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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre 1ère section
65c3d955c432ce7d11a6cb76
30 janvier 2024
Le moteur proposé dans le cadre de l'appel d'offres objet du litige est le moteur OP38TD8-1/8, 12 cylindres avec turbo-compresseur.
1ère Chambre
68ef2a831643bddf8ff84e7d
14 octobre 2025
8 juin 2017, de réparer la pompe eau de mer du moteur tribord et d'assécher la cale moteur.
comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00904
1 octobre 2013
; que la société Monaco marine a commandé les moteurs à la société Nanni industries (la société Nanni), assurée auprès de la société allemande HDI Gerling, et importateur des moteurs fabriqués par la
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100246
5 mars 2009
B... ; qu'en définitive que la ruine du moteur de la voiture Alfa a pour seule cause une absence de lubrification ; que trois anaIyses sur quatre ont conclu que l'huile moteur facturée par la société Automobile
60794b7e9ba5988459c4341b
19 juin 1985
LA VOITURE ; QUE CELUI-CI A CONCLU QUE LE MOTEUR, PLUS ANCIEN QUE LE VEHICULE, ETAIT INUTILISABLE ; QUE, FAISANT DROIT A LA DEMANDE PRESENTEE PR M.
3ème Chambre Commerciale
68e5f000940fdbe4ba07777b
7 octobre 2025
Début 2024, la société BME Marine a réalisé des travaux d'entretien sur le moteur. En avril 2024, une panne moteur a eu lieu.
soc
61372409cd5801467741167b
27 février 2003
X..., la caisse primaire d'assurance maladie a fixé à 12 % le taux d'incapacité partielle de l'intéressé et a adressé à l'employeur de celui-ci, la société Valéo Thermique Moteur, le double de sa décision
cr
613725facd58014677422041
2 septembre 2005
comme se trouvant dans son véhicule Alfa Roméo au moment du vol ; que le témoin Marc de G... a déclaré avoir perçu depuis le coffre de la voiture où il était séquestré le bruit caractéristique d'un moteur
613725d9cd58014677420faf
22 mai 2002
Ceccaldi ayant été déposé le 15 avril 1999) ; "alors, d'une part, que l'offre d'indemnité que l'assureur garantissant la responsabilité civile du fait de la circulation d'un véhicule terrestre à moteur
ECLI:FR:CCASS:2019:C110491
26 septembre 2019
Q...) la somme de 6 892,87 € de dommages et intérêts au titre du remplacement de l'embase et de l'hélice du moteur ; AUX MOTIFS QUE la demande principale formée par l'acquéreur était exclusivement fondée
Cour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd9030e
28 février 2013
) ainsi que cela résulte de la facture du 5 octobre 2010 ; que le même jour, après avoir roulé 85 km, l'automobile est tombée en panne par suite d'une avarie moteur.
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2407654_20240626
26 juin 2024
l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la préfète du Val-de-Marne de réexaminer sa demande de renouvellement d'autorisation d'enseigner la conduite des véhicules à moteur
1ère Chambre civile
69e1d44bcdc6046d4789feda
9 avril 2026
[S] [W] fait valoir qu'elle a confié son véhicule au garage STA Auto le 17 mai 2022, pour procéder à la pose d'un moteur de réemploi, l'ancien moteur n'étant plus fonctionnel.
ECLI:FR:CCASS:2016:C110124
17 mars 2016
constatations exploitables, ne prend pas toujours position de manière nette sur les causes de l'incendie, particulièrement du fait de l'impossibilité de retrouver le circuit imprimé de commande du moteur
60794c4b9ba5988459c452c6
6 juin 1990
. ; qu'ayant constaté une consommation anormale d'huile par les deux moteurs de l'embarcation, les acquéreurs ont obtenu, par ordonnance de référé, la désignation d'un expert qui a constaté non seulement
ECLI:FR:CCASS:2007:C101389
28 novembre 2007
X..., a accepté de la détenir jusqu'à ce que son propriétaire en reprenne possession ; que le moteur du bateau a été volé dans les locaux de la société ; que M.
12e chambre
6263998481d302277d8e8d3e
21 avril 2022
Thunnus en ne versant que la moitié du coût d'un moteur neuf, soit 185.000 €.
Chambre 1
695d844e75782d5f06029408
6 janvier 2026
[R] [O] constate un problème de puissance du moteur, ainsi qu’un claquement au niveau du moteur, reprochant au véhicule de ne pas tenir au ralenti.
66fce3ff8d6ea26f688da94f
1 octobre 2024
au compartiment moteur.
ECLI:FR:CCASS:2019:C110484
N... le 19/02/2009 une pochette moteur comprenant des joints, ainsi que le 27/02/2009 une courroie et des tendeurs dont la mise en place implique le démontage et le remontage du moteur.
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