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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2401223_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
A B, représenté par Me Cavelier, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2303122_20230215
15 février 2023
15 février 2023
A B, représenté par Me Cavelier, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision implicite par laquelle le directeur
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2301216_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Cavelier, demande au tribunal : 1°) de lui accorder l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049678331
5 février 2024
5 février 2024
Accord sur la commission santé, sécurité et conditions de travail de l'établissement Louisiane La Cavalerie
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8592b
11 mai 2001
11 mai 2001
Pasteur 77310 SAINT-FARGEAU PONTHIERRY représentée par Maître HUYGHE, Avoué assistée de Maître TOSONI, Toque D.1082, Avocat au Barreau de PARIS INTIMÉS : Mme Danièle Y..., demeurant 16 rue du Grand Cavalier
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102035_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
B fait valoir que son projet d'activité de prise en pension, débourrage et valorisation de chevaux sportifs est viable en raison de prospections commerciales positives et de ses qualifications de cavalière
Source officielle4ème chambre
DTA_2200822_20250213
13 février 2025
13 février 2025
une requête enregistrée le 14 mars 2022, Mme A B, représentée par Me Mazardo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 12 janvier 2022 de la directrice déléguée du centre hospitalier Paul Cabanis
Source officielle1ère chambre sociale
6438f23ca942a604f5e933cd
13 avril 2023
13 avril 2023
[Y] [I] à compter du 1er février 2019 en qualité de cavalier soigneur. Le contrat prévoyait une période d'essai de deux mois, renouvelable une fois.
Source officielleREFERES 1ère Section
670421d38d5cd4a8758ffed0
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Portalis DBX6-W-B7H-YRPW 4 copies GROSSE délivrée le 07/10/2024 à la SCP CORNILLE-FOUCHET-MANETTI SOCIETE D’AVOCATS INTER BARREAUX la SELARL DYADE AVOCATS la SELARL LEXYMORE Me Nicolas CAVALIER
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00504
13 mars 2013
13 mars 2013
Daniel X... « inapte temporairement au poste de cavalier d'entraînement, à revoir dans 2 semaines » ; que le l8 juin 2008, M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200449_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
résulte de l'instruction que le Parc régional a d'abord suspendu l'activité de découverte équestre le 6 août 2021, pour des motifs tenant à la sécurité des usagers, suite notamment à des chutes de cavaliers
Source officielleChambre 1-7
631ad8aa39cffb4f136742db
8 septembre 2022
8 septembre 2022
En 2015, Mme [Y] a confié la gestion de la location de ce bien à la SARL Agence CABANIS.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301067_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
les procédures suivantes : I- Par une requête et des mémoires enregistrés sous le n° 2301067 le 26 avril 2023, le 21 août 2023, le 27 novembre 2023 et le 19 juin 2024, Mme A D, représentée par Me Cavelier
Source officielleciv3
6137268bcd580146774266ba
7 mai 2003
7 mai 2003
stipulé que les parties privatives sont celles qui sont affectées à l'usage exclusif de chaque copropriétaire, c'est à dire les locaux compris dans son lot avec tous leurs accessoires notamment les canalisations
Source officielleciv3
6137227acd580146773fd7a1
11 octobre 1995
11 octobre 1995
qu'énonçant que la société Métallurgique de l'Allier avait participé aux opérations d'expertise sans protester contre le titre que l'expert met en tête de ses écrits "négociant vendeur de l'isolant des canalisations
Source officielleciv3
61372258cd580146773fc353
23 novembre 1994
23 novembre 1994
conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 juin 1992), qu'ayant fait réaliser, dans un immeuble en copropriété, des travaux de réfection d'une canalisation
Source officielleciv3
6137240acd580146774117a5
29 janvier 2003
29 janvier 2003
Emeraude élevage équipement a fourni et installé dans les bâtiments à usage d'élevage de porcs de l'EARL Métairie une "machine à soupe" "destinée à distribuer par la voie de deux cuves et d'un jeu de canalisations
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1980:70
6 mars 1980
6 mars 1980
#Louise de Cavel gegen Jacques de Cavel.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Bundesgerichtshof - Deutschland.#Unterhaltsverpflichtung.#Rechtssache 120/79.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007654695
2 juin 1976
2 juin 1976
67-03-02-02 TRAVAUX PUBLICS - DIFFERENTES CATEGORIES DE DOMMAGES - DOMMAGES SURVENUS SUR LES VOIES NAVIGABLES, DANS LES PORTS ET SUR LES AERODROMES - CANAUX - Pollution d'un canal d'irrigation - Défaut
Résumé IA — à vérifierciv2
6137231bcd58014677405838
23 septembre 1998
23 septembre 1998
Trinquiers à Sainte-Eulalie de Cernon, 12230 La Cavalerie, 18°/ M. Joseph Y..., demeurant à Rayssac, 81330 Vabres, 19°/ M. YN...
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