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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9086e
1 juillet 2013
1 juillet 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d17
25 novembre 2013
25 novembre 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fb8
20 janvier 2014
20 janvier 2014
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, conseillère.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106916_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 12 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, Mme Rousseau, conseillère, M. Frindel, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2201304_20220804
4 août 2022
4 août 2022
ORDONNE : Article 1er : La requête de la Sarl Rousseau 2 est rejetée comme portée devant un ordre de juridiction incompétent pour en connaître.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90269
2 mars 2023
2 mars 2023
[G] [X], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Mme [Y] [T] épouse [X], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90810
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[C] [J], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Mme [O] [B] épouse [J], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10445
2 octobre 2024
2 octobre 2024
___________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 2 OCTOBRE 2024 La société Entreprise Rousseau
Source officielle2ème Chambre
64a9000503029105dbedc34e
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[N] a fait état postérieurement à la réception du moteur, de ce que celui-ci avait subi un choc en cours de navigation qui a détérioré l'hélice.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163b52d1669d540ac7baa6a
7 septembre 2010
7 septembre 2010
[N], d'autre part, sont d'avis que le propulseur d'étrave du bateau a disjoncté en raison du blocage de l'hélice, lui-même provoqué par un corps flottant sur la Seine et que l'alarme sonore n'ayant pas
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01046
25 octobre 2011
25 octobre 2011
été constatés après son appareillage en mer et une traversée en Atlantique et Méditerranée, de Saint Nazaire à Saint Mandrier, qu'il s'agit d'un défaut de lignage entre les chaises des arbres porte hélices
Source officiellesoc
6079b0ad9ba5988459c4f610
4 octobre 1978
4 octobre 1978
FORME QUE PAR UN MANDATAIRE MUNI D'UN POUVOIR SPECIAL ; ATTENDU QUE, PAR DECLARATION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE NOUMEA, UN AVOCAT A CE TRIBUNAL A DECLARE, SUBSTITUANT DES CONFRERES MANDATAIRES DE ROUSSEAU
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60757
12 mai 2022
12 mai 2022
[B] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61050
12 septembre 2024
12 septembre 2024
[N] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : la CAF du Nord Ordonnance : 61050 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d060
27 novembre 2008
27 novembre 2008
GEMMES & CREATION dont le siège est sis rue des Roseaux-Zone des Etangs-13920 SAINT MITRE LES REMPARTS représentée par la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU, avoués à la Cour, plaidant par Me Florence CARRE, avocat
Source officielleciv3
60794cbc9ba5988459c46ac2
22 mai 1997
22 mai 1997
Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 février 1995), que la société Les Codes Rousseau, maître de l'ouvrage, a chargé de travaux de construction la société GEPA, entreprise
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1983:352
29 novembre 1983
29 novembre 1983
#Roussel Laboratoria BV m.fl. mod den nederlandske stat.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Arrondissementsrechtbank 's-Gravenhage - Nederlandene.#Prisordning for importerede medicinalvarer.
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2021093_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Patrice D, David Bonafous, Moussa Attoumani, Emmanuel Duris, Laurent Boutroy, Emmanuel Bouche, Laurent Claisse, David Pereira De Oliveira, Mmes A F et Gwénaëlle Rousseau.
Source officiellecr
61372513cd5801467741ac3f
1 juin 1999
1 juin 1999
faits ; que Pascal Z... et Jacques A... n'avaient aucune raison de se rendre à la station Louise B..., étant grévistes ce jour-là ; qu'il n'est pas contesté que Jacques A... soit allé demander un rouleau
Source officiellecr
61372606cd580146774225de
25 janvier 2000
25 janvier 2000
arrêt attaqué p. 13, al. 5,6,p. 14, al.1,2) ; "1 ) alors qu'aux termes de l'arrêté du 21 juillet 1976 relatif à l'installation et à l'utilisation des transporteurs à bande "les tambours moteurs et rouleaux
Source officiellePage 78 sur 1349