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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
63d0d62e81a7b805de12b716
24 janvier 2023
24 janvier 2023
La SCCV LE VAL DE ROLAND, en sa qualité de Constructeur Non Réalisateur, a attrait dans la procédure, la SMA SA, anciennement SAGENA SAGEBAT, par assignation subséquente du 22 octobre 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91efb
22 janvier 2015
22 janvier 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 22 JANVIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 00076 AFFAIRE : Roland, Joseph, Auguste X...
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2306650_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Les autres moyens invoqués par la SCI Roland Porquet tels qu'analysés ci-dessus, n'apparaissent pas davantage propres à créer un tel doute.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2509904_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Mme B..., en sa qualité d’agente contractuelle ayant exercé des fonctions d’accompagnant des élèves en situation de handicap (AESH) au sein du PIAL Arthur Rimbaud, affectée à l’école primaire Romain Rolland
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2509916_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
B..., en sa qualité d’agente contractuelle ayant exercé des fonctions d’accompagnant des élèves en situation de handicap (AESH) au sein du PIAL Arthur Rimbaud, affectée à l’école primaire Romain Rolland
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2510020_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Mme B..., en sa qualité d’agente contractuelle ayant exercé des fonctions d’accompagnant des élèves en situation de handicap (AESH) au sein du PIAL Arthur Rimbaud, affectée à l’école primaire Romain Rolland
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2510022_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Mme A..., en sa qualité d’agente contractuelle ayant exercé des fonctions d’accompagnant des élèves en situation de handicap (AESH) au sein du PIAL Claude Monet, affectée à l’école élémentaire Romain Rolland
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2510027_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Mme B..., en sa qualité d’agente contractuelle ayant exercé des fonctions d’accompagnant des élèves en situation de handicap (AESH) au sein du PIAL Arthur Rimbaud, affectée à l’école primaire Romain Rolland
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1103DEC002234906
3 novembre 2009
3 novembre 2009
Jean-François Mancel (« le premier requérant ») et Roland Branquart (« le second requérant »), sont des ressortissants français, nés respectivement en 1948 et 1950 et résidant
Source officiellecomm
61372130cd580146773f1b3a
20 mars 1990
20 mars 1990
, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen pris en ses trois branches : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Montpellier, 2 mars 1987) que Mme Romand
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00691
2 avril 2014
2 avril 2014
travail ou d'une maladie professionnelle et est recevable dès lors qu'elle tend à la réparation d'un préjudice ne résultant pas de l'altération de l'état de santé ; que Maurice X..., Charles Z..., Roland
Source officielleciv1
6137246acd58014677415533
1 février 2005
1 février 2005
qui a ensuite estimé que l'annexion à l'acte de vente imputable à la SCP d'un plan d'urbanisme périmé n'était d'aucune incidence puisque le plan d'urbanisme réellement applicable n'indiquait que la rocade
Source officiellecr
6137269bcd58014677426f9c
28 février 2006
28 février 2006
conséquences juridiques qui s'imposaient en retenant la culpabilité des prévenus ; "et aux motifs que "les éléments qu'il y a lieu de retenir sont les suivants : le mauvais fonctionnement des portails roulants
Source officielleciv3
60794cc59ba5988459c46c05
17 juillet 1996
17 juillet 1996
Roland Y..., fils de l'un d'entre eux ; Attendu que, pour refuser de déclarer valable le congé et pour autoriser la cession du bail, l'arrêt qui écarte, par motifs adoptés, l'existence d'une infraction
Source officiellecr
6079a8539ba5988459c4caf0
14 novembre 1991
14 novembre 1991
Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, en date du 29 mars 1990 qui, pour blessures involontaires alors qu'il conduisait un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique
Source officiellecomm
6079d3589ba5988459c58743
1 octobre 1997
1 octobre 1997
Gérard, Mardochée et Roland et M. Y..., ont relevé appel de l'ordonnance ayant accueilli cette demande ; Attendu que la société Groupe HBCH, la SCI Marie et MM. X...
Source officielle1ère Chambre
670f58204ad0d5ee7d7e5a42
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Es qualité de « Commissaire à l'éxécution du plan » de la « SAS GEMAP INDUSTRIES » [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON Représentants : Mes Roland
Source officielle1ère Chambre
670f58204ad0d5ee7d7e5a46
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Es qualité de « Commissaire à l'éxécution du plan » de la « SAS GEMAP INSUTRIES » [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON Représentants : Mes Roland
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008142906
30 décembre 2002
30 décembre 2002
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 8 octobre 2001 et 6 février 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Roland X..., ; M. et Mme
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2404047_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 juillet 2024, Mme B C saisit le tribunal d'un recours gracieux concernant la décision par laquelle le lycée Roland Garros situé à Toulouse
Source officiellePage 77 sur 682