Connaître diverses procédures d'identification et d'analyse des besoins de formation. 4. Etablit et gère les relations institutionnelles. 4.1. Elabore des politiques de communication externe. 4.1.1.

Article cahier des charges

—

Eléments prouvant que le produit Une déclaration d'identification est présentée par tout opérateur mettant en œuvre le présent cahier des charges.

Article R211-81-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 39 > 08

Code de l'environnement

Il prévoit également la méthodologie d'identification des zones mentionnées au II, les modalités de mise en œuvre des mesures mentionnées au II et la méthodologie de calcul de la valeur de référence et de la marge d'incertitude mentionnées au 3° du III

Article Annexe

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MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR HAUDRICOURT 1 127 51292 HERPONT MARNE GRAND-EST BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR HERPONT 1 128 59306 HESTRUD NORD HAUTS-DE-FRANCE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR HESTRUD 1 129 48074 HURES-LA-PARADE

Article 6

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-Les personnes qui fournissent des services d'hébergement procurent aux personnes qui éditent un service de communication au public en ligne des moyens techniques permettant à celles-ci de satisfaire aux conditions d'identification prévues au I de l'article

Article Annexe I (suite)

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Non concordance de l'énergie avec le document d'identification ”, la contre-visite porte sur les points de contrôle “ 6.1.2. Tuyaux d'échappement et silencieux ” et “ 6.1.3. Réservoirs et conduites de carburant ” et sur la fonction “ 8.

Article Annexe

—

Une déclaration d'identification de l'opérateur (producteurs et expéditeurs), conforme au modèle approuvé par le directeur de l'Institut national de l'origine et de la qualité, est déposée auprès du groupement avant le 31 mars de la première année de

LEGIARTI000033287856

—

9 et 17 Décret n° 97-109 du 6 février 1997 relatif aux conditions d'agrémentdes personnes habilitées à procéder à des identifications par empreintes génétiques Habilitation ou renouvellement de l'habilitation à effectuer des opérations d'identification

LEGIARTI000043372810

—

opérateurs, casinos et clubs de jeux identifient les personnes dont le jeu est excessif ou pathologique et les accompagnent en vue de modérer leur pratique, dans le respect du cadre de référence. b) Orientations de mise en œuvre - Les dispositifs d'identification

Article 2

—

. - Données collectées lors de l'authentification des usagers permettant l'accès au téléservice mentionné au III de l'article 1er : 1° Données d'identification : a) Nom de naissance, nom d'usage, prénoms, sexe, date et lieu de naissance ; b) Pièces justificatives

Article Annexe I

—

Limité à un véhicule/ numéro de châssis particulier (numéro d'identification du véhicule, NIV) Lettres utilisées en combinaison avec les codes 01 à 44 pour plus de précisions : a gauche b droit c main d pied e milieu f bras g pouce CODES POUR USAGE RESTREINT

Article Annexe I

—

Les informations générales relatives à l'établissement de formation 7 8 2 Les statuts de l'établissement de formation. x x 3 La copie de la déclaration des statuts au Journal officiel. x x 4 Le numéro unique d'identification pour les établissements

Article Annexe III

—

.) - Situer géographiquement l'œuvre - Repérer le courant dans lequel elle s'inscrit - Situer le courant de son époque - Proposer des éléments d'identification de l'œuvre - Reconnaître la valeur d'usage de l'œuvre au travers des différents courants, de

Article Annexe I-2 (art. R122-4)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 77

Code du sport

publicitaires, ainsi que sur toutes correspondances et récépissés concernant son activité et signés par elle ou en son nom, la mention : " RCS " suivie du nom de la ville dans laquelle se trouve le greffe où elle est immatriculée et son numéro d'identification

Article R20-44-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 74

Code des postes et des communications électroniques

reçoit et instruit pour le compte du ministre chargé des communications électroniques les demandes d'assignation de fréquence relative à un système satellitaire visées à l'article L. 97-2. 16° Elle établit et tient à jour la liste des codes d'identification

Article Annexe I

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Le processus d'identification doit garantir de façon certaine que seules sont appariées les données correspondant à un même véhicule détecté successivement en entrée et en sortie au cours d'un seul et même parcours de la section contrôlée.

Article 194

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Dans le cadre de la procédure prévue au premier alinéa du présent 8°, la région peut, après avis de la conférence prévue à l'article L. 1111-9-2 du code général des collectivités territoriales, formuler une proposition d'identification de projets d'envergure

Article Annexe

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Eléments prouvant que le produit est originaire de l'aire géographique Chaque opérateur remplit une déclaration d'identification, enregistrée par le groupement, par laquelle il s'engage à respecter les conditions de production définies dans le cahier

Article Annexe 3

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Le compteur porte une plaque d'identification sur laquelle figurent les indications suivantes : - le nom du fabricant ou sa marque commerciale ; - le numéro et la date du certificat d'examen de type ; - l'identification du modèle, l'année de fabrication

Article 11

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national et local, ainsi que la recherche sur le virus et les moyens de lutter contre sa propagation, sous réserve, en cas de collecte d'informations, de supprimer les nom et prénoms des personnes, leur numéro d'inscription au répertoire national d'identification

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