Frédéric Y..., demeurant à Ligueil (Indre-et-Loire), 2, place duénéral Leclerc, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

Francis X..., demeurant ... à Sezanne (Marne), demandeur au pourvoi, à la société Sezadis, centre Leclerc, dont le siège est ...

Gilles X..., demeurant 2, place du Général Leclerc, 93600 Aulnay-sous-Bois, en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1996 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Agneaux distribution, société anonyme, dont le siège est Centre Leclerc

l'article R. 532-1 du code de justice administrative, en vue de déterminer la nature et les causes des désordres constatés au sein du bardage de sept logements individuels locatifs sis rue du Général Leclerc

préjudices résultants de son refus de lui accorder un permis de construire en vue de l'édification d'un ensemble immobilier de 72 logements collectifs sur un terrain situé 73-77 bis avenue de la Division Leclerc

B A demande au tribunal de prononcer la décharge de la taxe sur les logements vacants à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2015 pour un bien situé 62, rue de la Division Leclerc à Gargenville

d'annuler la décision du 16 septembre 2021 par laquelle le maire de la commune de Verson a refusé de procéder à la sécurisation de la voie cyclable située entre le 12 et le 50 de la rue du général Leclerc

SAS ENTREPRISE ALAIN LE NY 3 Chemin du Bois de Longe 69570 Dardilly comparant par Me Guillaume BOULAN 121 Avenue PAUL DOUMER Cabinet CRTD 92500 RUEIL MALMAISON et par Me [C] [S] 30 Avenue GENERAL LECLERC

vente de 2000 m2 et d'un commerce de meubles "Au salon du meuble Global" de 3500 m2 de surface de vente ; qu'en 1981, le magasin "Punch" a été repris par la société SODIRENNES qui y exploite un "centre Leclerc

lequel le tribunal administratif d'Amiens a rejeté leur requête tendant à l'annulation de la décision du ministre du commerce et de l'artisanat en date du 21 juin 1982 autorisant l'extension du "Centre Leclerc

Leclerc, un magasin à l'enseigne Espace Culturel E.

Leclerc d'une surface de 7 000 m², un espace culturel E.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON Service du surendettement Palais Leclerc 140 bd Maréchal Leclerc 83041 TOULON CEDEX 9 ☎ 04.94.18.99.20/25 N° RG 25/07048 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NVN5 Minute N°26/00099

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON Service du surendettement Palais Leclerc 140 bd Maréchal Leclerc 83041 TOULON CEDEX 9 ☎ 04.94.18.99.20/25 N° RG 26/00267 - N° Portalis DB3E-W-B7K-NXT5 Minute N°26/00103

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON Service du surendettement Palais Leclerc 140 bd Maréchal Leclerc 83041 TOULON CEDEX 9 ☎ 04.94.18.99.20/25 N° RG 25/01405 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NF7U Minute N°01/00026

sous seing privé du 10 janvier 2006, la Société Civile [Adresse 6] [Localité 4] (SCGMF) a donné à bail à la société Leader Clean Press des locaux à usage commercial situés dans le centre commercial Leclerc

foncière sur les propriétés bâties à laquelle l’association diocésaine de Nancy a été assujettie au titre de l’année 2022 à raison de locaux dont celle-ci est propriétaire, sis 149 avenue du Général Leclerc