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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9343b
13 juillet 2016
13 juillet 2016
Mme Danielle Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88d9c
18 octobre 2006
18 octobre 2006
Les époux Daniel X... demandent à la Cour de les déclarer recevables en leur appel ; d'infirmer le jugement déféré ; de débouter la M.S.A. du DOUBS (!)
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd9008d
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Daniel X... exerce la curatelle de leur mère. Mme Lucia X... a été entendue en ses observations et a fait part de son accord pour que son frère, Daniel X..., soit désigné curateur.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2402730_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Par suite les conclusions de la SARL Menuiseries Daniel ne peuvent qu'être rejetées. D E C I D E : Article 1er : M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01377
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Daniel X... d'un poste de vernisseur polyvalent suite au départ à la retraite de M.
Source officielle7 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008122969
28 décembre 2001
28 décembre 2001
Daniel B..., demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e361
29 juin 2011
29 juin 2011
No 10/04240 AFFAIRE : Danièle X... C/ S.A.S.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2201114_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
d'annuler la délibération du 28 mars 2022 par laquelle le conseil municipal de Parentis-en-Born a constaté la désaffectation du domaine public d'un espace vert situé dans le lotissement " Les jardins de Dandéou
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210555
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Daniel Z... , 2°/ M. Bertrand Z... , 3°/ M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01032
21 octobre 2008
21 octobre 2008
X... et la société Granimond ont agi à l'encontre de la société Daniel Y en contrefaçon de modèles de columbarium déposés en 1989 et 1995, et en concurrence déloyale ; Sur le premier moyen, pris en
Source officielleciv1
6137241fcd580146774128ce
2 mars 2004
2 mars 2004
Attendu que Germaine X..., veuve Y..., est décédée le 22 septembre 1989, laissant pour lui succéder sa fille, Mme Simone Y..., épouse Z..., et quatre petits-fils, Jacques, Jean-Pierre, Michel et Daniel
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301358
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Daniel X... étaient en permanence ; - que M.
Source officielleciv1
60794c519ba5988459c4547d
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Attendu selon les énonciations des juges d'appel, que par acte notarié du 25 mars 1976, les époux X... ont fait donation d'un pavillon à leur fils Daniel, en se réservant pour leur vie durant, un droit
Source officielleCour d'Appel
à titre incident, sur les dispositions pénalesc/Monsieur X
6253cb45bd3db21cbdd8d388
30 septembre 2009
30 septembre 2009
Daniel. LA PRÉVENTION : Considérant qu'il est fait grief à X...
Source officiellesoc
61372104cd580146773f04da
7 février 1990
7 février 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Danièle A..., demeurant à Vincennes (Val-de-Marne), n° 2 de la villa d'Idalie, en cassation d'un arrêt
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0e09c25a97f0381f5199
26 février 2015
26 février 2015
Adresse 4] Représentée par Me Jean AITTOUARES de la SELARL OX, avocat au barreau de PARIS, toque : A0966 Assistée sur l'audience par Me Amel FOUDHAILI, avocat au barreau de PARIS, toque : A0966 SA DANIEL
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007704915
14 janvier 1987
14 janvier 1987
Daniel A..., demeurant Saint-Martin de Cornas à Givors 69700 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 28 mai 1985 par lequel le tribunal administratif de Lyon a rejeté sa protestation
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2303452_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Un mémoire enregistré le 14 novembre 2023 pour le centre hospitalier Louis Daniel Beauperthuy, représenté par Me Caron, n'a pas été communiqué.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f60e
10 février 2012
10 février 2012
Daniel X...au paiement à la SNC BELLE VUE de la somme de 1 000, 00 euros, au titre des frais irrépétibles. M. Daniel X...supportera les dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f64a
10 février 2012
10 février 2012
Daniel X... au paiement à la SNC SUTERA de la somme de 1 000, 00 euros, au titre des frais irrépétibles. M. Daniel X... supportera les dépens.
Source officiellePage 77 sur 1922