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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a8cc9ba5988459c4efce
9 mars 2004
Farge, Palisse, Le Corroller, Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, M. Chaumont conseillers référendaires ; Avocat général : M.
6079a8729ba5988459c4d527
1 avril 2003
Roman, Palisse, Le Corroller conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.
OUEN, en date du 26 juin 2003, qui, dans l'information suiviec/Keith X
6079a87d9ba5988459c4d7f0
7 octobre 2003
Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2302521_20231024
24 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 septembre 2023, la SCI La Colomblée n° 2, représentée par Me Agostini, demande au juge des référés d'ordonner, sur le fondement du deuxième
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301236
16 octobre 2012
C... et à la SCP Long-Agostini et Long-Leni la somme de 2 500 euros ; rejette les demandes de M.
éclaré irrecevables leurs constitution de partie civilec/Romain X
ECLI:FR:CCASS:2008:CR06795
2 décembre 2008
Pelletier président, Mme Agostini conseiller rapporteur, MM. Farge, Blondet, Palisse, Le Corroller, Mme Radenne conseillers de la chambre, Mme Leprieur, MM.
édure suiviec/Roger F
613725fbcd58014677422083
20 février 2001
Béraudo, Mme Desgrange conseillers de la chambre, Mme Agostini, M.
61372601cd58014677422351
16 juillet 1999
Le Gall, Palisse conseiller de la chambre, Mme Agostini conseiller référendaire appelé à compléter la chambre conformément à l'article L. 131-7, alinéa 2 du Code de l'organisation judiciaire ; Avocat
61372601cd5801467742235d
Le Gall, Palisse conseillers de la chambre, Mme Agostini conseiller référendaire appelé à compléter la chambre conformément à l'article L. 131-7, alinéa 2 du Code de l'organisation judiciaire ; Avocat
En ce que l'arrêt a dit n'y avoir lieu à suivrec/Philippe X
61372607cd5801467742263b
7 décembre 1999
Le Corroller, Mme Koering-Joulin conseillers de la chambre, Mmes Ferrari, Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M. de Gouttes ; Greffier de chambre : Mme Ely ; Sur le rapport de
6137261fcd5801467742319c
23 septembre 2003
Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly conseillers référendaires ; Avocat général : M.
613725cfcd58014677420add
9 décembre 1998
Sassoust, Mme Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M.
édure suiviec/Karl Z
613725d5cd58014677420db2
Palisse conseillers de la chambre, Mmes Ferrari, Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M.
613725d5cd58014677420deb
16 février 1999
Desportes, Mme Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M. de Gouttes ; Greffier de chambre : Mme Ely ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations
613725bacd5801467742016c
9 mars 1999
Palisse conseillers de la chambre, Mmes Ferrari, Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M. le Foyer de Costil ; Greffier de chambre : Mme Nicolas ; Sur le rapport de M. le conseiller
613725bacd58014677420191
4 mai 1999
Grapinet, Mistral, Blondet, Mmes Mazars, Ponroy conseillers de la chambre, Mmes Ferrari, Agostini, M. Samuel conseillers référendaires ; Avocat général : M.
civ1
613720b6cd580146773edc4a
15 mars 1988
B..., épouse LAFUENTE, demeurant ..., Madrid (Espagne), 2°) de Mme Agostina Y... B..., demeurant ..., 3°) de M. José Y... B..., demeurant ..., 4°) de Mme Martina Y... B..., épouse J.
6137264ccd58014677424793
29 avril 2003
Roman, Blondet, Le Corroller conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly, Salmeron conseillers référendaires ; Avocat général : M.
OUEN, en date du 26 juin 2003, qui, dans l'information suiviec/Rosemary X
61372651cd58014677424a3a
61372652cd58014677424abe
5 août 2004
Soulard, Mme Agostini, M. Lemoine conseillers référendaires ; Avocat général : M.
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