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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00729
8 avril 2009
8 avril 2009
rubrique consacrée aux stagiaires, rappelle que « sauf cas prévu à l'article 10, la titularisation comme journaliste professionnel est acquise à l'expiration d'un stage effectif de deux ans » ; que Thierry
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11209
10 octobre 2018
10 octobre 2018
Thierry X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 4 mai 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le litige l'opposant à la société Laboratoire D.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2202446_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
, un huissier ou un expert dans le but de : - se rendre au centre pénitentiaire de Château-Thierry ; - se faire communiquer tous les documents et les pièces nécessaires à l'accomplissement de sa mission
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912bc
19 mars 2014
19 mars 2014
ET ASSOCIES, que maître Nicole X... traitait la plupart des dossiers de monsieur Thierry Y... mais qu'il était constant que ce dernier soit également conseillé par maîtres Bernard B... et Jérôme E...,
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdf5
17 septembre 2012
17 septembre 2012
Elle demande à la Cour : * de débouter Mr Thierry X... de toutes ses demandes, * de condamner Mr Thierry X... à lui payer la somme de 135. 000 FCFP au titre des frais irrépétibles de première instance
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-49620
19 octobre 1995
19 octobre 1995
the second applicant, by nine votes to four that there had been no violation of Article 8 (art. 8) of the Convention as regards the first applicant, by seven votes to six that there had been a violation
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a853
30 janvier 2008
30 janvier 2008
C / SA GEDIMAT FAREL COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 30 JANVIER 2008 APPELANT : Monsieur Thierry X...
Source officielleChambre-1 civile et com.
68e5f003940fdbe4ba0777c1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[F] [U], représentant : Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, S.C.I. [4], représentant : Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle4ème Chambre
68e5f003940fdbe4ba0777c9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Ordonnance n° 33 N° RG 25/02082 - N° Portalis DBV5-V-B7J-HLN5 Affaire : Monsieur [T] [Y] [P] Représentant : Me Philippe BROTTIER de la SCP PHILIPPE BROTTIER - THIERRY
Source officielleProcédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil
69b6530fcdc6046d47ba23d8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
*1DE/01/08/42/50* 2025015949 ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 01/07/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Thierry TABARDEL Vice Président, Monsieur Mehdi BEN CHELBI, Madame
Source officielleContentieux n°2 - audience publique
69b668cbcdc6046d47bb9161
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Jugement signé par Monsieur Thierry DEFFRENNES Président de chambre et par Madame Samsha HAMITI commis greffier Signé électroniquement par M.
Source officielleTrib. de Commerce
69ba1ea9cdc6046d470ab423
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 17 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 14 janvier 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Thierry
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
68e949bd3ea43407b90ff12f
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 5] REFERENCES : N° RG 25/10190 - N° Portalis DB3S-W-B7J-33GO Minute : 25/01046 CADUCITE DU 06 Octobre 2025 Madame [S] [E] [H] Représentant : Me Thierry
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100493
7 mai 2008
7 mai 2008
Thierry Y... ; qu'à leur séparation, les meubles garnissant l'appartement qu'ils partageaient, ont été déménagés par M. David Y..., frère de M.
Source officiellecr
613725c6cd580146774206b9
18 février 1998
18 février 1998
Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BOURGES, en date du 28 octobre 1997, qui, dans l'information ouverte contre lui des chefs de viols aggravés et d'agressions sexuelles
Source officiellesoc
6137235ecd58014677408e46
29 mars 2000
29 mars 2000
Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e Chambre sociale), au profit : 1 / de Mlle Abiba A..., demeurant ...,
Source officielleciv2
613721a5cd580146773f5938
26 mai 1992
26 mai 1992
Thierry X..., demeurant ... (Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (5ème chambre), au profit : 1°/ de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1908384_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Thierry, président-rapporteur ; - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004192_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Par suite, le centre hospitalier de Château-Thierry n'a pas commis de faute de nature à engager sa responsabilité.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f317
21 mars 2012
21 mars 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Thierry X...
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