CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd8809a
1 février 2006
que ces derniers se sont opposés à la mesure d'expertise demandée par leur acheteur; ATTENDU que par jugement du Tribunal de Commerce de LA ROCHE SUR YON en date du 20 décembre 1988, Mr Bernard ROUILLER
6253ca51bd3db21cbdd8aa95
12 février 2008
sujette à caution alors que le 15. 3. 2000, maître T... huissier requis par madame X... constate que les fers correspondant à l'ancienne pergola, sectionnés aux dires de mademoiselle X..., ne sont pas rouillés
Pôle 5 - Chambre 5
61609a5754c6ec55cf710209
10 avril 2014
Elle fut ensuite amenée à constater, dans un courrier du 10 mai 2007 adressé à la société [K], que les cuves "ont toutes développé des traces de rouille" au niveau de leur virole inférieure de 2,5 mm d'épaisseur
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301271
6 novembre 2013
ordonnance de référé du 25 février 1999 dans un litige opposant la SCI Sans Soucis au précédent propriétaire, l'immeuble avait été décrit comme ayant les châssis de fenêtres en façade détériorés par la rouille
6253ccb2bd3db21cbdd90f8f
9 décembre 2013
conclusions qui en sont tirées qui sont contestées par Peugeot ; Qu'au surplus, le moteur a été démonté par Peugeot en 2007 ; qu'à la date de l'expertise en 2008, l'expert constatait déjà un début de rouille
1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00458_20260224
24 février 2026
Les façades, d’une hauteur d’environ 9 mètres, seront de teinte « sablé clair » sur les deux niveaux supérieurs, qui accueilleront des balcons métalliques ton « rouille », et le rez-de-chaussée en béton
DCA_21MA04884_20221013
13 octobre 2022
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Tramier substituant Me Rouiller, représentant la commune du Rove, Me Reboul, représentant la société Bouygues Immobilier, et Me Savi, représentant
DCA_21MA04887_20221013
1ère Chambre
DTA_2202011_20240202
2 février 2024
Ces derniers disposent d'une vue sur le garage dont la décision de non-opposition litigieuse autorise le remplacement de l'intégralité du bardage et de la couverture en tôle rouillée par du bac acier laqué
CHAMBRE 1
DTA_2202332_20250513
13 mai 2025
par le maître d'ouvrage voire à la conclusion du marché au regard de la rapidité d'exécution des plans seulement 5 jours suivant la validation des plans ; les portillons présentaient des traces de rouille
6ème chambre
DTA_2106477_20250114
14 janvier 2025
électroniques de l'appareil aux malfaçons et défauts de conception l'ayant exposé à une humidité importante pour laquelle il n'était pas conçu, l'instruction ne permet pas, en dépit de légers points de rouille
3ème Chambre
DTA_2405682_20260212
12 février 2026
E..., de Me Rouiller, représentant la commune de Rennes et de Me Hipeau, représentant la SCCV Marbeuf.
1ère chambre
DTA_2300687_20260303
3 mars 2026
entre eux : (d) nature de certains objets exposés par des causes inhérentes à cette nature même, soit à perte totale ou partielle ou avarie soit à causer des avaries aux autres objets notamment par rouille
Tribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2406329_20240830
30 août 2024
de nuisibles dans sa cellule et sous la fenêtre de celle-ci, où le sol est jonché de nourriture et de déchets, de la vétusté de la cellule et notamment du sol ainsi que de son équipement par un lit rouillé
3ème chambre
6a0d416acdc6046d47448149
19 mai 2026
serrée, - les deux filetages avant et arrière sont matés et endommagés, notamment celui arrière, - il existe une trace de meulage sur l'avant du carter de boîte de vitesse, ainsi qu'une autre trace rouillée
CHAMBRE 1 SECTION 1
6162fde53ebbdffcbea6a99f
24 octobre 2011
gauche est enfoncé et déséquilibre le véhicule de 2 centimètres, - le dessous du véhicule au niveau de l'avant (moteur, suspension, bouclier) est en fait dans un état de saleté, d'oxydation et de rouille
6ème chambre 2ème section
69d948cdcdc6046d47ce1c9c
10 avril 2026
sur « « infiltrations d’eau affectant les locaux « magasin » de stockage de denrées alimentaires situés au sous-sol sous la cuisine, dont le revêtement de sol présente des cloques et autres taches de rouille
1ere Chambre sect.Civile
6318351d0876004f131a6164
6 septembre 2022
L'expert judiciaire, après visite des lieux le 3 décembre 2018, a relevé notamment l'humidité, un mur gorgé d'eau, une installation électrique non conforme, des canalisations rouillées et fuyardes, une
Pôle 4 - Chambre 5
6319876051eeae4f1309d220
7 septembre 2022
matériaux de nature différentes aux coefficients de dilatation thermique différents, bois/plâtre par exemple) soit d'un enduisage mal maîtrisé soit à une préparation de surface insuffisante (piqures de rouille
1ère ch. civile
633e7073f8faf13e2e973f02
5 octobre 2022
constatations du plancher et du solivage de l'étage dans la chambre d'ami, l'expert judiciaire a noté au rez-de-chaussée de la maison : - au niveau du plafond de la salle-salon, l'apparition de têtes de vis rouillées
Page 77 sur 747