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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
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2 juin 2026
Ces relevés étaient datés de mai 2022 à octobre 2023.
Chambre Sociale
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16 avril 2024
Par courrier recommandé (avec avis de réception) daté du 23 mai 2018, la société ATRIUM a licencié Monsieur [T] [VY].
CHAMBRE EXPROPRIATIONS
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21 mai 2026
Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue le 18 mars 2026 devant : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseillère, Madame Bérengère
6538b4367ffc2c8318ee0202
24 octobre 2023
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.U.
Pôle 6 - Chambre 2
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11 janvier 2024
les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile - signé par Marie-Paule ALZEARI, présidente et par Sophie CAPITAINE, greffière à laquelle la minute de la décision
65a0f610383a880008fd0835
Uber France SAS a pour activité la fourniture de services d'assistance, de support et de marketing à l'ensemble des filiales du groupe Uber. M.
65a0f614383a880008fd0837
Pôle 5 - Chambre 8
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26 mars 2013
- signé par Madame Marie HIRIGOYEN, présidente et par Madame Amandine CHARRIER, greffier présent lors du prononcé.
Pôle 6 - Chambre 8
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22 janvier 2026
La lecture des différents bulletins de salaire produits aux débats permet de vérifier des heures de travail mensuelles à hauteur et au-delà d'un temps plein en mars, avril, mai 2018 et avoisinant un temps
67ecc5de955548e0aba49026
1 avril 2025
La société Lacheteau exerce une activité de vinification, c'est une filiale de la société Les Grands Chais.
1re chambre civile
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12 juillet 2022
2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Michel WACHTER, Conseiller, chargé du rapport, et Sophie BAILLY, Conseiller.
Pôle 6 - Chambre 11
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Par déclaration du 23 mai 2022, M. [G] a interjeté appel de cette décision, notifiée le 12 mai 2022.
Sociale E salle 4
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25 avril 2025
[T] [V] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Sophie DUMINIL, avocat au barreau de NANCY substitué par Me Vincent LOQUET, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : S.A.S.
Référé
6986962ecdc6046d474bc824
7 janvier 2026
Roch-vincent CARAIL de l’AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON, avocats au barreau de NIMES La Société ERGO VERSICHERUNG AKTIENGESELLSCHAFT, Société anonyme de droit allemand, enregistrée sous le n° HRB 36466, filiale
627b55e376c5d9057df801d9
10 mai 2022
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Pôle 3 - Chambre 1
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18 janvier 2023
Mmes [R] [S] et [O] [B] ont interjeté appel du jugement de première instance par déclaration du 17 mars 2016. M. [T] [G] a rendu son rapport le 24 mars 2017 et Mme [P] [H] le 28 avril 2017.
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5 mai 2026
05 mai 2026 Arrêt n° ChR/SL/NS Dossier N° RG 25/01797 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GNWI [1] [Localité 1] ([2]) agissant en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2602298_20260417
17 avril 2026
Au cours de l’audience publique tenue le 31 mars 2026 en présence de M. Bohn, greffier d’audience, M.
17e Chambre B
6036537d8d18e3b475ba0957
12 novembre 2015
Cet entretien a eu lieu le 29 mars 2010.
Chambre A - Commerciale
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23 janvier 2024
Le 13 mars 2020, M.
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FILIPPINI, Olivia, Marie-Sophie
12/10/2010
Voir →
IGUANA LUNA, FILIPPINI, Olivia Marie-Sophie
11/10/2009