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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1 : Procédures collectives
69ab285dcdc6046d47c33eb3
14 avril 2025
14 avril 2025
rôle : 2025001565 JUGEMENT DU 14 avril 2025 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE I'EI Monsieur [Z] [C] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab29dccdc6046d47c35515
14 avril 2025
14 avril 2025
JUGEMENT DU 14 avril 2025 ORDONNANT L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE la Sté Manpaï Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER
Source officielleChambre des Rétentions
67b819f40f66d9c033b92377
9 janvier 2025
9 janvier 2025
les fonctions de conseillère affectée à la chambre des urgences, par ordonnance n° 439/2024 de Madame la première présidente de la cour d'appel d'Orléans, en date du 18 décembre 2024 assistée de Axel DURAND
Source officielleChambre des Rétentions
67b819f50f66d9c033b9238f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
d'Orléans en date du 05 janvier 2025 à 11h50 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel DURAND
Source officielleQuatrième Chambre
661979b91b7735881a7c06b2
9 avril 2024
9 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 23/08736 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YU4L Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Vincent DURAND de la SELARL
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de4d676b73dd81b97020
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de69676b73dd81b9724e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
application des dispositions des articles 805 et 907du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 4 juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Muriel DURAND
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
686766f77c03803a32c27177
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
67f8aa8d3b6868ad1f9836ea
10 avril 2025
10 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Muriel DURAND
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
67f8aa8f3b6868ad1f983704
10 avril 2025
10 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Hélène BUSSIÈRE, conseillère Greffière
Source officielleJEX
68642a950bb2f8a66ca60fae
1 juillet 2025
1 juillet 2025
EXECUTION DOSSIER : N° RG 25/04705 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6LD6 MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 01 Juillet 2025 à Me HENRY Copie certifiée conforme délivrée le 01 Juillet 2025 à Me DURAND
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2502481_20250822
22 août 2025
22 août 2025
Durand, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2500829_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Durand, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.
Source officielleChambre 2
DTA_2302780_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique ; - et les observations de Mme A, représentant l'université de Lorraine. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2302922_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Durand, magistrat désigné, - les observations de Me Lebon-Mamoudy, représentant M.
Source officielleChambre 2
DTA_2301535_20240927
27 septembre 2024
27 septembre 2024
Frédéric Durand, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2
DTA_2301810_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Frédéric Durand, rapporteur, - et les observations de Me Jeannot, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 2
DTA_2302061_20240927
27 septembre 2024
27 septembre 2024
Frédéric Durand, rapporteur, - et les observations de Me Jeannot, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2500880_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Durand, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
5fd980de8b77096fcdb68dc5
21 janvier 2020
21 janvier 2020
LE PREFET DE L'ISERE DDCS - CDAS [Adresse 6] [Localité 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller faisant fonction
Source officiellePage 79 sur 654