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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
10 858 résultats pour « opérations de visite »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 16
Au sein de l'école, le directeur est chargé de l'organisation des opérations électorales.
Article 3
Assurer au service de la réception les opérations relatives au séjour des clients.
Article 213-1.36
Registre des hydrocarbures, partie II - Opérations concernant la cargaison et le ballast
Article Annexe
Lors du triage des lots et avant toute opération de compression ou de découpage :
Article R2122-80
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 28 > 05
Les opérations de dépouillement du vote par correspondance font l'objet de traitements automatisés.
Article 1549
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 18 > 15
Le technicien commence ses opérations dès que les parties et lui-même se sont accordés sur les termes de leur contrat.
Article R411-47
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 45 > 85
-Le préfet précise par arrêté les conditions de réalisation des opérations, en particulier :
Article 4
En matière d'opérations aériennes, le commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes :
Article R422-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 51 > 15
Les opérations du fonds sont comptabilisées conformément aux règles applicables aux entreprises d'assurance.
Article R932-4-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 33 > 24
Les provisions techniques des opérations prévues à l'article L. 932-24 sont les suivantes :
Article R222-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 33 > 23
Les provisions techniques des opérations prévues à l'article L. 222-1 sont les suivantes :
Article D719-29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 01 > 03
Le bureau se prononce provisoirement sur les difficultés qui s'élèvent touchant les opérations électorales.
Article 119
Les câbles d'équilibre ne sont pas assujettis à cet examen, mais les parties des câbles d'équilibre du système Koepe formant boucle, lorsque les cages sont aux recettes, sont visitées au moins une fois par semaine.
Article 121
Les câbles d'équilibre ne sont pas assujettis à cet examen, mais les parties des câbles d'équilibre du système Koepe formant boucle, lorsque les cages sont aux recettes, sont visitées au moins une fois par semaine. 2. - Dans les puits servant à la circulation
Ces personnes sont habilités à visiter les organismes bénéficiaires, à demander communication des budgets et des comptes et à contrôler l'utilisation des ressources recueillies au titre de la taxe d'apprentissage.
clos à la date du 31 octobre 1979 au titre des frais de prospection et d'information des praticiens afférents à l'exploitation en France de spécialités pharmaceutiques remboursables, notamment : Les dépenses de prospection et d'information par des visiteurs
Article 151-1.06
certificats relatifs à la sûreté ; b) Vérifier, le cas échéant, s'il a été remédié aux anomalies constatées lors de l'inspection précédente ; c) S'assurer de l'état général du navire, y compris sur le plan de l'hygiène, en effectuant notamment une visite
Article 134-6
L'éventuel réarmement de l'intéressé par le chef du service d'affectation est soumis aux conclusions favorables d'une visite d'aptitude passée auprès du service médical de la police.
Article GE 5
Conformément aux dispositions des articles R. 143-18 et 19, R. 143-38 et 39 du code de la construction et de l'habitation, notre établissement répond aux caractéristiques suivantes : Type : Catégorie : Effectif maximal du public autorisé : Date de la visite
Article 229-II-1.21
Pour les navires d'une longueur inférieure à 100 mètres il sera vérifié par une commission de visite que l'efficacité de l'essai arrière toute (tel que défini dans la résolution MSC.137(76) de l'Organisation Maritime Internationale) permet un arrêt sur
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