Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 10 cab 10 J
66bcf34fdd1496533f52decf
15 juillet 2024
15 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 21/02757 - N° Portalis DB2H-W-B7F-VZ4B Notifiée le : Grosse et copie à : Me Thomas BOUDIER - 2634 la SELARL CHANON
Source officielle1ère Chambre
67061e64fde28ee420711418
8 octobre 2024
8 octobre 2024
A nouveau, une opération de pompage et de nettoyage complet du système de relevage était réalisée cette fois par l'entreprise Osis les 5 et 6 juin 2023 qui constatait une 'fosse saturée en graisse, chiffon
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61626b94e62f7c490f224e92
3 septembre 2013
3 septembre 2013
représentants légaux [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES avocat postulant, barreau de PARIS, toque : K0148 assistée de Me Jean Marie CHANON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616348f3543823d76b03177a
7 juin 2011
7 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 07 JUIN 2011 APPELANTES : SA GAME TRAVAUX anciennement GAME SUD EST [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Jean Marie CHANON
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e490
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Madame Z...soutient qu'en emportant la bande de caisse récapitulative que madame X...avait laissée chiffonnée sur le billot, la destinant ainsi à la poubelle, elle n'a pas commis d'ingérence dans la gestion
Source officiellecomm
ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/Mme X
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01102
3 novembre 2010
3 novembre 2010
à la société Perrier en sa qualité de titulaire de la commande n° BV/JD 94/247 passée en date du 16 novembre 1994 ayant pour objet une installation d'épuration d'effluents industriels de lavage de chiffons
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02052_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
La société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Pharmacie du Centre, qui exploite une officine située à Chinon, a fait l’objet d’une vérification de comptabilité portant sur la période
Source officielle4e Chambre A
61625101929f6bffa995b3b6
13 février 2014
13 février 2014
avec modificatifs postérieurs instituant des copropriétés verticales, à savoir le groupe de quatre immeubles dénommés Blois, Chaumont, Chenonceaux et Amboise d'une part, et d'autre part le Chambord - Chinon
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c8f
31 octobre 2005
31 octobre 2005
des époux X..., appelants, du 30 août 2005, auxquelles la Cour se réfère pour plus ample exposé des moyens et demandes et dans lesquelles ils exposent en substance que seul le Tribunal d'instance de CHINON
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88ca6
9 janvier 2006
9 janvier 2006
CENTURY 21 AGENCE GRAND SUD prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège 4 Boulevard de Chinon 37300 JOUE LES TOURS représentée par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8adcf
20 mars 2008
20 mars 2008
né le 06 Juin 1969 à CHINON (INDRE ET LOIRE) ... 36000 CHÂTEAUROUX représenté par Me Jacques- André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assisté de Me Isabelle GERVAIS, avocat au barreau de CHÂTEAUROUX,
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300894
15 septembre 2015
15 septembre 2015
avec modificatifs postérieurs instituant des copropriétés verticales, à savoir le groupe de quatre immeubles dénommés Blois, Chaumont, Chenonceau et Amboise d'une part, et d'autre part le Chambord-Chinon
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c55
29 octobre 2013
29 octobre 2013
né le 10 Avril 1963 à CHINON (37500) ... 35150 CORPS NUDS Représenté par la SCP DEPASSE/ SINQUIN/ DAUGAN/ QUESNEL, avocat au barreau de RENNES EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6358cdc6c40aa805a7864c95
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[Y] est né le 18 juin 1972 à [Localité 9] de [C] [X] né le 20 mai 1923 à [Localité 6], commune de [Localité 9] (Mayotte) commerçant et de [K] [S], née le 31 décembre 1943 à [Localité 7], canton de Chingoni
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e6b201587f74be02b8
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Présidée par Thierry GAUTHIER, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62bfe0b5413a8b69b32bf15a
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Signée par Patricia GONZALEZ, Présidente, chargée de la mise en état et par Malika CHINOUNE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** EXPOSE DU LITIGE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
650d30ae71dfcd8318200fca
5 septembre 2023
5 septembre 2023
DÉLIBÉRÉ : Nathalie PALLE, Présidente Vincent CASTELLI, Conseiller Françoise CARRIER, magistrate honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Assistés pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielleciv1
6137234ccd58014677407f8f
14 décembre 1999
14 décembre 1999
Christian C..., demeurant La Roche, 24330 Saint-Pierre de Chignac, 3 / de M. Paul E..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616389a5a5395b851a399ded
5 novembre 2010
5 novembre 2010
Octobre 2010 Présidée par Michel GAGET, Président Rapporteur (sans opposition des parties dûment avisées)qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd8923c
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Bruno LIOTARD, Président Madame Hélène HOMS, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Malika CHINOUNE, Greffier.
Source officiellePage 78 sur 129