, que cet escalier extérieur n'est pas un élément structurel.

de la résidence, que Madame B... conteste la répartition des travaux aux tantièmes généraux ; qu'elle estime qu'il s'agit d'une charge commune spéciale par escalier ; qu'elle n'en apporte cependant pas

les travaux réalisés, chacune supportant la charge de la moitié, dans leurs rapports entre elles et les condamnant, in solidum, à verser à Mme X... 15.292,60 € en réparation des désordres affectant l'escalier

société EMIRATES les titres de transport afférent au vol suivant : Numéro de vol : EK 0082 - EK 03994 Aéroport de départ : aéroport de Lyon (LYS) Aéroport d'arrivée : aéroport de Hanoi (HAN) avec une escale

Au cours du voyage, le navire a fait escale à [Localité 13] (Espagne) pour y charger dix-huit conteneurs pour le compte de la société [B]. 4.

Elle explique être sortie et avoir trouvé sa voisine, Mme [A] dans les escaliers au rez-de-chaussée, au sol, la cheville gonflée car 'elle avait glissé dans les trois escaliers près des boites aux lettres

Cette maison dispose d'un accès sur une cour commune à plusieurs parcelles, constituant la parcelle N° [Cadastre 2], qui est matérialisée par deux marches d'escalier construites par M.

montant à un étage comprenant 3 chambres, salle de bains plus un autre escalier menant à une chambre atelier et terrasse.

rez-de-chaussée à gauche de l'escalier à l'entrée du lot appartenant à la SCI Thessalia et de permettre l'accès en permanence au palier et à l'escalier conduisant au sous-sol de l'immeuble en laissant

demandé la résolution du contrat et le paiement de diverses sommes ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté qu'il ressortait de l'expertise que la modification de la travée d'escalier

par décision aujourd'hui définitive de la Cour d'Appel de PAU du 12 mai 2003, il lui a été reconnu le bénéfice d'une servitude sur le fonds de la SCI PLACE ROGER DUCOS ; que dès lors que la cage d'escalier

25 janvier 1983 par lequel le tribunal administratif de Marseille a, à la demande de Mme X..., annulé l'arrêté du maire de Marseille en date du 11 octobre 1979 lui accordant un permis de couvrir l'escalier

Madame Rosa Y..., intimée, soutient dans ses dernières conclusions déposées devant la Cour le 30 novembre 2000, qu'il n'est pas contesté que l'escalier dont la R.AT.P. était la gardienne a contribué à

Sur l'imputation de la charge d'entretien des cages d'escalier M.

Le document unique sur l'évaluation des risques professionnels du 27 septembre 2010 mentionne le risque de chute dans les escaliers et préconise la mise en place de revêtement non glissant et des consignes

adjacents aux dits escaliers, locaux privatifs qui devaient être, par échanges ou achats, incorporés aux parties communes.

Il soutient que : - la responsabilité de la commune de Saint-Germain-lès-Corbeil doit être engagée pour défaut d'entretien normal des marches de l'escalier à l'origine de son accident du 9 mai 2020

au niveau de la porte d’entrée de l’espace nuit ; la peinture thermolaquée du limon endommagée pendant l’installation ; la distance excessive entre le mur et l’escalier ; la liaison mur-escalier non réalisée

Elle précise enfin que les abords de l’escalier n’entrent pas dans le champ contractuel. MOTIVATION I. Sur la demande de dommages et intérêts formée par les demandeurs 1.

plan de ces locaux, constaté que le procès-verbal d'huissier de justice du 29 décembre 2011, produit par Mme Y..., montrait que les locaux du sous-sol n'étaient directement accessibles que par un escalier