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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
67f603ebebd72824438566ea
8 avril 2025
8 avril 2025
* * * FAITS ET PROCEDURE : Le 4 novembre 2021, le navire de type chalutier pélagique appartenant à M.
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:460090.20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
Alexis Goin La secrétaire : Signé : Mme Nadine Pelat La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:456845.20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Didier Ribes La secrétaire : Signé : Mme Nadine Pelat
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162cc34fea1086acdbe41d6
5 juillet 2012
5 juillet 2012
laquelle il sera procédé à la vente, sur la requête du créancier poursuivant : au jeudi 03 mai 2012 à 10 heures, au Tribunal de Grande Instance de MEAUX, salle n 1, [Adresse 5], - désigné la SCP PELLAUX
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1ed
19 juin 2008
19 juin 2008
Attendu qu'il résulte du rapport d'expertise que ces désordres et dysfonctionnements proviennent essentiellement de ce que les eaux terreuses du lavage des pommes de terre se mélangent avec les eaux du pelage
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00629
21 juin 2011
21 juin 2011
spécification contraire force est donc de considérer que le paiement effectué le 6 décembre 2000 sur le vu d'un état de position débitrice du compte de la société établi le même jour par la SCP d'huissiers Pellaux
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200567_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
C une autorisation d'exploiter son navire en deuxième catégorie, a restreint sa pratique de la pêche au chalutage de fond en excluant la pratique du chalutage pélagique dans l'attente de la présentation
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2401626_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
l'urbanisme dès lors qu'il n'est pas prévu de traitement des eaux pluviales pour les effluents, ni des eaux de ruissellement et des eaux usées des cuves et de la zone de stockage ; ce faisant, le ruisseau du Pelat
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:455134.20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Jacques-Henri Stahl La rapporteure : Signé : Mme Mélanie Villiers La secrétaire : Signé : Mme Nadine Pelat
Source officielle1ère Chambre
61631f588007cf6451ddcdb6
7 juin 2011
7 juin 2011
septembre 1995, a déposé le 3 mai 2000 un rapport au terme duquel : - il relevait les désordres suivants : différences importantes de nuances de teintes affectant les parties traitées, nombreuses pelades
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6349004c63d497adffda425c
13 octobre 2022
13 octobre 2022
de sa situation professionnelle après la rupture (pièces n°45 et 54) et du préjudice moral subi ayant conduit à des problèmes de santé attestés par le Docteur [K] qui a constaté en juillet 2018 une 'pelade
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0711DEC003492410
11 juillet 2017
11 juillet 2017
Pella Suite au décès du requérant initial, Michail Kalambakas, son héritière, M me Anna Kalambaka, se substitue à ce dernier Maria PAPAIOANNOU 21/11/2016 16/01/2017 4. 16248/12 01/
Source officielleChambre 9 cab 09 G
6635295ee4b5292aaa662424
10 avril 2024
10 avril 2024
22/03/2022 représentée par Me Stéphanie MANTIONE, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 678 DEFENDERESSE MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE , sis [Adresse 5] représenté par Madame Amandine PELLA
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01583_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
B invoque sa situation de vulnérabilité en ce qu'il souffre de pelade, de troubles de sommeil et de migraines récurrentes, le certificat médical du 22 décembre 2022 à l'appui de ces allégations ne suffit
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a434
21 février 2008
21 février 2008
IARD dont le siège est 10 boulevard Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX 9 représentées par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par la SCP RAFFIN-RAFFIN-COURBE & GODARD, substituée par Me PELADE
Source officielle4ème Chambre
DTA_2312974_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
B, en raison de la pelade dont il a été affecté. Il sera fait une juste appréciation de ce préjudice en l'évaluant à la somme de 1 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f0b
23 janvier 2015
23 janvier 2015
barreau d'ANGERS-No du dossier 090160 INTIMEE : La SA LYONNAISE DES EAUX Centre Régional Pays Loire-33 rue Pierre et Marie Curie 49300 CHOLET non comparante-représentée par Maître Mikaël PELAN
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f0c
23 janvier 2015
23 janvier 2015
barreau d'ANGERS-No du dossier 090160 INTIMEE : LA SA LYONNAISE DES EAUX Centre Régional Pays Loire-33 rue Pierre et Marie Curie 49300 CHOLET non comparante-représentée par Maître Mikaël PELAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
627f48e2551627057d32e040
13 mai 2022
13 mai 2022
[E] [K] [F], domicilié en cette qualité au siège social situé Avenida Luis de la Concha 2-1° E Renedo (Piélagos) CANTABRIA (39470) ESPAGNE Représentées par Me Alice PELARD du Cabinet PEZARD, avocate
Source officielleChambre 4-1
62760c23593736057d78a8c8
6 mai 2022
6 mai 2022
Pierre MICHOTTE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SAS DERICHEBOURG PROPRETE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Clément LAMBERT, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Marie PELLAN
Source officiellePage 79 sur 86