Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D.
68e587970e2901d10fa600b5
7 octobre 2025
7 octobre 2025
convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de Madame [S] [X], (refus de comparaître) régulièrement convoquée, représentée par Me Clothilde
Source officielleJ.L.D.
68e587990e2901d10fa60139
7 octobre 2025
7 octobre 2025
conformément à la convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En présence de Madame [J] [I], régulièrement convoquée, assistée de Me Clothilde
Source officielle1/2/1 nationalité A
69cd6ccecdc6046d47c78f2f
1 avril 2026
1 avril 2026
contentieux de la nationalité - Section A RG n° 23/04660 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, vice-présidente Présidente de la formation Madame Muriel Josselin-Gall, vice-présidente Madame Clothilde
Source officielle1/2/2 nationalité B
6686e85ce74459e0c7ed2321
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Décision du 04/07/2024 Chambre du contentieux de la nationalité Section B N° RG 22/07092 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Antoanela Florescu-Patoz, Vice-présidente Présidente de la formation Madame Clothilde
Source officielle1/2/1 nationalité A
6686e89ee74459e0c7ed26f8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Chambre du contentieux de la nationalité Section A RG n° 22/03875 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, Vice-présidente Présidente de la formation Madame Victoria Bouzon, Juge Madame Clothilde
Source officielleSurendettement
68780172fd93c2d1757fed95
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Z] [W] Copie délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : JUGEMENT du 01 juillet 2025 DEMANDERESSE : SC [15] [Adresse 23] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Clothilde
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616250fc929f6bffa995b396
23 mai 2014
23 mai 2014
déférée à la Cour : Jugement du 05 Mars 2013 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG n° 12/06380 APPELANT Monsieur [Z] [L] Domicilié [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par : Me Clothilde
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2412542_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
.) - ESAT CLOTHILDE LAMBOROT QUETIGNY ; Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile - SESSAD APF BESANCON ; Institut d'éducation motrice - DIEM APF FRANCE HANDICAP ; Service d'accompagnement médico-social
Source officielle4ème chambre commerciale
635a21d4c549ea05a7cd2d30
26 octobre 2022
26 octobre 2022
LAMY de la SELEURL CABINET CLOTILDE LAMY - AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES Monsieur [I] [P] né le 19 Mai 1944 à [Localité 14] (71) [Adresse 2] [Localité 5] Représenté
Source officielle17e chambre
6013c5cffb188087e7c1aad4
27 janvier 2021
27 janvier 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Madame Evelyne SIRE-MARIN, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller
Source officielle17e chambre
62c7cb53cb8dca058e3e80a7
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-927693-954143
19 février 2004
19 février 2004
The applicants are: Maria Manuela Jorge Nina Jorge, born in 1939, Maria Lucília Jorge Rato Pinto, born in 1935, Maria Teresa Luz de Carvalho, born in 1947, Maria Clotilde Jorge Nina, born in 1915, Clotilde
Source officielleSociale B salle 2
6901af40748a422ad953caf2
24 octobre 2025
24 octobre 2025
représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI substitué par Me Paquita SANTOS, avocat au barreau de DOUAI DÉBATS : à l'audience publique du 16 Septembre 2025 Tenue par Clotilde
Source officielleSociale B salle 2
6901af40748a422ad953cb29
24 octobre 2025
24 octobre 2025
SASU LENNE RESTAURATION DA signifiée à personne habilitée le 12/09/24 [Adresse 2] [Localité 5] n'ayant pas constitué avocat DÉBATS : à l'audience publique du 09 Septembre 2025 Tenue par Clotilde
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
63c105d2bf9fd47c90a1383c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
siège ayant son siège social [Adresse 6] défaillante à qui la déclaration d'appel a été signifiée le 18 novembre 2021 à l'étude DÉBATS à l'audience publique du 09 novembre 2022 tenue par Clotilde
Source officielleSociale B salle 2
67592de04f06387a26ce7648
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Localité 3] représentée par Me Christophe PAVOT, avocat au barreau de LILLE substitué par Me DELANNOY, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 10 Septembre 2024 Tenue par Clotilde
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69d7367bcdc6046d479a73a8
8 avril 2026
8 avril 2026
certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750b96527a11effc4b711
9 avril 2025
9 avril 2025
certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750bc6527a11effc4b72f
9 avril 2025
9 avril 2025
certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
680b18da98bcafcb3a63e067
23 avril 2025
23 avril 2025
certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 23 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officiellePage 78 sur 173