Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
64ba21da354f98d9699d4f79
20 juillet 2023
20 juillet 2023
HERTZ FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Alexandra SEIZOVA substituant Me Morgane GREVELLEC, avocat au barreau de PARIS, toque : E2122 Et après avoir appelé les parties
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6272197e228a02057de67683
2 mai 2022
2 mai 2022
Jean-Denis BRUN, Conseiller à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211- 12-4 du code de la santé publique, assisté de Morgane
Source officielleJAF section 2 cab 2
6627fcbd42439575e2f7dfd1
23 avril 2024
23 avril 2024
Portalis 352J-W-B7H-CZVWA N° MINUTE : 4 JUGEMENT rendu le 23 avril 2024 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDERESSE Madame [X] [F] épouse [F] [Adresse 7] [Localité 5] Ayant pour conseil Me Morgane
Source officielleRETENTIONS
66b30dff2f025c562a9888ed
5 août 2024
5 août 2024
en langue arabe expert près la cour d'appel de Lyon ET INTIME : LE PRÉFET DE LA SAVOIE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître Morgane
Source officielleRETENTIONS
66b30dff2f025c562a9888ef
5 août 2024
5 août 2024
pour conseil Maître Etienne maxime CEZERIAT, avocat au barreau de LYON, commis d'office ET INTIME : MME LA PRÉFÈTE DU RHÔNE [Adresse 1] [Localité 2] (RHÔNE) Ayant pour avocat Maître Morgane
Source officielleRéférés
6a0f95cdcdc6046d47810678
5 mai 2026
5 mai 2026
Jérôme VAYSSE, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2026R00350 DEMANDEUR SAS [W] [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Me Morgane GREVELLEC [Adresse 2] DEFENDEUR SASU TUTTI QUANTI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
670f58344ad0d5ee7d7e5b3c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
comparant, non représenté INTIMEE : URSSAF RHÔNE -ALPES [Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Pierre-luc NISOL de la SELARL ACO, avocat au barreau de VIENNE, substitué par Me Morgane
Source officielleService des Criées
671016fedcd2b6b1424dec3f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[W] [X] [H] et Mme [E] [C] [J], établie par Maître [R] [Y], notaire à [Localité 8] ; L’affaire a été appelée à l’audience du 02 juillet 2024 lors de laquelle les parties ont été entendues en leurs moyens
Source officielleChambre du Surendettement
6673c774ff41080008afbc31
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Président de Chambre, Assesseur : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, GREFFIER : Madame Marlène ANGER, lors des débats, et Madame Morgane
Source officielle1ère Chambre
6782092efa7a008e5409f38c
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Octobre deux mille vingt quatre, date indiquée à l'issue des débats du deux juillet deux mille vingt quatre, Madame Véronique VEILLARD, magistrate de la mise en état de la 1ère chambre, assistée de Morgane
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67f0bdf52b128a29976856e0
4 avril 2025
4 avril 2025
JASUN ENVIROCARE [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Représentée par Me Clémentine DE GUILLEBON du PARTNERSHIPS MORGAN
Source officielle1ère Chambre
672cae66667d5ab2e9576bcb
15 octobre 2024
15 octobre 2024
cctobre deux mille vingt quatre, date indiquée à l'issue des débats du sept octobre deux mille vingt quatre, Madame Véronique VEILLARD, magistrate de la mise en état de la 1ère chambre, assistée de Morgane
Source officielleJAF 1
68f95024de0ebe408dac6e3b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 09 Octobre 2025 °°°°°°°°°°°°°°°°°° PARTIES EN CAUSE : - Madame [S] [V] épouse [X] née le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Morgane
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd86
5 mai 2011
5 mai 2011
vacances scolaires, première moitié les années paires et seconde moitié les années impaires, - supprimé la pension alimentaire mise à la charge du père par le jugement du 11 décembre 2008 pour l'enfant Morgan
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943ac
21 décembre 2018
21 décembre 2018
SIRET No: 532 614 195 00016 Représentés tous par Me Morgan Z... de la SELARL Arst Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 Substitué à l'audience par Me A...
Source officiellecr
613725c0cd58014677420415
11 janvier 2000
11 janvier 2000
qui, pour recours aux services d'une entreprise ayant dissimulé une partie de ses salariés, l'a condamné à 5 mois d'emprisonnement et à 150 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen
Source officielleciv1
613721bacd580146773f691c
25 novembre 1992
25 novembre 1992
X... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le Fonds de garantie, demandeur au pourvoi principal, invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; M
Source officiellecomm
61372266cd580146773fc9ef
16 mai 1995
16 mai 1995
(Seine-Saint-Denis), agissant en qualité d'administrateur légal sous contrôle judiciaire de son enfant mineur Morgan X..., en cassation d'un jugement rendu le 4 juin 1992 par le tribunal de grande instance
Source officielleChambre 1-2
6274bb4b2799a9057d5dce9f
5 mai 2022
5 mai 2022
LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA COPROPRIETE [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe HERNANDEZ Me Morgan DAUDÉ-MAGINOT Me Jean-Yves HEBERT Me
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00777
9 mai 2018
9 mai 2018
. ; Vu le mémoire et les observations complémentaires produits ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 6 et 7 de la Convention européenne des droits de l'homme, 121-3,
Source officiellePage 77 sur 12962
MORGENTHALER, Christelle
23/04/2026
Voir →
Morgen Capital
10/04/2026
Voir →
S C M MORGEN
11/03/2026
Voir →
Morgenthaler, Mickaël, Patrick
15/02/2026
Voir →
MORGENTHALER, Natascha, Alexandra, MORGENTHALER
06/01/2026
Voir →