Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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1 540 résultats pour « pose d'éléments de menuiserie »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
Une signalisation adéquate posée sur la porte d'accès à tout local ou toute armoire technique stockant ou employant du chlore avertit du danger et interdit l'accès aux personnes non autorisées.
Article Annexe Ib
NIVEAU MAÎTRISE D'OUTILS x ↓ Le savoir est relatif à la maîtrise d'une méthodologie de pose et de résolution de problèmes : assembler, organiser les éléments d'un sujet, identifier les relations, raisonner à
Article Français
quelques exemples qui ne sont pas exhaustifs, des pistes de réflexion qui aident à mettre en œuvre certains thèmes des programmes ; en éducation civique, le document est articulé autour de trois parties : la première apporte des réponses aux questions posées
LEGIARTI000036674528
Enfin, même si la norme, comme toutes les autres normes du recueil, concerne les " comptes individuels " de l'Etat, elle pose ainsi, par l'intermédiaire du classement des participations tel qu'il est proposé, les premiers jalons d'une future consolidation
Article Français (suite)
. - Elle doit se fonder sur des critères objectifs qu'on a isolés, reconnus et sur lesquels on a réfléchi préalablement: par exemple, pose de voix, articulation, débit, intonation, rythme, relation entre l'expression sonore et le sens, intelligibilité
Article Annexe I
Les moyens à mettre en œuvre pour maîtriser la gestion de l'eau peuvent être : - la pose de compteurs dans chaque atelier et sur les différents postes de travail ; - l'installation de robinets-poussoirs sur les points de distribution d'eau et de vannes-pistolets
LEGIARTI000036674555
Enfin, même si la norme, comme toutes les autres normes du recueil, concerne les " comptes individuels " de l'Etat, elle pose ainsi, par l'intermédiaire du classement des participations tel qu'il est proposé, les premiers jalons d'une future consolidation
Article Annexe IIc
Les questions posées doivent permettre de vérifier que le candidat est capable : • de montrer qu'il connaît le vocabulaire, les symboles, les grandeurs et les unités mises en œuvre ; • d'indiquer l'ordre de grandeur d'une valeur compte tenu des mesures
Article Annexe
Pour les échangeurs géothermiques fermés, la cimentation de l'échangeur géothermique doit être réalisée sur toute sa hauteur et aussitôt la sonde géothermique posée.
Article Annexe 1
Il conviendra de relier les questions posées par l'actualité aux enseignements que nous fournit l'histoire. On peut se référer aux conseils méthodologiques donnés dans le programme de la classe de seconde.
Article Annexe
Article 28 Les travaux d'amélioration de la chasse (faucardage, fauchage de prairies, pose de nichoirs, etc.) sont soumis à l'autorisation conjointe du directeur départemental de l'équipement ou, le cas échéant, du chef du service maritime et du directeur
Article Annexe de l'article R214-85
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71
Article 11 Obligations de mesures à la charge du permissionnaire Le permissionnaire est tenu d'assurer la pose et le fonctionnement des moyens de mesure ou d'évaluation prévus aux articles 5,7,9 et 10, de conserver trois ans les dossiers correspondants
Article Annexe 2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65
La pose de bas de contention ayant fait l'objet d'une prescription médicale est exclue de l'évaluation de cette variable.
Article 217 undecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 31
Pour les équipements et opérations de pose du câble de secours mentionnés au dernier alinéa de ce même I ter, la déduction s'applique aux investissements à hauteur du quart de leur coût de revient, sous réserve du respect des conditions prévues à la phrase
Article Annexe II
Etablissement Mougin et Basle/SICCNA/ACM/Saint-Malo naval/Menuiserie malouine, 9, avenue Louis-Martin, 35400 Saint-Malo, puis 34, quai Garnier-de-Fougeray, 35400 Saint-Malo : de 1950 à 1997 Etablissement Patrick ALLANIC - ZI du Moros, 29900 Concarneau
Article Annexe I
La couverture ne comporte pas d'exutoires, d'ouvertures ou d'éléments constitutifs de l'éclairage zénithal sur une largeur de 4 mètres de part et d'autre à l'aplomb de tous les murs coupe-feu séparatifs.
Article Annexe I
La couverture ne comporte pas d'exutoires, d'ouvertures ou d'éléments constitutifs de l'éclairage zénithal sur une largeur de 4 mètres de part et d'autre à l'aplomb de tous les murs coupe-feu séparatifs. 2.5.
Article Annexe I (suite)
S2.2 - les liaisons mécaniques usuelles Filetage - taraudage Rivetage - goupillage Soudage - brasage Collage Éléments de sertissage Emmaillements Systèmes de fermeture (empierrés ou non) Articulations d'éléments, fermoirs, chatons, sertissures
Article Mesures de sûreté
cours de trois années civiles consécutives écoulées ; 11. " service(s) compétent(s) de l'Etat " : le ou les services de l'Etat chargés de la surveillance et du contrôle de la mise en œuvre des mesures de sûreté ; 12. " système de sûreté " : ensemble d'éléments
LEGIARTI000017885279
domaine de l'Etat 47 500 2203 Recettes des établissements pénitentiaires ― 1 000 2206 Produits et revenus du domaine public et privé non militaire 1 000 2207 Autres produits et revenus du domaine public ― 20 000 2211 Produit de la cession d'éléments
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