CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention Administrative
689d6ea841c9b03bb3ff04a6
11 août 2025
[N] [W], intimé, assisté de Me Julie AMBROSI, avocat commis d'office, présente lors du prononcé de la décision, ont sollicité la confirmation de l'ordonnance entreprise; Sur ce, Attendu qu'il convient
Chambre 1-9
67ef71658d5c08d4a262e60a
3 avril 2025
COUR L'affaire a été débattue le 05 Mars 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cécile YOUL-PAILHES, Président (rédactrice) Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise
68f86841d7e432441d85c068
21 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Cécile YOUL-PAILHES, président Monsieur Ambroise CATTEAU, conseiller Madame Joëlle TORMOS, conseiller
11ème Chambre
DTA_2510238_20260121
21 janvier 2026
Ambroise La République mande et ordonne au préfet du Val-de-Marne en ce qui le concerne et à tous les commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les
10ème Chambre (JU)
DTA_2208954_20230517
17 mai 2023
Ambroise La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui
10ème Chambre
DTA_2215231_20231108
8 novembre 2023
Ambroise La République mande et ordonne au préfet du Val-d'Oise en ce qui le concerne ou à tous les commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
DTA_2203644_20230517
Ambroise La République mande et ordonne au préfet du Val-d'Oise en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
DTA_2208104_20230517
soc
613721dbcd580146773f8306
10 décembre 1992
Yves Z..., demeurant Résidence Ambroise Paré à La Bassée (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1990 par la cour d'appel de Douai (5e Chambre sociale), au profit de la Caisse primaire d'assurance
civ2
613722fccd580146774040f6
12 novembre 1997
cette église était occupée par plusieurs dizaines d'étrangers ayant déclaré publiquement appartenir au groupe d'étrangers en situation irrégulière, évacuées les 22 et 24 mars 1996 de l'église Saint-Ambroise
7ème Chambre
DTA_1909394_20230607
7 juin 2023
viager, l'acquisition et du renouvellement de sa prothèse, pour une somme estimée à 226 143,13 euros au titre de, en réparation des préjudices subis du fait de sa prise en charge fautive à l'hôpital Ambroise
Cour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93795
30 novembre 2016
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Syndicat des copropriétaires MARINE DE SAN AMBROGGIO pris en la personne de son syndic en exercice
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03758_20250605
5 juin 2025
B a subi une nouvelle intervention chirurgicale à l'hôpital Ambroise Paré de Boulogne-Billancourt (AP-HP) visant à l'ablation du clou centro-médullaire posé lors de l'intervention du 20 juillet 2012, à
6253cb2fbd3db21cbdd8d09d
30 janvier 2004
Qu'à cette fin et après avoir exposé que Chantal Y..., atteinte d'une hépatite C chronique, rattache cette maladie à des transfusions sanguines reçues entre le 18 avril et le 2 mai 1985 à l'hôpital Ambroise
7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01831_20250605
patrimoniaux, peu nombreux dans l'aire d'étude rapprochée, présentent une sensibilité faible à très faible, les autres n'y étant pas sensibles ; aucun impact significatif n'est caractérisé depuis le Puy d'Ambroise
8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007617060
16 mars 1977
EN FONCTION DE CETTE DERNIERE DUREE PAR DES AMORTISSEMENTS DITS "DE CADUCITE" ; QUE, SI ELLE A LA FACULTE DE SUBSTITUER AUX AMORTISSEMENTS DE CADUCITE DES AMORTISSEMENTS INDUSTRIELS NORMAUX DANS LES CAS
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007835187
10 mai 1993
concerté, approuvé par arrêté préfectoral du 10 juin 1980, énumère limitativement les modifications des constructions existantes autorisées dans le secteur dans lequel est situé l'immeuble de Mme Amargier
4e chambre civile
65321ada9e4ea48318f5ace3
19 octobre 2023
[D] [U] [Adresse 4] Chez Mr et Madame [Y] [U] [Localité 2] Représentant : Me Elodie AMBLOT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Société Volkswagen Bank Gesellschaft Mit Beschraenkter
61372668cd5801467742551a
26 mai 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Megamat, sociétéanonyme, dont le siège est ... à poudre àMaromme
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2002800_20221108
8 novembre 2022
: 1°) de condamner la région Centre Val de Loire à lui payer au titre du lot n°1 gros œuvre du marché public de construction et restructuration de bâtiments à la cité scolaire Chaptal et Vinci à Amboise
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