ac
9 janvier 2024
9 janvier 2024
CHAMPAGNE Venants aux droits de la BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE LE NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Claire HERLET, conseiller en charge de la mise en état, assistée de Lucie NICLOT
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210715
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Nicolas Y..., ès qualités de liquidateur de la société Mader Colors et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87042
30 octobre 2003
30 octobre 2003
Nä 02/06476 AFFAIRE : Bruno RICHARD SCP CORDELIER NICOLAS RICHARD ET ASSOCIES C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92c9f
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Par lettre recommandée postée le 27 février 2014 la société Grand Saloir Saint Nicolas a régulièrement relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d8d
4 décembre 2013
4 décembre 2013
Bernard X... et la société Bernard et Nicolas X...
Source officielle1ère chambre section JEX
64ae4b2ca1775905dba3bce2
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Benoît PETY, président Mme Anne LEFEVRE, conseiller Mme Christel MAGNARD, conseiller Greffier lors des débats: Madame NICLOT, greffier Arrêt : Réputé contradictoire, prononcé publiquement
Source officielleCh.1-JEX/2-Surendettement
67f0ba4bea6533065f551dd2
4 avril 2025
4 avril 2025
Duez, président de chambre Mme Magnard, conseiller Mme Herlet, conseiller GREFFIER D'AUDIENCE : Mme Roullet, greffier, lors des débats, et Mme Niclot, greffier, lors du prononcé ARRÊT :
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-EN5J Yc/SARL THIENOT BALLAN ZULAICA ARCHITECTES
6253cdb6bd3db21cbdd943d1
12 février 2019
12 février 2019
Monsieur Francis MARTIN, président de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseiller Madame Florence MATHIEU, conseiller GREFFIER : Monsieur MUFFAT-GENDET, greffier, lors des débats et Madame NICLOT
Source officiellePage 76 sur 2738