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17 237 résultats pour « Alexine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721a3cd580146773f576b

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

Bronze "Baiser de Rodin" Alexis Rudier fondeur à Paris" ; que, par une interprétation de ces documents que leur rapprochement rendait nécessaire, la cour d'appel a estimé que la précision relative à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd7d

Appel

29 octobre 2012

29 octobre 2012

Y... aux frais d'entretien et d'éducation d'Alexis, condamné le père à payer cette somme à Mme X... et dit que M.

Source officielle
CC

cr

613725decd58014677421205

Cassation

4 octobre 2000

4 octobre 2000

Alain, - D...

Source officielle
CA

1ere Chambre

6285e0f56a1876057df5d2e1

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

N° RG 21/00711 - N° Portalis DBVM-V-B7F-KXWC C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CABINET ALEXIA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

603cb4dee83ff72ea0dfa282

Appel

26 février 2021

26 février 2021

: N° RG 18/27827 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B64QV Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Novembre 2018 -Tribunal de Grande Instance de FONTAINEBLEAU - RG n° 16/00089 APPELANT : Maître Alexis

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e9039ecdc6046d4728094e

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 9 avril 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEURS SA AXA FRANCE IARD [Adresse 1] comparant par SCP HOURBLIN-PAPAZIAN [Adresse 2] [Courriel 1] et par Me Alexis

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

66479bf6d9abb6262fdf6460

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

88H PPP Contentieux général N° RG 23/03546 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YMFU DÉSISTEMENT D’INSTANCE Etablissement public POLE EMPLOI C/ [E] [Z] [F] [P] - Expéditions délivrées à Me Alexis

Source officielle
CC

civ3

613720f1cd580146773efb04

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

(Ardèche), 2°/ de Madame Juliette X..., demeurant Hameau de Marcou à Tournon (Ardèche), 3°/ de Monsieur Alexis X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69ddd0b3cdc6046d472ab005

Appel

11 avril 2026

11 avril 2026

ORDONNANCE Prononcée sans audience par mise à disposition au greffe le 11 Avril 2026 à 18h50, Signée par Mme Isabelle MIQUEL, Conseillère et Madame Florence ALLEMANN-FAGNI, Greffier.

Source officielle
CC

cr

à son intention d'intenter une action en justicec/Annette X

6137264ecd580146774248c8

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

correctionnel de Pontoise le 26 février 2001 pour le voir condamner du chef de diffamation envers un citoyen chargé d'un service public ; que selon l'adage latin "nemo auditur propriam turpitudinem allegans

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00001

Cassation

23 janvier 2024

23 janvier 2024

reprochaient à la société [3] d'avoir suspendu la commercialisation du vaccin DTPolio pour le remplacer par le Revaxis, vaccin ayant la même fonction mais intégrant, à la différence du premier, un adjuvant aluminique

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6979d9b8cdc6046d47f5ccb1

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

judiciaire d'Orléans en date du 25 janvier 2026 à 12h14 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Alexis

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6979d9bbcdc6046d47f5cd1c

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

judiciaire d'Orléans en date du 25 janvier 2026 à 12h20 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Alexis

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

66ff85e2a4ff9ec259c09a16

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

LUCA de la SELARL VERSO AVOCATS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 2230199 -------------------------------------------------------------------------- OPDT162 Nous, Alexis

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6684eb20a0de54ff609f8166

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de la SELARL DENIGOT - SAMSON - GUIDEC, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 1101201 -------------------------------------------------------------------------- OPDT 125 Nous, Alexis

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6610e5f274ef9f00086f670e

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Me Pierre SIROT de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 19100257 -------------------------------------------------------------------------- OPDT N°68 Nous, Alexis

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6610e5f274ef9f00086f6712

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Pierre SIROT de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 19100257 -------------------------------------------------------------------------- OPDT N°69 Nous, Alexis

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b36caf8c0355000835f70a

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

PRIGENT de la SELARL ACTAVOCA, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 23.288 -------------------------------------------------------------------------- OPDT N°185 Nous, Monsieur Alexis

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:452967.20220211

Admin. suprême

11 février 2022

11 février 2022

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:455340.20220211

Admin. suprême

11 février 2022

11 février 2022

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de M.

Source officielle

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