Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
68e89307f271a402af33b892
9 octobre 2025
9 octobre 2025
GREFFIER, lors des débats : Madame Inès BELLIN et à la mise à disposition : Monsieur Stéphane BASQ.
Source officielle1ère chambre civile A
695e2ba475782d5f060fbcf6
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[D] [G] né le 28 Juin 1972 à [Localité 9] (Belgique) [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par la SELARL JEAN PHILIPPE BELVILLE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 3030 Et ayant
Source officielleTrib. de Commerce
69a7a20fcdc6046d476ec9fa
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Que l'assignation délivrée par la SAS BELIN ORTEGA Commissaires de justice à [Localité 3], s'est transformée en procès-verbal de recherches infructueuses en date du 20/05/2025.
Source officielle1ère Chambre
63b546c5c9018405dfcaacce
3 janvier 2023
3 janvier 2023
MAAF ASSURANCES PARTIES EN CAUSE : Monsieur [N] [O] de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Julien ROBIN de la SCP BELIN - DAREY - ROBIN, avocat au barreau de BELFORT
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64b0e83bc42a2105dbc59cc9
13 juillet 2023
13 juillet 2023
de nationalité ukrainienne RETENU au centre de rétention : [2] 2 assisté de Me Hamed El Amoudi, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE L'ESSONNE représenté par Me Beril
Source officielleChambre sociale
62da3ddf2eb797effb0701fe
21 juillet 2022
21 juillet 2022
paritaire de MACON, section CO, décision attaquée en date du 30 Octobre 2020, enregistrée sous le n° F19/00128 APPELANT : [O] [D] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Jean-Philippe BELVILLE
Source officielleChambre 1/Section 5
6614303a3bbdffcd91717c69
4 avril 2024
4 avril 2024
BOBIGNY -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 24/00198 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YWMM ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 04 AVRIL 2024 MINUTE N° 24/00887 ---------------- Nous, Madame Anne BELIN
Source officielleRétention Administrative
69d7402fcdc6046d479bd8c7
8 avril 2026
8 avril 2026
Par courriel reçu le 8 avril 2026 à 00 heures 17, la préfecture de la moselle via son représentant, Me Beril MOREL fait les observations suivantes : 'Il y aura lieu de déclarer l'appel de Monsieur [A
Source officielleRéférés Premier Président
6618cf187935f50008be4495
11 avril 2024
11 avril 2024
procédure civile par Madame Estelle LAFOND, conseillère chargée du secrétariat général de la première présidence déléguée par la première présidente de la cour d'appel de Poitiers, assistée de Madame Inès BELLIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
661f66082313f20008a526c3
16 avril 2024
16 avril 2024
président de cette cour, assistée de Céline Richard, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Beril
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
661f66082313f20008a526c5
16 avril 2024
16 avril 2024
président de cette cour, assistée de Céline Richard, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Beril
Source officielleRétention Administrative
67f603f6ebd728244385675e
8 avril 2025
8 avril 2025
[V] [I] ; Vu l'appel de Me Béril MOREL de la selarl centaure du barreau de Paris représentant M.
Source officielleChambre 1/Section 5
65a6d21d47251e2b2421636e
15 décembre 2023
15 décembre 2023
-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 23/01569 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YCXJ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 15 DECEMBRE 2023 MINUTE N° 23/03923 ---------------- Nous, Madame Anne BELIN
Source officielleChambre 1/Section 5
65b7f5a0858823c56e09774a
29 janvier 2024
29 janvier 2024
-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 23/02097 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YIUE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 29 JANVIER 2024 MINUTE N° 24/00308 ---------------- Nous, Madame Anne BELIN
Source officielleChambre 1/Section 5
65b7f5a2858823c56e0984fa
29 janvier 2024
29 janvier 2024
-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 23/01889 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YIW3 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 29 JANVIER 2024 MINUTE N° 24/00305 ---------------- Nous, Madame Anne BELIN
Source officielleChambre 1/Section 5
658f170079786f316782d270
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Section 5 N° du dossier : N° RG 23/02242 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YT2E ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 29 DECEMBRE 2023 (RECTIFICATION D’ERREUR MATÉRIELLE) MINUTE N° 23/04068 ---------------- Nous, Madame Anne BELIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9244f
31 mars 2015
31 mars 2015
Nous, Michèle MARTINEZ, présidente de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assistée, lors des débats et du prononcé, d'Inès BELLIN, greffière, avons
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b6e
13 avril 2017
13 avril 2017
publiquement le treize avril deux mille dix sept, par Monsieur Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté lors des débats et du prononcé de la présente décision de Inès BELLIN
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2602506_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 février 2026, l’établissement public foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA), représentée par Me Belin (Selas Bremens Avocats), demande au
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2603676_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mars 2026, l’établissement public foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA), représenté par Me Belin (Selas Bremens Avocats), demande au juge
Source officiellePage 79 sur 159
BELLÎLE
01/02/2024
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BELL-ILE TRAITEUR, BELLILE, Fatima, SEBRI
26/02/2023
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BELLÎLE
19/10/2022
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LES ATELIERS DE BELLILE, PESQUET, Corinne, BENQUET
05/10/2022
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BELL-ILE TRAITEUR, BELLILE, Fatima, SEBRI
28/02/2022
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