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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
6448c0af5ca6d8d0f8ef68bf
25 avril 2023
25 avril 2023
Signé par Madame Valéry Charbonnier, Conseillère faisant fonction de Présidente, et par Madame Mériem Caste-Belkadi, Greffière, à qui la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielleCh. Sociale -Section A
63be638d13ef607c90ab6571
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Signé par Madame Valéry Charbonnier, Conseillère faisant fonction de Présidente, et par Madame Mériem Caste-Belkadi, Greffière, à qui la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielle10ème chambre
DTA_2210871_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Mme A B, ressortissante algérienne, est la mère d'une enfant de nationalité française, Meriem Charazed, née le 26 juin 2019, dont la garde exclusive lui a été confiée par le jugement de divorce d'avec
Source officiellesoc
61372366cd580146774093ec
21 octobre 1999
21 octobre 1999
demeurant HLM Méditerranée, bâtiment F, ..., 6 / de Mme Nora D..., épouse Z..., demeurant ..., 7 / de Mme Soraya D..., épouse A..., demeurant ..., La Visitation, 13014 Marseille, 8 / de Mlle Meriem
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
69d0a1fbcdc6046d4711010e
3 avril 2026
3 avril 2026
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ORDONNANCE DU 03 Avril 2026 APPELANTE : [F] [J] née le 24 Septembre 1987 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Thomas MERIEN
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6719e4e05857dd64cbdaa3d8
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[X] [F] Représenté par Me Annaïg MERRIEN de la SELARL CGC AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Représenté par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS INTIMÉES S.A.
Source officielleChambre sociale
6801dcb32d41c0a3fc6eca7b
17 avril 2025
17 avril 2025
Association ADAPEI 64 [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me BLANCO, avocat au barreau de PAU APPELANTE ET Monsieur [W] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me MERRIEN
Source officielle3ème Chambre Commerciale
651d0331fe8d588318c1afbc
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Elle en a informé la société MERCEDES BENZ.
Source officielleChambre 3 A
6538b3837ffc2c8318edff51
23 octobre 2023
23 octobre 2023
[X] [R] un véhicule d'occasion de marque Mercedes Benz, modèle classe CL 600, immatriculé [Immatriculation 6], moyennant un prix de 7 300 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eed2
14 novembre 2011
14 novembre 2011
La Cour dispose également du justificatif de la convocation envoyé à Ghazi Y... par le laboratoire Biomnis, sis à Beyrouth, mandaté par le laboratoire Mérieux en charge de la mesure d'expertise biologique
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1110DEC001319205
10 novembre 2009
10 novembre 2009
), Nesli Uysal (née en 1970), Seyfettin Uysal (né en 1973), Bilgin Uysal (né en 1976), Güllü Uysal (née en 1979), Nurgül Uysal (née en 1983), Nursel Uysal (née en 1965), Döne Kılıç (née en 1936) et Meryem
Source officielleChambre 17 (SC)
680723e19db5bb5c624d2ea7
19 avril 2025
19 avril 2025
[F] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Mme [F] - à Me MERRIEN - au directeur d'établissement - au directeur de l'ARS - au JLD copie à Monsieur
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2604306_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
A..., représenté par Me Merienne, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à
Source officielle3e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2607479_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
A..., représenté par Me Merienne, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de la décision implicite par laquelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f703
15 mai 2012
15 mai 2012
février 2008, il a signé un contrat de travail à effet du même jour avec la société Valeo éclairage signalisation, depuis Valeo vision, par lequel il est devenu chef de projet en charge du client Mercedes
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00598
16 juin 2009
16 juin 2009
ou la partie du prix des biens vendus sous clause de réserve de propriété qui n'a pas été payé à la date du jugement ouvrant la procédure ; qu'après avoir constaté que si, pour l'achat du véhicule Mercedes
Source officielleCour d'Appel
Monsieur l'Officier du Ministère Public, le 13 Novembre 2002c/Monsieur GHORAF X
6253c8e2bd3db21cbdd8688f
1 octobre 2003
1 octobre 2003
-3 AL.1 du Code pénal et réprimée par l'article R.644-3 AL.1, AL.2 du Code pénal, et, en application de ces articles, l'a condamné, à titre de peine principale, à la confiscation du véhicule BREAK MERCEDES
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163f123fb73a9295bca64e1
25 février 2010
25 février 2010
Par avenant du 10 octobre 2006, le véhicule objet du crédit a été échangé contre un autre de type MERCEDES BENZ immatriculé 763 BVG 59.
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca88
25 septembre 2008
25 septembre 2008
Exposé du litige : Monsieur El Hassan X... achète courant juin 2006 un véhicule automobile Mercedes C270 moyennant 16 700 € auprès de Monsieur Halil Y... .
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90015
13 décembre 2012
13 décembre 2012
Stéphane Y...a donné en location, pour une durée de 6 mois, à la société à responsabilité limitée AGRI SERVICES un camion 4 x 4 Mercedes équipé d'un épandeur de marque MDM, moyennant un loyer de 7 €/ hectare
Source officiellePage 78 sur 397