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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c31e

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

entiers dépens de première instance et d'appel ; Rejette les demandes plus amples ou contaires ; Le présent arrêt a été signé par Monsieur Hervé PROTIN, président de chambre, et par Monsieur Eric LÉPINAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935b3

Appel

7 octobre 2016

7 octobre 2016

le no 411. 795. 495, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège No SIRET : 411. 79 5. 4 95 ayant son siège au Route de Senlis-60300 AVILLY SAINT LEONARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c4a

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

permanente sur le sol japonais depuis juin 2015 ; que la mère et l'enfant sont de nationalité japonaise ; Que la cour constate que Mana X... s'est marié à deux reprises en France, y a eu deux enfants Léonard

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00228

Cassation

27 janvier 2010

27 janvier 2010

le fait générateur de la procédure de licenciement soit le fait que Monsieur X... ait refusé de libérer dans les temps prévus le bureau qu'il occupait depuis qu'il était responsable du site de Saint Léonard

Source officielle
CC

cr

61372550cd5801467741cb2e

Cassation

13 mai 1991

13 mai 1991

juillet 1966, 402 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le demandeur coupable d'abus de pouvoirs ; "aux motifs que Léonard

Source officielle
TA

10e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2107912_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 septembre 2021 et un mémoire enregistré le 13 octobre 2021, Mme B A, représentée par Me Léonard, demande au tribunal : 1°) de lui accorder

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_21PA05980_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

B a obtenu le diplôme de l'École de Management Léonard de Vinci et justifie, en dernier lieu, d'une activité professionnelle en qualité de Business Developper au sein de la société SLEAN de janvier à avril

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2100622_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

expert en infectiologie, demeurant Institut Hospitalo-Universitaire Méditerranée Infection, 19-21 Boulevard Jean Moulin à Marseille (13005) et le docteur D, expert en orthopédie, demeurant 359 avenue Léonard

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA00505_20241002

Admin. Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Ayant validé sa première année, elle s'est ensuite inscrite, au titre de l'année universitaire 2020-2021 à l'École supérieure d'ingénieurs Léonard de Vinci de Paris, pour suivre la deuxième année du cycle

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001325_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Mme F D est propriétaire d'un appartement situé 42/44 rue Léonard Danel à Lille.

Source officielle
TA

Ch 9B Magistrat statuant seul

DTA_2308699_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Mme B A a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 30 juin 2023, laquelle indique qu'elle sera représentée par Me Leonard.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2501445_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

rue de Metz 31000 TOULOUSE 821 AC 051 42, rue d'Aubuisson 31000 TOULOUSEImmeuble en entier + dépendances le cas échéantMonsieur K et MadameInée F 5 rue des Sapeurs-pompiers - 87400 SAINT LEONARD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2410852_20250908

Administratif

8 septembre 2025

8 septembre 2025

médecin spécialisé inscrit au tableau 2025 des experts agréés auprès de la cour d'appel d'Orléans à la rubrique " F-03.06 - Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ", et exerçant au Pôle santé Léonard

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0327DEC000501822

Admin. suprême

27 mars 2025

27 mars 2025

23302/22 22/06/2022 Florin FILIP 1994   Silvia Filip Sinoe 22/08/2022 24/10/2024 05/12/2024 20/12/2024 Receipt on 09/01/2025   24314/22 03/06/2022 Marius Iulian IORDĂNESCU 1974   Robert-Leonard

Source officielle
TJ

Juge de l'Execution

69852ea6cdc6046d471d8e56

T. Judiciaire

28 novembre 2025

28 novembre 2025

LA CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D’AZUR, Exp : la SELARL DELRAN COMTE BARGETON-DYENS SERGENT ALCALDE la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS la SCP MB JUSTITIA Me Aurore VEZIAN DEMANDEURS

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a9375ecdc6046d4791ce81

Commerce

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, Anne CACHOT, François ARDONCEAU, Magali

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2212762_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Hélard, - les conclusions de Mme Lambrecq, rapporteure publique ; - et les observations de Me Letinaud représentant la société requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0425DEC006836614

Admin. suprême

25 avril 2019

25 avril 2019

03/01/2019 1,400     61114/15 05/12/2015 Csaba Tóth 01/04/1979 Kovács Levente Miskolc   26/02/2019 24/10/2018 1,300     20010/16 05/04/2016 Lajos Molnár 31/08/1962 Mohácsy Lénárd

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

68e5f1a9c9f36f05b443182d

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SOCIETE DE DISTRIBUTION COURTHEZONNAISE STE DE DISTRIBUTION COURTHEZONNAISE Grosse délivrée le 07 OCTOBRE 2025 à : - Me LAMY - Me LEONARD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE

Source officielle
CA

1ère chambre

68df5bd7cf4e7f1c37e1cc85

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

05 novembre 2019 RG : 15/03642 [K] épouse [U] C/ SA L'EQUITE SA GENERALI VIE Copie exécutoire délivrée le 02 octobre 2025 à : Me [Localité 9] Leonard

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

KRISMANA, Lepinard, Michel Gérard

SIREN 943798660Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

21/08/2026

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Créations

LEPINARD, Loïc, Denis

SIREN 984283614Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

28/07/2026

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Créations

Lepinard, Heloise

SIREN 990183931Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

27/08/2025

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Radiations

LEPINARD

SIREN 572212249Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

18/08/2025

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Créations

LEPINARD, Yohann

SIREN 988507919Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

03/07/2025

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