Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_22NT01367_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Dias a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un jugement du 29 mars 2022, le tribunal administratif de Nantes a rejeté la demande de M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008041993
5 septembre 2001
5 septembre 2001
DIA, demeurant Chez M. Sambre Z..., ... ; M.
Source officielle4eme Chambre Section 2
6883105480821d9a1906fcfb
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Ce protocole prévoyait notamment la mise à disposition par l'entreprise d'accueil de quai, de diables, transpalettes manuels, calles et l'embarquement par le transporteur dans son véhicule de diables et
Source officielleChambre Commerciale
653b597c502b828318c4e4e2
26 octobre 2023
26 octobre 2023
La société Lease Green soutient encore qu'elle règle des factures de location Diac pour les véhicules litigieux.
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd9197f
24 juillet 2014
24 juillet 2014
NEUILLY CONTENTIEUX CAPE SUD BAC A API 888, SA COFINOGA CHEZ LASER COFINOGA, DISPONIS CHEZ FRANFINANCE, FACET CHEZ NEUILLY CONTENTIEUX CAPE SUD-BAC A, GE MONEY BANK, MONABANQ CHEZ CONTENTIA, SCP GOUT-DIAS
Source officielleCG
69d8243dcdc6046d47b27542
7 avril 2026
7 avril 2026
CCVLFY immatriculée au R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro 790 737 720 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux siège social : [Adresse 1] représentée par Maître Diane BOTTE, avocat
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400852_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
B C, représenté par Me Diaz, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 mars 2024, notifié le 13 mai 2024, par lequel le préfet du Doubs a décidé son transfert aux autorités croates pour l'examen
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400853_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
B C, représenté par Me Diaz, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 mars 2024, notifié le 13 mai 2024, par lequel le préfet du Doubs a décidé son transfert aux autorités croates pour l'examen
Source officielleChambre 01
69f6d05acdc6046d4768646a
7 avril 2026
7 avril 2026
DU 7 AVRIL 2026 1ère Chambre N° RG: 2026F00187 DEMANDEUR ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1] comparant par la SELARL [Adresse 2] [Adresse 3] DEFENDEUR SASU DIAM
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69db2239cdc6046d47f300e0
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Béatrice PAVIE Madame Marie CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 20 janvier 2026 DANS LA CAUSE : PCE MOBILE (SAS) 30, boulevard de Verdun Les Portes de Diane
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69db33dccdc6046d47f43442
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Béatrice PAVIE Madame Marie CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 20 janvier 2026 DANS LA CAUSE : PCE MOBILE (SAS) 30, boulevard de Verdun Les Portes de Diane
Source officielle8ème chambre 1ère section
6633da36c0d3e3fe99d177d8
30 avril 2024
30 avril 2024
Copies délivrées le : ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 30 avril 2024 DEMANDEURS Monsieur [T] [N] Madame [Y] [C] représentés par Maître Christian DIAZ
Source officielle2ème chambre 2ème section
686eb47272b5e5e648cb0ffd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
IN’ERGIE DIAG S.A.
Source officielleJCP
65b2b26dfd6229a4e58a22ca
15 janvier 2024
15 janvier 2024
23/07456 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XOKR Minute : DESISTEMENT DU : 15 Janvier 2024 DECISION DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Société DIAC
Source officielleciv1
61372417cd58014677412288
27 mai 2003
27 mai 2003
suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et annexé au présent arrêt : Attendu que, suivant offre préalable en date du 12 mars 1999, la société Diac
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502804_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Seytel, magistrat désigné, - et les observations de Me Diaz, pour M. C... et Mme B..., qui observe que la demande de prise en charge de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502805_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Seytel, magistrat désigné, - et les observations de Me Diaz, pour M. C... et Mme B..., qui observe que la demande de prise en charge de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd1b
3 juin 2008
3 juin 2008
DIAZ président, MM A...ET X...vice- présidents, M. LAYET secrétaire général et M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0416JUD004633609
16 avril 2013
16 avril 2013
QUEIROZ DE SOUSA 5 000 202 Maria da Graça Rodrigues Farinha Ramos 5 000 203 EDUARDO DA COSTA AMORIM 5 000 204 Nídia de Vasconcelos Amorim Ferreira 205 Cesário de Vasconcelos Amorim 206 MARIA MANUELA DIAZ
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed98
18 octobre 2011
18 octobre 2011
C/ BANQUE CHAIX, COFIDIS AG, DIAC, NEUILLY CONTENTIEUX CAPE SUD BAC C, FINAREF SURENDETTEMENT, MUTUELLE OCIANE HORIZON, NATIXIS FINANCEMENT, SOFINCO ANAP Surendettement Miniparc de BORDEAUX LAC, TRESORERIE
Source officiellePage 77 sur 438