CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 911 résultats pour « intervention sans hospitalisation »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe II

—

Chaque professeur doit se rendre en entreprise et en accord avec le tuteur, organiser une intervention dans celle-ci en rapport avec sa discipline. Le regroupement d'élèves en formation dans les entreprises voisines est possible.

Article R414-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 50

Code de l'environnement

I. – La liste nationale des documents de planification, programmes ou projets ainsi que des manifestations et interventions qui doivent faire l'objet d'une évaluation des incidences sur un ou plusieurs sites Natura 2000 en application du 1° du III de

LEGIARTI000024544781

—

Tous rendez-vous pour intervention avec déplacement d'un agent du GRD et présence du client, non tenus du fait du GRD et signalés par les fournisseurs dans les 90 jours calendaires via le portail fournisseur.

LEGIARTI000022505606

—

Tous rendez-vous pour intervention avec déplacement d'un agent du GRD et présence du client, non tenus du fait du GRD. Tous types de clients (T1/T2/T3/T4/TP) confondus.

Article Annexe Ia

—

T4.2 - Réaliser une intervention de maintenance curative sur un réseau de distribution. Ressources documentaires Moyens - Normes : NFC 14-100, NFC 13-100. - Ordre de travail. - Procédure d'essai. - Schémas, plans.

Article Annexe IV

—

Il s'agit pour lui, d'identifier les diverses interventions prévues, d'énoncer les caractéristiques essentielles des produits, de traduire graphiquement les informations ou solutions techniques, de lister les opérations à effectuer, d'organiser son poste

LEGIARTI000032710802

—

Hôpital du Pays d'Autan Castres 82 Clinique du Pont de Chaume Montauban 82 Centre hospitalier de Montauban Montauban 83 Clinique Croix Saint-Michel Montauban 84 CHIC Castelsarrasin-Moissac Moissac Principauté Hospital

Article ANNEXE

—

justifie ; 2° Participation aux frais de transport et de séjour non pris en charge au titre des prestations légales engagés par les assurés volontaires et leurs ayants droit devant se rendre en dehors de leur résidence pour subir un traitement sans hospitalisation

Article Annexe Ia

—

systématiques - Les fiches d'intervention et notices techniques du matériel - Le cahier de consignes et de liaison - Le dossier technique de la machine (Fiches de production, Mode opératoires, Fiches produits,...) 4) Résultats attendus - Les interventions

Article Annexe II

—

C 3-06 Transmettre des messages afin : •· d'informer, •· d'alerter, •· de déclencher une intervention.

Article Annexe IIc

—

FINALITÉS ET OBJECTIFS DE LA SOUS-ÉPREUVE L'épreuve a pour objectif l'évaluation de tout ou partie des compétences : C02 - Préparer une intervention.

Article 3

—

L'erreur éliminatoire, lorsqu'elle ne nécessite pas de la part de l'expert une intervention, doit correspondre à une action susceptible d'entraîner une réelle mise en cause de la sécurité.

LEGIARTI000027813818

—

gestion des transports routiers 1054750522 A DRIEA/SPOT-TIF Chef de projet ferroviaire et logistique 1054750301 A DRIEA/UTEA 93-BRL Chef du bureau des ressources et de la logistique 1054750670 A DRIHL/UTHL 93/SHRU-BIHP Adjoint au chef du bureau interventions

Article 43

—

sur la rénovation thermique des logements du parc privé ancien, les moyens financiers et administratifs mis en œuvre pour garantir la solvabilité et le suivi des propriétaires, occupants et bailleurs aux revenus modestes et la coordination des interventions

LEGIARTI000033006328

—

Les interventions des personnels sont enregistrées.

Article Annexe 2

—

138 Emploi outre-mer 1 790 000 1 630 000 1630 000 1630 000 1 790 000 1 630 000 1 630 000 1 460 000 1 460 000 1 630 000 16 380 000 Mission "Sécurité civile" 161 Intervention

Article 20

—

Intervention d'un facilitateur : -d'accompagner le titulaire dans la définition du besoin de recrutement (nature du poste, compétence...) et de lui proposer les modalités les plus appropriées de mise en œuvre de la clause d'insertion (embauche directe

Article 230-2.06

—

Les panneaux à plat pont boulonnés peuvent être acceptés mais exclusivement comme moyens d'accès à utiliser au port uniquement, pour intervention sur l'installation propulsive par exemple. 2.

Article 1

—

Sous-directeur de la programmation et des affaires financières 1 90 Sous-directeur de la gestion des emplois et des carrières 1 90 Sous-directeur des affectations et personnels locaux 1 90 Sous-directeur du budget et des interventions

Article 2

—

spécialiste, les taux de rémunération de l'architecte en chef et du vérificateur, résultant de l'application des barèmes définis au paragraphe II du présent article, sont affectés pour la part du montant prévisionnel des travaux afférents à cette intervention

Page 76 · 1 911 résultats

← PrécédentSuivant →