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1 715 résultats pour « Pelade »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

68f7137acbf3d85a0c71ec14

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

RENKI CONNECTED [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Lola JULIE de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Marie PELLAN, avocat au barreau de TOULON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd9166b

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

Le résultat n'étant pas probant, le Dr X... l'opérait le 6 mars 2007, une seconde fois, l'opération consistant en une " vitrectomie, pelage et ablation de l'implant ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c919bd3db21cbdd8739c

Appel

16 septembre 2004

16 septembre 2004

PONCINOISE DE CHARPENTE ET DE MENUISERIE (SPCM) 24 Rue des Pellans 01450 PONCIN représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me REFFAY, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE Maître Maurice

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:474364.20241002

Admin. suprême

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Didier Ribes La secrétaire : Signé : Mme Nadine Pelat

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:455691.20221010

Admin. suprême

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Didier Ribes La secrétaire : Signé : Mme Nadine Pelat

Source officielle
CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2021:456268.20211228

Admin. suprême

28 décembre 2021

28 décembre 2021

Pelat 456268

Source officielle
CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:457351.20220922

Admin. suprême

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Pelat

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:463950.20221102

Admin. suprême

2 novembre 2022

2 novembre 2022

François Lelièvre La secrétaire : Signé : Mme Nadine Pelat

Source officielle
CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:493023.20240806

Admin. suprême

6 août 2024

6 août 2024

Pelat 493023

Source officielle
CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:499473.20250206

Admin. suprême

6 février 2025

6 février 2025

Pelat

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:455106.20220720

Admin. suprême

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Alexis Goin La secrétaire : Signé : Mme Nadine Pelat

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402427_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

C..., représenté par Me Pella Sudda, demande au tribunal : 1°) de mettre son entier dossier à sa disposition ; 2°) d’annuler l’arrêté du 8 mai 2024 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a fixé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00973

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

son devenir professionnel, ayant toujours été dans l'attente d'une éventuelle réintégration dans l'entreprise qu'il a d'ailleurs sollicitée à plusieurs reprises ; qu'il n'est de plus pas exclu que la pelade

Source officielle
TJ

Chambre 21

65bc61c84fb290a346074116

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

L’expertise amiable faisait état de troubles psychologiques, avec entretiens mais pas documentés ; une perte de cheveux avec pelade est aussi signalée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2505610_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

franco-algérien du 27 décembre 1968, elle ne produit aucun élément permettant d’apprécier que son fils, qui souffre d’une trisomie 21 avec déficit intellectuel, dépendance pour les actes de la vie courante, pelade

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d0bd3db21cbdd89489

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Pellae, expert désigné à la demande de Me Pellegrini, ès qualités, par ordonnance de référé du président du tribunal de commerce en date du 11 juin 2002, avec mission, notamment, de "donner son avis sur

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0221DEC005746613

Admin. suprême

21 février 2017

21 février 2017

juillet   1976, résidant à Agia Paraskevi Kozani Konstantina VLACHOU, née le 23   juin   1981, résidant à Grevena Sofia ZACHARIA, née le 27   novembre   1980, résidant à Aridaia Pella

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00779

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

observé un défaut de cohésion du film PE sur le film PVC avec pour conséquence que le produit n'est retenu que par le seul film PE de très faible épaisseur, et a précisé que les valeurs d'effort de pelage

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

661f65ff2313f20008a52593

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

NORDCALL C/ [H] copie exécutoire le 16 avril 2024 à Me PELAN Me DURIEZ EG/IL/ COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eeae

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

Sur le divorce : Attendu que doivent être déclarées irrecevables au visa des articles 259 du code civil et 205 du code de procédure civile les attestations et écrits de la fille de Madame X..., Pélagie

Source officielle

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Journal officiel
Créations

PELADE, MAXIME

SIREN 843539768Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

17/02/2026

Voir →

Modifications diverses

PELADE ENERGIES

SIREN 830182515Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

08/02/2026

Voir →

Créations

Pelade, Mathilde

SIREN 992864868Greffe du Tribunal de Commerce de Montluçon

05/11/2025

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Dépôts des comptes

LAUNAC PELADERE

SIREN 880610878Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

26/06/2025

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Dépôts des comptes

LAUNAC PELADERE

SIREN 880610878Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

28/07/2024

Voir →