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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2517297_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2518983_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Par une note en délibéré, enregistrée le 18 novembre 2025 à 14h16, l’Institut public Ocens, représenté par Me Marchand, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2504041_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Marchand président, Mme Ghazi Fakhr, première conseillère, Mme Abdat, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2025. La rapporteure, Signé G.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500846_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Marchand, président, - Mme Ghazi Fakhr, première conseillère, - Mme Abdat, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2026.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2300996_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2303287_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2301267_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 7 avril 2023, le recteur de l'académie de Mayotte, représentée par Me Marchand, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301698_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Marchand, président, Mme Absolon, première conseillère, M. Pringault, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2025. Le rapporteur, Signé S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2307493_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2307647_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2306264_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401805_20240808

Administratif

8 août 2024

8 août 2024

MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, M. B Le président-rapporteur, A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, M. B La greffière, Signé C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2512906_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Marchand, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2513110_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Marchand, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2513124_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Marchand, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2513153_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Marchand, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2513154_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Marchand, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2513156_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Marchand, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2513370_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Marchand, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2513431_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Marchand, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.

Source officielle

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