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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2202640_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Mme A, - la commune n'étant
Source officielle2ème chambre
DTA_2101049_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101050_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100768_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les parties n'étant ni présentes ni représentées
Source officielle2ème chambre
DTA_2001333_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Cros, premier conseiller, Mme Faucher, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 octobre 2022. La rapporteure, signé S. B Le président, signé J-F.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001335_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Cros, premier conseiller, Mme Faucher, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 octobre 2022. La rapporteure, signé S. B Le président, signé J-F.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101824_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Quaglierini, rapporteur ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; - les observations de Me Gaulmin, représentant la SCI Peychavar, et celles de Me Faure-Bonaccorsi, représentant
Source officielle2ème chambre
DTA_2400009_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bonmati ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; - et les observations de M. D..., pétitionnaire.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402932_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bonmati ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; - et les observations de Me Reghin pour la société requérante
Source officielle2ème chambre
DTA_2402171_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Me Gonzalez-Lopez, substituant
Source officielle2ème chambre - Juge Unique
DTA_2402332_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Sauton, - les conclusions de Mme Faucher, - en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402614_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations Me Parisi, pour la commune de Carqueiranne.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300047_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Dragone pour M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91718
3 mars 2014
3 mars 2014
.-98809 MONT-DORE- (BP. 978-98845 NOUMEA CEDEX)- Représentée par Me Marie-Laure FAUCHE de la SELARL LOUZIER-FAUCHE-CAUCHOIS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2003626_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 mai 2023. La rapporteure, signé S.
Source officielleAF - Divorces
69601f8bcdc6046d47ac84c7
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Marie LEPEUC, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du conseil, le 10 novembre 2025 Juge aux affaires familiales : Géraldine GUEHO Greffier : Aurélie FACHE
Source officiellesoc
613720e3cd580146773ef3dc
11 juillet 1989
11 juillet 1989
Nord), ..., appartement 523, 8°/ Monsieur Francis F..., demeurant à Saint-André (Nord), ..., 9°/ Monsieur Sylvain G..., demeurant à Lomme (Nord), ..., 10°/ Monsieur Michel H..., demeurant à Faches
Source officielle1ère chambre civile B
6864c06617fdd29c2965183e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
30 Janvier 1964 à [Localité 15] (01) [Adresse 11] [Localité 1] Représenté par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 ayant pour avocat plaidant Me Nicolas FAUCK
Source officielleAF - Divorces
69dfe6f2cdc6046d475e81f8
9 avril 2026
9 avril 2026
SAVOYE, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du Conseil, le 02 mars 2026 Juge aux Affaires Familiales : Madame Géraldine GUEHO Greffier : Madame Aurélie FACHE
Source officielleCabinet 2
6a19ec2acdc6046d4769d3a9
26 mai 2026
26 mai 2026
AFFAIRE [S] [M] [K] C/ [R] [Q] [L] [B] DEMANDEURS Monsieur [S] [M] [K] Né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 1] (Côte d’Ivoire) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Alexis FACHE
Source officiellePage 79 sur 148