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4 215 résultats pour « Wagner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

653b59d8502b828318c4e6a9

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

INTIMÉE : URSSAF LIMOUSIN [Adresse 1] [Localité 4] Et dont l'adresse de correspondance est : [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

ERIC WAGNER

SIREN 378209944Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

09/07/2026

Voir →

Créations

WAGNER, Pauline

SIREN 932590060Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

07/07/2026

Voir →

Immatriculations

WAGNER, Lucas

SIREN 931715403Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

03/07/2026

Voir →

Créations

WAGNER, Ornella

SIREN 106941594Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ENTREPRISE WAGNER

SIREN 390097020Greffe du Tribunal Judiciaire de thionville

30/06/2026

Voir →

CA

Chambre Sociale

653b59d8502b828318c4e6ab

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

INTIMÉE : URSSAF LIMOUSIN [Adresse 1] [Localité 4] Et dont l'adresse de correspondance est : [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59d8502b828318c4e6ad

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

INTIMÉE : URSSAF LIMOUSIN [Adresse 1] [Localité 4] Et dont l'adresse de correspondance est : [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59d8502b828318c4e6af

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

INTIMÉE : URSSAF LIMOUSIN [Adresse 1] [Localité 4] Et dont l'adresse de correspondance est : [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59d8502b828318c4e6b1

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

INTIMÉE : URSSAF LIMOUSIN [Adresse 1] [Localité 4] Et dont l'adresse de correspondance est : [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59d8502b828318c4e6b3

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

INTIMÉE : URSSAF LIMOUSIN [Adresse 1] [Localité 4] Et dont l'adresse de correspondance est : [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303041_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

WAGNER La République mande et ordonne à la préfète du Bas-Rhin en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2303076_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 25 mai 2023, en présence de Mme Odile Wagner, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303151_20230829

Administratif

29 août 2023

29 août 2023

WAGNER La République mande et ordonne à la préfète du Bas-Rhin, en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026381251

Admin. suprême

17 septembre 2012

17 septembre 2012

d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM), subrogé en application des articles L. 1142-15 et L. 1142-17 dans les droits de Mme Séverine Wagner

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162cc36fea1086acdbe41ed

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

Adresse 3] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués, ayant pour avocat la SCP WAGNER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d845

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

juridictionnelle Totale numéro 2009/ 002357 du 12/ 03/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIME : LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES de l'immeuble LE FORUM 1 à 21 allée Richard Wagner

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_19MA05797_20220408

Admin. Appel

8 avril 2022

8 avril 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 27 décembre 2019, Mme B, représentée par Me Wagner, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Nice du 29 octobre

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2008384_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Il résulte de l'instruction que le titre litigieux, s'il n'est pas contesté qu'il a été émis, de manière erronée, au nom de la " SCI Domaine de Thanvillé Wagner Claude ", a été notifié à l'adresse du siège

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_22PA02362_20240816

Admin. Appel

16 août 2024

16 août 2024

l'intégration (OFII) au préfet de la Seine-Saint-Denis de l'avis du 5 février 2021 du collège de médecins de l'Office que ce dernier a été rendu par un collège composé des docteurs Philippe A, Xavier Wagner

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00543

Cassation

25 mars 2025

25 mars 2025

[Z] [J], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 25 mars 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00551

Cassation

6 mai 2025

6 mai 2025

[H] [X] [D], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 25 mars 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0406DEC006841601

Admin. suprême

6 avril 2004

6 avril 2004

Wages are low and chances of promotion minimal.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0215JUD006841601

Admin. suprême

15 février 2005

15 février 2005

Wages are low and chances of promotion minimal.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-233062

Admin. suprême

14 mars 2024

14 mars 2024

rencontrer des difficultés pour accéder et circuler dans les trains de la SNCF en raison de l’étroitesse des portes d’accès et des couloirs ainsi que des difficultés pour se rendre aux toilettes ou au wagon

Source officielle