CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 412 résultats pour « Beraldin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cc0f

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

faite avec l'autorisation de sa sœur de lait, Mme C... et non en tant que co-indivisaire ; que Mme C..., est propriétaire de droits indivis sur les lots 5 et 1 pour les avoir acquis des héritiers de Bernadin

Source officielle

Page 77 sur 121

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253ca33bd3db21cbdd8a541

Appel

3 mai 2007

3 mai 2007

Juillet 2006 RG : F05 / 3259 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 03 MAI 2007 APPELANTE : Madame Valérie X... ... 69007 LYON 07 comparant en personne, assistée de Me BESSON-BERNARDIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2400796_20240113

Administratif

13 janvier 2024

13 janvier 2024

par le quai de la Tournelle en direction de l'église Saint- Etienne-du-Mont, puis par le pont de la Tournelle, le quai de la Tournelle, la rue de Pontoise, le boulevard Saint-Germain, la rue des Bernardins

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0928JUD004097498

Admin. suprême

28 septembre 2000

28 septembre 2000

Berardi, avocat à La Spezia. Le gouvernement italien (« le Gouvernement ») est représenté par son agent, M. U. Leanza, et par son coagent, M. V. Esposito. 2.

Source officielle
CA

1ère chambre

6274bce62799a9057d5dd1b3

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

d'expertise auxquelles a assisté l'appelant, le praticien ayant expliqué à l'expert sans être démenti par son patient que l'acte lui-même avait été réalisé avec un protocole d'aseptie en quatre temps à la Bétadine

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fd9ad4e359a4da1e11d5877

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

Compte tenu du retard accumulé par la société Beaudin/Chateauneuf et du non-respect du planning de chantier et du contrat de sous-traitance REF ST 3671 du 25/07/13, nos matériels et effectifs ont dus être

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000030223869

Admin. suprême

11 février 2015

11 février 2015

...n'était porteur d'aucune infection avant l'intervention chirurgicale du 19 juin 2000, qu'il avait subi en salle d'opération une dépilation comportant un risque d'infection, que l'utilisation de bétadine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd895e8

Appel

13 juin 2007

13 juin 2007

phases nécessaires : en premier lieu l'application d'un collyre, (Cébésine Collyre) en gouttes destinée à la préparation de l'oeil pour rendre possible l'application non douloureuse d'un désinfectant (Bétadine

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2200985_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

L'Hôte, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique, - et les observations de Me Béraudier, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6735a8f099abe87e97e05653

Appel

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Le CONDAMNER aux entiers dépens distraits au profit de Maître Jérôme LACROUTS, membre de la SCP BERLINER DUTERTRE LACROUTS, Avocat au Barreau de NICE, qui en a fait l'avance sous sa due affirmation de

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0406DEC003374702

Admin. suprême

6 avril 2006

6 avril 2006

La Cour rappelle que, dans la décision qu’elle a rendue le 7 mai 2002 dans l’affaire Berlin ( Berlin c   Luxembourg (déc.), n o 44978/98, 7 mai 2002) puis dans ses arrêts rendus les 13 juillet 2004

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0122DEC003307110

Admin. suprême

22 janvier 2013

22 janvier 2013

    In 1997 the applicant and his wife acquired 19 items of real estate for 6,8 million Deutschmarks (DEM - 3,47 million euros (EUR)), financed almost entirely through the Berliner Bank AG which

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1012DEC004599415

Admin. suprême

12 octobre 2021

12 octobre 2021

  KG, est une personne morale de droit allemand dont le siège est à Berlin. Elle a été représentée devant la Cour par M e   U. Amelung, avocat à Berlin. 2.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65a77bf88121050008662b17

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Adresse 5] - [Localité 1] représenté par Me Paul GUEDJ substituée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Hélène BERLINER

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02494

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

La vox populi foireuse de la rue de Berlin ne lui claironne-telle pas que je faisais pleurer Sophie B..., que j'ai viré improprement Fabrice C..., que je m'apprête à en faire autant avec mon assistante

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10577

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

le reproche concernant le "retard dans l'exécution de nombreux projets importants" : qu'il convient de relever que dans la lettre de licenciement, l'employeur ne cite que l'ouverture du magasin de Berlin

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fd94c1c183c2b342e223e51

Appel

3 mars 2020

3 mars 2020

barreau de NICE Maître [M] [X]-[S], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Hélène BERLINER

Source officielle
CA

8e Chambre C

6034a01754599e8c73592ed1

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [I] [Z] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jérôme LACROUTS de la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS

Source officielle
CA

15e Chambre A

6037168a5420beb0cbe594cc

Appel

12 juin 2015

12 juin 2015

avocat au barreau de NICE INTIMES Maître [M] [C], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Hélène BERLINER

Source officielle
CA

1re Chambre B

61624d6bed30a8f5617382fb

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

demeurant [Adresse 3] Maître [D] [I], Notaire demeurant [Adresse 4] représentés par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistés de Me DUTERTRE de la SCP FRANCK-BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS

Source officielle