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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721a3cd580146773f576b
25 février 1992
Bronze "Baiser de Rodin" Alexis Rudier fondeur à Paris" ; que, par une interprétation de ces documents que leur rapprochement rendait nécessaire, la cour d'appel a estimé que la précision relative à
Cour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd7d
29 octobre 2012
Y... aux frais d'entretien et d'éducation d'Alexis, condamné le père à payer cette somme à Mme X... et dit que M.
cr
613725decd58014677421205
4 octobre 2000
Alain, - D...
1ere Chambre
6285e0f56a1876057df5d2e1
17 mai 2022
N° RG 21/00711 - N° Portalis DBVM-V-B7F-KXWC C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CABINET ALEXIA
Pôle 4 - Chambre 6
603cb4dee83ff72ea0dfa282
26 février 2021
: N° RG 18/27827 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B64QV Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Novembre 2018 -Tribunal de Grande Instance de FONTAINEBLEAU - RG n° 16/00089 APPELANT : Maître Alexis
4ème chambre
69e9039ecdc6046d4728094e
9 avril 2026
DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 9 avril 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEURS SA AXA FRANCE IARD [Adresse 1] comparant par SCP HOURBLIN-PAPAZIAN [Adresse 2] [Courriel 1] et par Me Alexis
PPP Contentieux général
66479bf6d9abb6262fdf6460
29 avril 2024
88H PPP Contentieux général N° RG 23/03546 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YMFU DÉSISTEMENT D’INSTANCE Etablissement public POLE EMPLOI C/ [E] [Z] [F] [P] - Expéditions délivrées à Me Alexis
civ3
613720f1cd580146773efb04
18 mai 1989
(Ardèche), 2°/ de Madame Juliette X..., demeurant Hameau de Marcou à Tournon (Ardèche), 3°/ de Monsieur Alexis X..., demeurant ...
Chambre 1-11 HO
69ddd0b3cdc6046d472ab005
11 avril 2026
ORDONNANCE Prononcée sans audience par mise à disposition au greffe le 11 Avril 2026 à 18h50, Signée par Mme Isabelle MIQUEL, Conseillère et Madame Florence ALLEMANN-FAGNI, Greffier.
à son intention d'intenter une action en justicec/Annette X
6137264ecd580146774248c8
16 mars 2004
correctionnel de Pontoise le 26 février 2001 pour le voir condamner du chef de diffamation envers un citoyen chargé d'un service public ; que selon l'adage latin "nemo auditur propriam turpitudinem allegans
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00001
23 janvier 2024
reprochaient à la société [3] d'avoir suspendu la commercialisation du vaccin DTPolio pour le remplacer par le Revaxis, vaccin ayant la même fonction mais intégrant, à la différence du premier, un adjuvant aluminique
Chambre des Rétentions
6979d9b8cdc6046d47f5ccb1
27 janvier 2026
judiciaire d'Orléans en date du 25 janvier 2026 à 12h14 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Alexis
6979d9bbcdc6046d47f5cd1c
judiciaire d'Orléans en date du 25 janvier 2026 à 12h20 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Alexis
3ème Chambre Commerciale
66ff85e2a4ff9ec259c09a16
3 octobre 2024
LUCA de la SELARL VERSO AVOCATS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 2230199 -------------------------------------------------------------------------- OPDT162 Nous, Alexis
6684eb20a0de54ff609f8166
2 juillet 2024
de la SELARL DENIGOT - SAMSON - GUIDEC, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 1101201 -------------------------------------------------------------------------- OPDT 125 Nous, Alexis
6610e5f274ef9f00086f670e
4 avril 2024
Me Pierre SIROT de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 19100257 -------------------------------------------------------------------------- OPDT N°68 Nous, Alexis
6610e5f274ef9f00086f6712
Pierre SIROT de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 19100257 -------------------------------------------------------------------------- OPDT N°69 Nous, Alexis
65b36caf8c0355000835f70a
26 octobre 2023
PRIGENT de la SELARL ACTAVOCA, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 23.288 -------------------------------------------------------------------------- OPDT N°185 Nous, Monsieur Alexis
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:452967.20220211
11 février 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
ECLI:FR:CECHS:2022:455340.20220211
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de M.
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