et en conséquence rejeté ses demandes, - condamné la société COVEA FLEET aux dépens.

Florent G... en qualité de conseiller municipal de la commune d'Odos et a proclamé élu M.

: Attendu que la société GEC Alsthom Electromécanique, devenue depuis la société Alstom Power Turbomachines (Alstom Power), a cédé au mois de mars 1998 à la société Ateliers mécaniques de Saint-Florent

, dont le siège est : 30780 Saint-Florent-sur-Auzonnet, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 mai 1999, où étaient présents : M.

1983 ; que cette décision a condamné Mme Y... à rembourser à la caisse primaire d'assurance maladie le montant des arrérages échus ou à échoir postérieurement au 15 avril 1983 de la rente servie à Florent

VILLA-FLOREK représentée par Maître [C] [K], es qualité de mandataire judiicaire de la société PHYTO SERVICE (société par actions simplifiée immatriculée au R.C.S. de BLOIS sous le n° 316 404 011, dont

La présidente du tribunal a désigné Mme Florent, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

JUDICIAIRE DE RODEZ [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] R.G n°26/163 - Service HSC Madame le Directeur du Centre Hospitalier de [Localité 2] c / [B] [U] ORDONNANCE rendue le 22 mai 2026 Par Florent

Par un mémoire en réponse à la QPC notifié le 13 février 2023, la SELARL [V] Florek, es qualités de liquidateur de M.

conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours (SDIS) de Maine-et-Loire a rejeté sa demande d’engagement en tant que sapeur-pompier volontaire au centre de secours de Saint-Florent-le-Vieil

                          , 10°/ à la société Chartis Europe, société anonyme, anciennement dénommée Aig Europe, dont le siège est [...]                                      , 11°/ à la société Covea Fleet

_________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 29 JUIN 2021 Les sociétés MMA IARD et MMA IARD assurances mutuelles, venant aux droits de la société Covea Fleet

LIMA 11 Rue Maisdon Pajot 44100 NANTES représentée par Maître Florent LUCAS, avocat au barreau de NANTES non comparant Défendeur(s) : Monsieur [F] [G] 11 Rue Maisdon Pajot 44100 NANTES non comparant

La présidente du tribunal a désigné Mme Florent, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Florent X..., Mme Nadège X... épouse Z...

judiciaire et de liquidateur de la société BAGOT Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Défaillante La SELARL VILLA FLOREK

Bonnal, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des

Bonnal, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des

Soulard, président, Mme Issenjou, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation,

Soulard, président, Mme Carbonaro, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation