Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 06
69bef793cdc6046d4779c128
1 juillet 2025
1 juillet 2025
* RECEVOIR l'intégralité des moyens et prétentions de la société [H] AIR ECO CONCEPT.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2204437_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Considérant ce qui suit : Sur les fins de non-recevoir opposées en défense par la société ECT : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04892_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Il a sollicité son inscription aux épreuves classantes nationales (ECN) donnant accès au troisième cycle d'études médicales au titre de l'année universitaire 2021-2022.
Source officielleciv1
61372284cd580146773fdee4
30 octobre 1995
30 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Colette Ecuer, demeurant 467, chemin du Belvédère, 06250 Mougins, en
Source officielleChambre commerciale 3-1
66878d1905d6f7f678d494da
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CALYPSO PROJECT ECO ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fd9e24ad0ac5921a2caffb9
8 novembre 2019
8 novembre 2019
de l'agrément de la société Eco Mobilier.
Source officiellePremier Président
64f8165f0a9accd9695a42b3
23 août 2023
23 août 2023
sociétés Sun Bat, Eco Tech et Marina Services Plus en la personne de M.
Source officielleChambre 23
69f52914cdc6046d474481c4
11 avril 2025
11 avril 2025
PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY ORDONNANCE DE REFERE DU 11 Avril 2025 N• de RG : 2025R00125 N• MINUTE : 2025R00170 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SAS ECO
Source officielleProcédures collectives
69dd20c8cdc6046d471a7ed1
7 avril 2025
7 avril 2025
[D] [C], président de la SAS MAISONS ECO.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69e74ae4cdc6046d47ff822d
14 avril 2026
14 avril 2026
JUGEMENT du mardi 14 avril 2026 OUVERTURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DEMANDEUR : L'URSSAF CENTRE [Adresse 1] Représentée par Madame [R] [L], suivant pouvoir du mardi 14 avril 2026, DÉFENDEUR : SAS Eco
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305190_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
B... demande l’annulation, le département des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande d’octroi de l’aide départementale « Provence Eco-Rénov » pour l’installation de panneaux photovoltaïques.
Source officiellecomm
613721b5cd580146773f65f8
13 octobre 1992
13 octobre 1992
(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1990 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre, section B), au profit de la société d'Exploitation Communication Edition (ECE), dont
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fb4
11 décembre 2014
11 décembre 2014
La SMABTP et la société ECB ont interjeté appel le 10 février 2012.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66878cbf05d6f7f678d49048
4 juillet 2024
4 juillet 2024
L'association Base Eco Plate-Forme de Formation BTP a repris le paiement des salaires de M. [Y] à compter du 10 avril 2022.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616361d0c983b818eb76d30b
14 juin 2011
14 juin 2011
. *** Ayant fait l'objet de redressements fiscaux, les époux [Z] ont, par actes des 10 et 15 mai 2007, assigné devant le Tribunal de grande instance de PARIS le cabinet ECA CONSEIL
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00612_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
condamner conjointement et solidairement ou à défaut chacun pour son fait ou sa faute les sociétés SELARL Pascal Joulain, en qualité de liquidateur judiciaire de la société Architecture et Patrimoine, GD Eco
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007863279
19 mai 1995
19 mai 1995
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 7 janvier et 7 mai 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ECO DEPANNAGE, représentée par son
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2209015_20220812
12 août 2022
12 août 2022
les opérations de constat prescrites par l'ordonnance susvisée, en date du 26 juillet 2022, soient étendues à la société Mabileau TP (titulaire du lot n°1 " voiries et réseaux divers "), à la société ECTS
Source officiellecomm
61372665cd580146774253c4
10 octobre 1995
10 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Europe computer, ECS, dont le
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2205687_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
La requête présentée par la société Eco Energya n'est pas accompagnée de la décision attaquée.
Source officiellePage 79 sur 572