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29 847 résultats pour « moteur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 1ère section

65c3d955c432ce7d11a6cb76

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Le moteur proposé dans le cadre de l'appel d'offres objet du litige est le moteur OP38TD8-1/8, 12 cylindres avec turbo-compresseur.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2a831643bddf8ff84e7d

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

8 juin 2017, de réparer la pompe eau de mer du moteur tribord et d'assécher la cale moteur.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00904

Cassation

1 octobre 2013

1 octobre 2013

; que la société Monaco marine a commandé les moteurs à la société Nanni industries (la société Nanni), assurée auprès de la société allemande HDI Gerling, et importateur des moteurs fabriqués par la

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100246

Cassation

5 mars 2009

5 mars 2009

B... ; qu'en définitive que la ruine du moteur de la voiture Alfa a pour seule cause une absence de lubrification ; que trois anaIyses sur quatre ont conclu que l'huile moteur facturée par la société Automobile

Source officielle
CC

civ1

60794b7e9ba5988459c4341b

Cassation

19 juin 1985

19 juin 1985

LA VOITURE ; QUE CELUI-CI A CONCLU QUE LE MOTEUR, PLUS ANCIEN QUE LE VEHICULE, ETAIT INUTILISABLE ; QUE, FAISANT DROIT A LA DEMANDE PRESENTEE PR M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

68e5f000940fdbe4ba07777b

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Début 2024, la société BME Marine a réalisé des travaux d'entretien sur le moteur. En avril 2024, une panne moteur a eu lieu.

Source officielle
CC

soc

61372409cd5801467741167b

Cassation

27 février 2003

27 février 2003

X..., la caisse primaire d'assurance maladie a fixé à 12 % le taux d'incapacité partielle de l'intéressé et a adressé à l'employeur de celui-ci, la société Valéo Thermique Moteur, le double de sa décision

Source officielle
CC

cr

613725facd58014677422041

Cassation

2 septembre 2005

2 septembre 2005

comme se trouvant dans son véhicule Alfa Roméo au moment du vol ; que le témoin Marc de G... a déclaré avoir perçu depuis le coffre de la voiture où il était séquestré le bruit caractéristique d'un moteur

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420faf

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

Ceccaldi ayant été déposé le 15 avril 1999) ; "alors, d'une part, que l'offre d'indemnité que l'assureur garantissant la responsabilité civile du fait de la circulation d'un véhicule terrestre à moteur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110491

Cassation

26 septembre 2019

26 septembre 2019

Q...) la somme de 6 892,87 € de dommages et intérêts au titre du remplacement de l'embase et de l'hélice du moteur ; AUX MOTIFS QUE la demande principale formée par l'acquéreur était exclusivement fondée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd9030e

Appel

28 février 2013

28 février 2013

) ainsi que cela résulte de la facture du 5 octobre 2010 ; que le même jour, après avoir roulé 85 km, l'automobile est tombée en panne par suite d'une avarie moteur.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2407654_20240626

Administratif

26 juin 2024

26 juin 2024

l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la préfète du Val-de-Marne de réexaminer sa demande de renouvellement d'autorisation d'enseigner la conduite des véhicules à moteur

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69e1d44bcdc6046d4789feda

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[S] [W] fait valoir qu'elle a confié son véhicule au garage STA Auto le 17 mai 2022, pour procéder à la pose d'un moteur de réemploi, l'ancien moteur n'étant plus fonctionnel.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110124

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

constatations exploitables, ne prend pas toujours position de manière nette sur les causes de l'incendie, particulièrement du fait de l'impossibilité de retrouver le circuit imprimé de commande du moteur

Source officielle
CC

civ1

60794c4b9ba5988459c452c6

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

. ; qu'ayant constaté une consommation anormale d'huile par les deux moteurs de l'embarcation, les acquéreurs ont obtenu, par ordonnance de référé, la désignation d'un expert qui a constaté non seulement

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C101389

Cassation

28 novembre 2007

28 novembre 2007

X..., a accepté de la détenir jusqu'à ce que son propriétaire en reprenne possession ; que le moteur du bateau a été volé dans les locaux de la société ; que M.

Source officielle
CA

12e chambre

6263998481d302277d8e8d3e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Thunnus en ne versant que la moitié du coût d'un moteur neuf, soit 185.000 €.

Source officielle
TJ

Chambre 1

695d844e75782d5f06029408

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[R] [O] constate un problème de puissance du moteur, ainsi qu’un claquement au niveau du moteur, reprochant au véhicule de ne pas tenir au ralenti.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

66fce3ff8d6ea26f688da94f

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

au compartiment moteur.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110484

Cassation

26 septembre 2019

26 septembre 2019

N... le 19/02/2009 une pochette moteur comprenant des joints, ainsi que le 27/02/2009 une courroie et des tendeurs dont la mise en place implique le démontage et le remontage du moteur.

Source officielle

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