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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
Starkc/Roumanie
ECLI:CE:ECHR:2014:0318JUD003196807
18 mars 2014
D’abord, cette cellule, qui d’après lui mesurait 28 m 2 et était équipée de lits en fer rouillé surmontés de vieux matelas pleins de vermine, était occupée par une vingtaine de détenus.
Pôle 5 - Chambre 3
63bfb3315e2fbe7c90043859
11 janvier 2023
[E] et jamais remise, présentant des éléments composites en très mauvais état certains rouillés, constituant un désordre esthétique et favorisant la présence d'oiseaux salissants, qu'à gauche de la pharmacie
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
64a8ff0803029105dbedbfef
7 juillet 2023
[J] a chuté avait été réalisé avec une planche, un tube métallique et une barre de ferraillage accrochés à des serres joints posés sur le balcon et fixés avec des fils de fer rouillés.
Pôle 4 - Chambre 5
6629f366dc6faf00095888b7
24 avril 2024
sous-face du coffre titan du volet, - l'absence de seuil de la fenêtre ( A-7-6 du tableau de Monsieur [X]) - les défauts du dallage gré céramique de l'allée d'accès et de la terrasse, - les traces de rouille
5ème CHAMBRE CIVILE
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15 octobre 2024
Il constatait également l’existence d’une fissure rouillée sur le haut du bras, ainsi que les défauts affectant la chenille du véhicule”.
Chambre de la Proximité
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3 juillet 2025
que ce dernier avait connaissance des défaillances liées à la corrosion du véhicule, notamment en ce que le procès-verbal de contrôle technique du 26 janvier 2022 portait la mention « gravement rouillés
1ère CHAMBRE CIVILE
680b1c09c0f38137e6792b5c
24 avril 2025
Idem à gauche, mécanique du moteur : plusieurs pièces démontées, sur le chargeur : bras gauche cassé, haillon de derrière manquant, traces de rouille sur chargeur, gyrophare cassé, crochet d'attelage manquant
2ème Chambre civile
67ef6fbe7985d82da296f7c3
3 avril 2025
fortement dégradé et plaques de plancher pourries, révélant la présence d'infiltrations et d'humidité ; * murs crasseux et salis ; * peinture du plafond grisâtre, salie ; * radiateur crasseux, rouillé
1ère chambre civile A
660f94f3a40f8b0008cb73c9
4 avril 2024
La présence de points de rouille est confirmée par le constat réalisé par Me [J] et les échanges de courrier entre les parties témoignent de ce que le désordre est apparu rapidement.
65b2b0cbfd6229a4e589c22f
25 janvier 2024
copropriétaires, tel qu’en a conclu l’expert judiciaire, affirmant que “les balcons devront être rénovés, dalles poteaux et balustres compris”, et que “leur solidité est douteuse, du fait des éclats et de la rouille
Chambre 3 cab 03 D
65b2b32afd6229a4e58a3a61
Néanmoins, l’application sur l’acier, à l’initiative du bailleur, de peinture destinée à limiter les effets de la rouille ne permet pas de considérer qu’il s’agisse de remédier ainsi à des dégradations
Chambre 4-6
6545edfc4ac6088318da10dc
3 novembre 2023
Vous n'êtes pas sans savoir que le sel est un corrosif qui abime fortement les bateaux'; terni les coques et fait rouiller les castillages'; le lavage au savon est donc impératif pour la préservation du
Eloignement urgent
DTA_2602679_20260423
23 avril 2026
Ambert, - les observations de Mes Jacq-Nicolas, Logeat, Rouiller, Allaire, Clairay et Warin, représentant M.
Reconduite à la frontière
DTA_2303350_20230818
18 août 2023
N B, représenté par Me Rouillé-Mirza, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 juillet 2023 par lequel la préfète du Loiret a décidé son transfert aux autorités croates, responsables de l'examen
4ème Chambre
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20 septembre 2018
Or l'huissier de justice a constaté le 29 mars 2011 que toutes les crémones des fenêtres sont rouillées ou présentent des traces de grains blancs sur toute la hauteur de la fenêtre.
1ère chambre civile B
5fd9d1dcf980c60bf2de5cdc
19 novembre 2019
[V] font état de la présence de planches de menuiseries entreposées et de tôles posées contre la clôture alors qu'il s'agit d'un capharnaüm de tôles rouillées totalement inesthétiques et apposées sans
Chambre 1-3
5fd9f799ac279b38cddadf31
24 octobre 2019
Ces infiltrations ont occasionné la création de stalactites de calcite et des dépôt de rouille au droit des descentes d'eaux pluviales et provoqué en quelques points la désagrégation du béton.
Pôle 2 - Chambre 5
5fda0c7149a0874f2222f9fe
8 octobre 2019
ponctuelle survenue lors de la fabrication ; Que les éléments versés aux débats ne permettent pas également de caractériser un défaut d'entretien du garde corps, qui est une pièce métallique, comme de la rouille
3e Chambre B
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17 décembre 2015
Ces infiltrations occasionnent la création de stalactites de calcite et des dépôts de rouille au droit des descentes d'eaux pluviales et provoquent en quelques points la désagrégation du béton.
CHAMBRE 1 SECTION 1
6162d674a2a5768a176c557f
8 octobre 2012
de sorte que le changement du thermostat de sécurité a dû être effectué - cheminée feu de bois non utilisable puisqu'elle n'est pas entièrement tubée, que le mécanisme intérieur est partiellement rouillé
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