CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 446 résultats pour « Laffot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

68ef2c21796eb4b748562937

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

2023 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER N° RG 22/002268 APPELANTS : Monsieur [S], [F] [V] né le 26 Octobre 1947 à [Localité 7] [Localité 3] Représenté par Me Nathalie PINHEIRO de la SCP LAFONT

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

67932e3d20da87ff5e011281

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Localité 6] sous le N° 429 233 828 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Nicolas PEIXOTO du PARTNERSHIPS OGLETREE DEAKINS LLP, Plaidant, avocat au barreau de PARIS - Représentant : Me Franck LAFON

Source officielle
CA

Ch civ.1-4 expropriation

68660f78bbe0ac41ca81b0cd

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

déférée à la cour : Jugement rendu le 12 Février 2024 par le juge de l'expropriation de [Localité 24] RG n° : 23/00030 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304360_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 juillet 2023, Mme C B épouse D, représentée par Me Barbot-Lafitte, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304369_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 juillet 2023, Mme B A, représentée par Me Barbot-Lafitte, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
CA

14e chambre

5fd9f3cc06d23334a001123a

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

vestiaire : E1216 - APPELANTE **************** Monsieur [I] [P] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 8] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Franck LAFON

Source officielle
CA

6e chambre

6036616fdbf64802cabfc188

Appel

3 novembre 2015

3 novembre 2015

la cour : Jugement rendu le 02 Juillet 2014 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° chambre : 01 N° RG : 12/00635 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Franck LAFON

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61634cf11c666ce2d9a48d32

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 27 JANVIER 2011 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) PRUD'HOMMES

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61635dda683f470e3416dbdf

Appel

9 décembre 2010

9 décembre 2010

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 09 DÉCEMBRE 2010 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) PRUD'HOMMES

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61635de3683f470e3416dc22

Appel

27 mai 2010

27 mai 2010

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- PP ARRÊT DU : 27 MAI 2010 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) PRUD'HOMMES N

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd0f

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 22 Mai 2008 Par Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b05b

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Signé par Benoît Frizon de Lamotte, Président, et par Chantal Tamisier, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935be

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

né le 04 Août 1963 à MONTPELLIER (34) de nationalité Française ... 34820 TEYRAN représenté et assisté de Me François LAFONT de la SCP LAFONT, CARILLO, CHAIGNEAU, avocat au barreau de MONTPELLIER,

Source officielle
CC

civ3

613722b4cd580146774005a4

Cassation

2 octobre 1996

2 octobre 1996

Jean-Pierre Lafon, 36°/ de Mme Lafon, demeurant tous deux 67, rue Guynemer, 33000 Bordeaux, 37°/ de M. Gérard Lanusse, demeurant 11, rue de Riom, 63000 Clermont-Ferrand, 38°/ de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202639_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Vu la procédure suivante : I°) Par une requête n°2202639, et un mémoire, enregistrés le 21 mai 2022 et le 31 janvier 2024, Mme E B épouse C, représentée par Me Lafont, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403630_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Le Fiblec, - les observations de Me Dumas, substituant Me Barbot-Lafitte, représentant M. C, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M. C, assisté de M.

Source officielle
CC

civ1

613724cdcd5801467741877a

Cassation

31 mai 2007

31 mai 2007

le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'exposé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que Mme Eva X..., veuve Y..., magistat, a assigné en justice Les Editions Robert Laffont

Source officielle
CE

10/ 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007761114

Admin. suprême

11 juillet 1991

11 juillet 1991

Jacques X..., demeurant 8, place Marine à Maisons-Laffitte (78600) ; M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

69df1aefcdc6046d47470b16

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Philippe LAFITTE, Juges, assistés de Mme Dominique PAVANELLO, Greffière d'audience.

Source officielle
CC

soc

6079b0a59ba5988459c4f3de

Cassation

8 novembre 1977

8 novembre 1977

S'ADAPTER AUX NOUVELLES CONDITIONS DE TRAVAIL RECEVRA S'IL DEMISSIONNE LES INDEMNITES PREVUES EN CAS DE LICENCIEMENT, SOUS RESERVE QU'IL NE SOIT PAS REEMBAUCHE A RUNGIS; ATTENDU QUE LA SOCIETE PRADEAUX LAFON

Source officielle

Page 78 sur 423

← PrécédentSuivant →