avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #P0382 Décision du 22 Décembre 2023 9ème chambre 3ème section N° RG 22/12958 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYBVM COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame CHARLIER-BONATTI

MARTINET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1329 Décision du 22 Décembre 2023 9ème chambre 3ème section N° RG 22/12260 - N° Portalis 352J-W-B7G-CX42V COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame CHARLIER-BONATTI

Ce médecin y fait état, concernant Mme D..., d’une cirrhose avec syndrome de Budd-Chiari, avec rupture de varices œsophagiennes en 2024, de diabète et d’un suivi cardiologique, gastro-entérologique et

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 mars 2025 et un mémoire enregistré le 15 mai 2025, Mme A B, représentée par la SELARL Raphaële Charlier, demande au tribunal : 1°) de condamner

Le docteur A... constate également que l’imagerie par résonance magnétique cérébrale révèle une descente des amygdales cérébelleuses rentrant dans le cadre d’une malformation d’Arnold Chiari avec des hypersignaux

Elle soutient que : - elle souffre depuis trois ans et a été opérée du fait d’une malformation de Chiari ; - la paralysie de son bras, de sa main et de sa jambe gauche persiste en dépit de son opération

Frédéric ARBELLOT, Conseiller Mme Béatrice CHARLIER-BONATTI Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Léna ETIENNE ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition

Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Béatrice CHARLIER-BONATTI, Conseillère, qui en ont délibéré M.

Par des mémoires en défense enregistrés les 13 juillet et 12 octobre 2023, la commune de Nouméa, représentée par Me Charlier, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge du syndicat

" Par exception au g de l'article R. 421-23, une déclaration préalable n'est pas requise pour les coupes et abattages : / 1° Lorsque le propriétaire procède à l'enlèvement des arbres dangereux, des chablis

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Mme Béatrice CHARLIER-BONATTI, Conseillère Madame Christine BARBEROT, Conseillère

Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Béatrice CHARLIER-BONATTI, Conseillère, qui en ont délibéré M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Mme Béatrice CHARLIER-BONATTI, Conseillère

Pilven, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Charlier, substituant Me Pieux, avocat de la requérante, de M.

Mme C fait valoir que son fils, atteint de la maladie de Crouzon et présentant une malformation de Chiari, nécessite, pour son développement psycho-moteur, une prise en charge multidisciplinaire et adaptée

ressort des lignes directrices pour l'instruction des demandes de défrichement en Aquitaine, citées en défense et librement accessibles que " les surfaces ayant bénéficié d'aide dans le cadre du plan chablis

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 17 mars 2023 et 9 mai 2023, la Nouvelle-Calédonie, représentée par Me Charlier, conclut au rejet de la requête et à ce que le versement la somme de 2 000 euros

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 octobre 2021, la commune de Nouméa, représentée par Me Charlier, demande à la Cour : 1°) de rejeter la requête de M.

L'intéressée conteste l'appréciation faite par le collège des médecins de l'OFII en produisant, un échange de mail entre son conseil et le laboratoire Chiesi produisant Ferriprox, selon lequel ce traitement

NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-10 MIXTE JUGEMENT PRONONCE LE 29/05/2026 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024005408 ENTRE : Société de droit chinois