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1 922 résultats pour « Benjamin SOUSSI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6/Section 4

69d93c08cdc6046d47cd3190

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Madame [P] [J] [C] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Laura SERVAIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0727 C/ DEFENDEURS Monsieur [T] [R] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Benjamin

Source officielle

Page 77 sur 97

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CA

1ere Chambre Section 1

6971c710cdc6046d4734584f

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

BERRUT INFIRMATION Grosse délivrée le 21/01/2026 à Me [Localité 23] SINTES Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6622095c9ce14200083895bd

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Mars 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 01

66883650342d338c20d2c89f

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

représentée par Me Sylvie THIERY-CHOMBART, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Marie TERRIER, Assesseur: Juliette BEUSCHAERT, Assesseur: Nicolas VERMEULEN, Greffier: Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67f9f3bfa6be9c926c7cab05

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

immatriculé au RCS de MEAUX sous le numéro B 308 213 768 pris en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 7] Représenté par Me Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

65a978ad19a7f19a78305ac5

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Maître Régis BERTHELON de la SELARL BERTHELON GALLONE & ASSOCIES - 435 Maître Yann GUITTET de la SELARL ISEE - 228 Me Laurent PRUDON - 533 Maître Nicolas BOIS de la SELARL RACINE LYON - 366 Maître Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6033d8bef7374f8a757ccf6c

Appel

21 mars 2017

21 mars 2017

Benjamin RAJBAUT, Président de chambre, Président M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6033f28fcc9beba3388af2f9

Appel

28 février 2017

28 février 2017

Sébastien HAAS) avocat au barreau de PARIS, toque : P0189 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Janvier 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60340726543965b6c66c469b

Appel

14 février 2017

14 février 2017

avocat au barreau de PARIS, toque : J025 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Janvier 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01270

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

Benjamin D..., domicilié [...], 8°/ à Mme Nacéra E..., domiciliée [...], 9°/ à M. Florian F..., domicilié [...], 10°/ à M. Gérard G..., domicilié [...] des Iris, B 3, [...], 11°/ à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6035e8546afe474e664bb1b0

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Pascal KAMINA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1214 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Décembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61627776a2bc6369e8386d83

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

Me David POR (avocat au barreau de PARIS, toque : J 022) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 octobre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR06676

Cassation

7 janvier 2014

7 janvier 2014

Benjamin FFF..., - Mme GGG... SS..., épouse FFF..., - M. Nicolas III..., - M. Didier III..., - Mme Martine JJJ..., épouse III..., - M. Jean-Philippe KKK..., - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e340

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

AUCHAN TELECOM prise en la personne de son président 200, rue de la Recherche 59650 VILLENEUVE D ASCQ représentée par Me Francois TEYTAUD, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Benjamin JACOB COMPOSITION

Source officielle
CA

16e chambre

6349008463d497adffda433b

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Philippe CHATEAUNEUF, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 643 - N° du dossier 2021049 - Représentant : Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69df223fcdc6046d474801ad

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 511 541 591, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68e899f560ca52a2831c0256

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

5fd921e68ac4d6bf348608e6

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : SAS DUPONT RESTAURATION [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

68e894a2d8f6cc6d55dd3f4a

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MMA IARD, RCS de [Localité 7] sous le n°440 048 882, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68df5f1b38ac3a658931de63

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle