Les dossiers ont été communiqués au procureur général.

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 3 février 2012, la SCP Bouzidi, avocat à cette cour, stipulant pour la société Generali

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société Generali vie, les conclusions de M.

SOCIÉTÉ GENERALI IARD DEMANDERESSE La société MDE MAISONS D’EPOQUE, Société à responsabilité limitée, inscite au Registre du Commerce et des Sociétés de VERSAILLES sous le numéro 417 981 362, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause la société Generali IARD ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Generali France assurances, société anonyme venant aux droits

par la compagnie Suisse accidents venant aux droits de la compagnie Llyod Continental, et confié le montage de l'armoire électrique équipant cette cabine à la société SMIE, assurée par la société Generali

Le dossier a été communiqué au procureur général.

Le dossier a été communiqué au procureur général.

Le dossier a été communiqué au procureur général.

Le dossier a été communiqué au procureur général.

Le dossier a été communiqué au procureur général.

Le dossier a été communiqué au procureur général.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Reboa LTM que sur le pourvoi incident de la société Generali

Le 4 mai 2018, elle a souscrit un contrat d'assurance auprès de la société anonyme GENERALI IARD.

GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée à Me Emmanuelle DURAND Me David VARAPODIO Copie certifiée conforme délivrée à EXPERTISE L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE DIX NEUF MAI À 14 H 00

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au syndicat des copropriétaires du 1 cité Riverin à ... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Generali

REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 14ème Chambre-Section A ARRÊT DU 22 OCTOBRE 2008 (no, 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général

, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 juin 2010), que M. et Mme X... ont souscrit chacun auprès de la société Generali