CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile section B
69e9af66cdc6046d473815da
21 avril 2026
Une présence significative de rouille est visible sur les corps de chauffe, en partie supérieure, à l'intérieur des radiateurs des chambres 1 et 2 et dans la salle de bain.
7ème Ch Prud'homale
651fa5b6c601f0831899195b
5 octobre 2023
chiffres des appels, ils trouvaient cela indélicat et certains ironisaient sur ces méthodes, tout cela mettait de l'huile sur le feu, il y avait des tensions extrêmes sur [Localité 2]'(attestation Rouille
Cabinet B
652b814e841f228318bb6298
12 octobre 2023
La défectuosité du béton permet la pénétration du gaz carbonique véhiculé par la pluie et conduit à une oxydation de l'armature qui, finalement, est affectée de rouille.
Chambre Commerciale
651e53bca81daa831884f69a
4 octobre 2023
Je note que de la rouille se forme de manière importante sur l'ensemble du pourtour de la roue.[...]
3e chambre civile
63b7ccf16b63637c907b7b52
5 janvier 2023
Les persiennes rouillées L'expert, sur le plan technique, impute les désordres à la SARL [B] et Fils (pour 90 % en raison de l'exécution non conforme) et au cabinet Quitus (pour 10 % en raison du manquement
4ème chambre commerciale
627ca8234781dc057dee7ad4
11 mai 2022
finalement accepté de couper les poteaux métalliques à leur base, à ses frais, mais il a été fait constater par huissier de justice le 26 septembre 2016 que certains poteaux étaient incurvés, d'autres rouillés
Chambre 3-4
696ab3ffcdc6046d4794242e
15 janvier 2026
mauvais état, sol tâché, moquette murale qui se décolle, traces d'humidité, encadrement des fenêtres en mauvais état, équipements obsolètes, présence de dégâts des eaux, quai de débarquement ancien et rouillé
PCP JCP fond
66197c151b7735881a7c226b
12 avril 2024
que la porte présente quelques traces éparses, que la peinture au plafond présente des traces noirâtres, qu'un carreau semble cassé sur la fenêtre, que les plaques de cuisson présentent des traces de rouille
Chambre 1-4
66878c9705d6f7f678d48e56
4 juillet 2024
Selon ce rapport, le listel en bordure haute des corniches présentait, sur de nombreuses longueurs, une fissuration ouverte de plusieurs millimètres, de petits éclatements ainsi que des points de rouille
2ème CHAMBRE CIVILE
68676a34ae73470041cef8e7
3 juillet 2025
constaté les désordres suivants: une trace d'infiltration sur le plafond de la chambre désignée chambre 1, une épaufrure en sous-face de balcon en face de la fenêtre de la chambre 1, révélant un fer rouillé
Contentieux général Proxi
67f0475302fc178212f86432
3 avril 2025
Sous évier, le point d’accroche bas de la porte de placard est piqué de rouille, défixé. Côté gauche, le tiroir ne peut être refermé.
671b351b2edfb0b58c05e8af
24 octobre 2024
S'agissant de la piscine : les désordres qui ont justifié que soient retenues les responsabilités du BET [H] et de la société EGB, ont consisté en des tâches de rouille affectant les parois et le fond
1ère Chambre
6809c74b5f55848ebdc1a021
23 avril 2025
présentées et pour finir en aucun cas je vous ai interdit de venir ni de louer votre mobil-home qui de plus est dangereux : terrasse instable antenne pendante boîtier de bouteille de gaz pourri vis rouillée
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
67ff3d436d3290e00e0e7a38
15 avril 2025
clôture côté sud (désordre n°9) d'une hauteur insuffisante (entre 156 cm et 166 cm), avec des poteaux en béton dépourvus de chapeau avec les aciers apparents sans protection qui ont donc commencé à rouiller
Chambre-2 JCP
68f1d25de5a8ebce715482ac
16 octobre 2025
électrique du logement ce à quoi la bailleresse s'est engagée, -un dégat des eaux au niveau du placard de l'entrée et des WC, l'origine du sinistre étant indéterminée, -une dégradation avancée de rouille
Eloignement urgent
DTA_2507270_20251106
6 novembre 2025
G... en rétention, - les observations de Me Rouiller, représentant M. G..., qui reprend les moyens de la requête, - les observations de M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10801
10 juillet 2019
d'audit « choice hotels », les inspecteurs ont mentionné : - dans les salles de bains des trois chambres contrôlées : la présence de cheveux, des traces de savon, des traces de nettoyage, la présence de rouille
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100165
13 février 2019
révèle qu'outre du mobilier à destinations diverses, du matériel pouvant avoir été abandonné par une entreprise de construction a effectivement été stocké dans le garage objet du litige : ferrailles rouillées
Pôle 5 - Chambre 3
5fda81d084f2280d59f31af3
26 juin 2019
établie le 25 juillet 2014 par la société ART METAL pour 2120 euros HT et 2544 euros TTC, relative non pas à la réparation dudit portail, mais à son remplacement, relevant que celui-ci est corrodé par la rouille
civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300662
24 septembre 2020
Le bac acier, les chevêtres et les skydômes sont très largement dégradés par la rouille" (...) Les chéneaux ont été récemment remplacés par le locataire (.,.)
Page 78 sur 747