Jean, - Y...

avril 1999 à " 11 heures 45 ; c'est-à-dire avoir pratiqué des sévices sexuelles sur ma " fille A..., elle ma donné un bisous sur mon sex, je l'ai caressé sur " les parties génital, avoir pratiqué une fois

une pulsion irrésistible ; "alors, en premier lieu, qu'un même fait ne peut entraîner une double déclaration de culpabilité ; que la cour d'appel ne pouvait pas déclarer le prévenu coupable à la fois

Jean-Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 19 octobre 1993, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jean A... et de Jean-Pierre X... pour

violé l'article 1371, dans sa rédaction applicable à l'espèce, du code civil ; 2°/ que la mauvaise foi du destinataire des offres publicitaires le prive du droit de se prévaloir de l'existence d'une

" aux motifs que le prévenu, professionnel de la route, a ainsi effectué une manoeuvre de dépassement alors qu'il ne disposait d'aucune visibilité dans les virages ; que ce comportement qualifié de " fou

X...pour ne pas se dessaisir des deux dossiers de curatelle dont il avait eu la charge n'étaient pas pertinentes sans relever aucun fait susceptible d'établir sa mauvaise foi, la cour d'appel n'a pas

d'appel s'est bornée à retenir qu'Anne, âgée de 13 ans exprimait des besoins en vêtements, sorties, loisirs, activités extrascolaires qui alourdissent le budget familial et que la charge financière d'une jeune

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 2000, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 90 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts

Jean-Pierre, - X...

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 17 mars 2004, qui, pour contraventions au Code de la route, l'a condamné à deux amendes de 250 euros chacune

Oscar, partie civile, contre l'arrêt n° 391 de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 11 octobre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Albert Y... et Jean-Christophe Z.

Jean-Philippe, - Y...

Jean-Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 28 mars 1995, qui a relaxé Dominique Z..., divorcée A... et Béatrice C..., épouse D..., poursuivies

A la suite d'actes de séquestration et de violence avec arme commis par eux sur leur fille aînée, jeune majeure, et de violence sur leurs deux fils, le juge des enfants a ordonné le placement des enfants

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 24 mai 2000, qui, sur renvoi après cassation, pour omission de passation d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 6 mois

Jean-Marc, ou X...

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 1997, qui, pour conduite d'un véhicule en état d'ivresse manifeste, refus de se soumettre aux

Z..., qu'elle se souvient cependant que Jean-Luc X... a peut être appelé une fois, pour savoir quand B... rentrait et précise formellement avoir dit au détective missionné par les parties civiles que Jean-Luc

X... coupable d'abus de confiance au préjudice de la société CREDIPAR, organisme prêteur ; "aux motifs qu'il convient de revenir aux documents parfaitement explicites signés par Jean-Luc X... ; que