Il (elle) vérifie les marchandises et leurs supports ou contenants en quantité et en qualité. Le préparateur (la préparatrice) de commandes en entrepôt travaille au sein d'une équipe, sous la responsabilité d'un coordinateur ou d'un chef d'équipe.

Article D645-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 53 > 42

Code rural (nouveau)

-Le rendement fixé dans le cahier des charges d'une appellation d'origine contrôlée correspond à la quantité maximale de raisins ou l'équivalent en volume de vin ou de moût récolté par hectare de vigne pour lequel l'appellation peut être revendiquée dans

Article 279

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 72

Code général des impôts

les prestations de collecte et de traitement des déchets des ménages et des autres déchets que les collectivités mentionnées à l'article L. 2224-13 du code général des collectivités territoriales peuvent, eu égard à leurs caractéristiques et aux quantités

Article 39

—

Cette part est obtenue par application d'une fraction de tarif de cette dernière taxe aux quantités de carburants vendues sur l'ensemble du territoire métropolitain.

Article Annexe IIa

—

C1.3.2b Déterminer la quantité de matière nécessaire pour la coupe des éléments du produit. C2.2.1a Établir une hiérarchie qualitative entre les pièces d'un modèle selon leurs caractéristiques et celles des matériaux utilisés.

Article Annexe III

—

. - la caractérisation des cendres à épandre : quantités prévisionnelles, rythme de production, valeur agronomique au regard des paramètres définis au point G.2 de la présente annexe, état physique, traitements préalables, innocuité dans les conditions

Article R121-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 80 > 53

Code de l'énergie

vente de l'électricité mentionnés à l'article L. 337-8 ou cédée à un organisme de distribution électrique, à la différence entre le coût normal et complet de l'installation de production considérée et le prix qui résulterait de l'application à la quantité

Article Annexe 150-1.VII

—

Dépassement de la quantité maximale admissible de cargaison par citerne. 7. Isolation thermique insuffisante pour les produits sensibles. 3.4. Domaines relevant du code IGC. 1.

Article 229-II-1.13

—

Le débit requis du système de pompage des cales doit correspondre à la plus grande des valeurs suivantes : .1. la quantité résultant de précipitations de 100 mm/heure, qu'il existe ou non des protections contre la pluie ; .2. les quatre tiers de la quantité

LEGIARTI000024544785

—

POSTES COUVERTS PART DU MONTANT MODE DE CALCUL DU MONTANT Charges de capital. 100 % Différence entre : Revenu lié aux quantités de gaz acheminées sur le réseau de distribution. 100 % Différence entre : Pénalités liées aux dépassements

Article Annexe III

—

Les périodes d'épandage et les quantités épandues sont adaptées de manière : L'épandage est interdit : 9.

Article Annexe I

—

Objet du contrôle : -vérification de la quantité maximale au regard de la quantité déclarée ; -vérification que la quantité maximale est inférieure au palier supérieur du régime déclaratif tel que défini à l'annexe de l'article R. 511-9 du code de l'environnement

Article 37

—

de la présente ordonnance ; c) Sous réserve qu'elle ne soit pas soumise à une réglementation spéciale, de subordonner la vente d'un produit ou la prestation d'un service quelconque soit à l'achat concomitant d'autres produits, soit à l'achat d'une quantité

Article Annexe I

—

Aide à la réalisation d'une aspiration DÉTAIL SAVOIR-FAIRE Aspiration du site opératoire : Mettre en œuvre l'irrigation en utilisant le produit en quantité

Article Annexe VII

—

Quantité et gestion carburant Ce chapitre prend en compte toutes limitations particulières liées aux évolutions.

Article 6

—

Il mentionne ses noms et/ ou raison sociale, adresse, les quantités d'eaux-de-vie de Cognac exprimées en hectolitres d'alcool pur respectivement basculées en compte " 2 " ou " 4 ".

Article 3-5-3

—

chauffe-eau consommant du charbon ou du fioul ; - ni à l'installation d'un système de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire incluant l'installation d'au moins une chaudière au gaz, dont le taux de couverture défini comme le rapport entre la quantité

Article 11

—

Il pourra prendre connaissance de tous les états graphiques, tableaux et documents tenus par le concessionnaire pour la vérification des débits, niveaux d'eau, puissances, mesures de rendement, quantité d'énergie utilisée dans l'usine génératrice et respect

Article 5

—

Le bénéfice de la présente mesure est limité aux seules quantités de produits énergétiques utilisés pour ce double usage ; 10° Remboursement de la fraction d'accise perçue en métropole sur les produits énergétiques autres que les gaz naturels et le charbon

Article Annexe II

—

Prélèvement proportionnel manuel A l'aide de la louche, prélever une quantité de lait proportionnelle au volume du lait pour chacun des contenants composant la fourniture et la verser dans le récipient de mélange. 9.6.2.

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