CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 715 résultats pour « Pelade »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

ETRANGERS

64a3b8b86523a105dba2b0b8

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

MOKHTARI lors de la mise à disposition, greffier, avons entendu: PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE représenté par Mme M.REGNIER-PELAT secrétaire générale du parquet génèral près la Cour d'Appel de Toulouse

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

6631db2ba91469000847aa3c

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

DUACOM [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, assistée Me Mikaël PELAN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Nicolas DONGAR, avocat au barreau de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2401697_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Stéphane Dhers, - les observations de Mme Perlade, avocate stagiaire, et de Me Elsaesser, avocate de Mme C, qui a repris les moyens et les éléments exposés dans sa requête ; - les observations de Hinault

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:460100.20221202

Admin. suprême

2 décembre 2022

2 décembre 2022

François Lelièvre La secrétaire : Signé : Mme Nadine Pelat

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:462642.20221013

Admin. suprême

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Frédéric Gueudar Delahaye La secrétaire : Signé : Mme Nadine Pelat

Source officielle
CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:456856.20230117

Admin. suprême

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Pelat 438541-2- Nos 456856, 456903, 456904

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:465814.20221219

Admin. suprême

19 décembre 2022

19 décembre 2022

Frédéric Gueudar Delahaye La secrétaire : Signé : Mme Nadine Pelat

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162be9299b588421c5e38e2

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

laquelle il sera procédé à la vente, sur la requête du créancier poursuivant : au jeudi 03 mai 2012 à 10 heures, au tribunal de grande instance de MEAUX, salle n°1, [Adresse 5], - désigné la SCP PELLAUX

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162cc34fea1086acdbe41d4

Appel

28 juin 2012

28 juin 2012

à laquelle il sera procédé à la vente, sur la requête du créancier poursuivant : au jeudi 03 mai 2012 à 10 heures, au Tribunal de Grande Instance de MEAUX, salle n°[Adresse 1], - désigné la SCP PELLAUX

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162e4f27797cdb2f7583cdb

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

à laquelle il sera procédé à la vente, sur la requête du créancier poursuivant : au jeudi 03 mai 2012 à 10 heures, au Tribunal de Grande Instance de MEAUX, salle n°[Adresse 2], - désigné la SCP PELLAUX

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162f6e7b807dfe813d29640

Appel

14 juin 2012

14 juin 2012

la date à laquelle il sera procédé à la vente, sur la requête du créancier poursuivant, au jeudi 03 mai 2012 à 10 heures, au tribunal de grande instance de MEAUX, [Adresse 17], - désigné la SCP PELLAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9302d

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

à main sur format A4, de dire que ces mesures de publicité seront réalisées aux frais avancés de la partie requérante pour être ensuite taxés et inclus dans les frais de vente, de commettre la Scp Pellaux-Javillier

Source officielle
CC

civ2

61372128cd580146773f1701

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

Marius, Pélage Mangamal, demeurant Haut du Port, à Fort-de-France (Martinique), 47°) de Mme Nathalie Mangamal, domiciliée à la mairie de Macouba (Martinique), 48°) de Mme Françoise Marcho, demeurant

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:461276.20221202

Admin. suprême

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Alexis Goin La secrétaire : Signé : Mme Nadine Pelat

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:461888.20220718

Admin. suprême

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Frédéric Gueudar Delahaye La secrétaire : Signé : Mme Nadine Pelat

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

6635295be4b5292aaa6622b7

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE PRES LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, sis [Adresse 2] représenté par Madame Amandine PELLA, Substitut du Procureur EXPOSE DU LITIGE [O] [X] est né le 23 décembre 2003

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd9b9524e0b7baf3dc9a277

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

Elle estime qu'en raison de ses problèmes administratifs avec la CPAM, son état de santé s'est aggravé et qu'elle a développé des manifestations physiques d'angoisse avec poussées d'urticaire, pelade et

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0120DEC005300699

Admin. suprême

20 janvier 2009

20 janvier 2009

On the exterior surface of the right wrist in the direction of the front and along the front surface two stripe-shaped parallel grazes covered by a peeled brown (thin) scab 4.2 x 0.4 cm and 2.4 x 0.3 cm

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0105DEC000445704

Admin. suprême

5 janvier 2016

5 janvier 2016

Roumanie , n o 36293/02, §§ 44-45, 10 juin 2008, et Roşca Pelau c. Roumanie (déc.), n o 30484/04, 9 décembre 2014). 29.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00912

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

Lors de la réunion du 31 mai 2007, l'expert a constaté que le carrelage présentait des défauts généralisés, consistant en un pelage de l'émail recouvrant in fine le corps des carreaux, désordre

Source officielle

Page 78 sur 86

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC38 résultats

Journal officiel
Créations

PELADE, MAXIME

SIREN 843539768Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

17/02/2026

Voir →

Modifications diverses

PELADE ENERGIES

SIREN 830182515Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

08/02/2026

Voir →

Créations

Pelade, Mathilde

SIREN 992864868Greffe du Tribunal de Commerce de Montluçon

05/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

LAUNAC PELADERE

SIREN 880610878Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

26/06/2025

Voir →

Dépôts des comptes

LAUNAC PELADERE

SIREN 880610878Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

28/07/2024

Voir →