auteur comme un «   ancien de la France libre » qui fut «   envoyé par le général de Gaulle dans les opérations secrètes les plus délicates   » et «   était déjà considéré comme une légende

Aucune légende ne permet d'identifier ce local et d'établir qu'il s'agit de celui des requérants.

comptes bancaires correspondants à concurrence de la somme de 10'862,79 €, dont l'intimée est en droit de réclamer le remboursement ; Attendu que la facture de l'enregistrement du nom de domaine Legend-Cannes.com

, Représenté par Maître PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA, LE MINISTÈRE PUBLIC : Appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur LEMONDE

née le 17 Juin 1933 à LEFFONDS (52210) de nationalité française ... 66470 SAINTE MARIE LA MER représentée par la SCP CAPDEVILA - VEDEL SALLES, avoués à la Cour assistée de la SCPA VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE

date du 11 juin 2012 adressé à la Société ATEM PLUS aux termes duquel Monsieur X..., présenté comme son adhérent, a dénoncé des difficultés dans l'exécution de son contrat de travail, -une photo sans légende

aux parties des albums photographiques figurant aux cotes D 73 et D 82 du dossier ; Attendu qu'en cet état, et alors qu'il ne résulte d'aucune mention du procès-verbal que les dépositions et les légendes

novembre 1997, DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience publique du 31 mars 1998, Madame le Président a constaté l'identité du prévenu qui comparait en personne, Ont été entendus : - Monsieur LEMONDE

que les photographies illustrant l'article, si elles ont été prises lors d'une manifestation publique, ont été réalisées au téléobjectif, à l'insu des personnes concernées, et sont accompagnées de légendes

Cette remise en état est obligatoire pour tous les immeubles ou parties d'immeubles, repérés sur le plan de sauvegarde, suivant la légende "à conserver ou à restaurer". ".

sur la pièce graphique du règlement du PLU de la commune de Margency, rue Louis Muret, l'emplacement réservé n°13, matérialisé par une pastille violette hachurée portant le chiffre " 13 ", couleur légendée

personnes publiques associées ou leur information sur le projet de plan modifié avant la reprise de l’enquête publique ; - le plan de zonage est entaché d’une erreur dès lors qu’il n’indique pas la légende

de situation les réseaux souterrains sur l'intégralité du tronçon de l'avenue Abbadie à Saint-Victoret sur lequel des travaux devaient être effectués, et avait accompagné ces plans, d'une part d'une légende

2016 est liée à un accident survenu en décembre 2016, le rendant impropre à la circulation ; le véhicule Lincoln Continental a fait l'objet d'un transfert de propriété administrative à la société JEB Legend

X... à l'appui de sa demande ; Considérant, enfin, que le décret °n 81-1224 du 31 décembre 1981 n'a pu, en créant un contingent exceptionnel de la Légion d'Honneur pour les anciens combattants de la guerre

2] [Localité 3] ayant pour avocat Me Frédéric QUINQUIS de la SELARL Ledoux & Associés, avocat au barreau de PARIS CPAM DE L'EURE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me François LEGENDRE

SELARL MEZIANI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Luc MASSON, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : [5] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me François LEGENDRE

BORDEAUX, avocats plaidant DEFENDERESSES SA AXA FRANCE IARD pris en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège [Adresse 12] [Localité 6] représentée par Maître Philippe LECONTE