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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed64
23 janvier 2012
23 janvier 2012
A l'audience de plaidoirie du 05 Décembre 2011, en chambre du conseil, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b63
20 octobre 2014
20 octobre 2014
JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2301684_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Le maire de la commune du Dorat soutient que l'état du bâtiment situé sur son territoire, 12 rue Robert Lapeyrière, sur la parcelle cadastrée section AB n° 584, et appartenant à M.
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008197232
15 mars 2004
15 mars 2004
Robert T..., demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5d9
5 septembre 2011
5 septembre 2011
Cependant aucune pièce n'étant produite à cet égard, il y a lieu de débouter Karine Y... de sa demande.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b23
7 octobre 2013
7 octobre 2013
A l'audience de plaidoirie du 02 Septembre 2013, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd86036
18 février 2002
18 février 2002
FAITS ET PROCÉDURE Robert Y... a, courant 1990 et 1992, souscrit auprès de la SA UFB LOCABAIL, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la SA BNP PARIBAS LEASE GROUP, deux contrats de financement
Source officiellesoc
613721bdcd580146773f6bcf
23 septembre 1992
23 septembre 1992
Saintoyant, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Bèque, Pierre, Boubli, conseillers, Mme Béraudo, M. Bonnet, Mlle Marie, M. Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officielleCour d'Appel
Madame Eliett X... épouse Yc/Madame Chantal Z
6253ca41bd3db21cbdd8a795
31 mars 2008
31 mars 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 31 mars 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 06/04099
Source officielle11ème Chambre
DTA_2309307_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il indique confirmer son arrêté et communique les pièces constitutives du dossier. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellecr
61372697cd58014677426d6b
22 juin 2005
22 juin 2005
Robert, - Z... Loïc, - A... Daniel, - B... Christian, - C... Bruno, - D...
Source officiellecr
61372633cd58014677423bbc
8 janvier 2003
8 janvier 2003
Pierre, - Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101117
1 octobre 2014
1 octobre 2014
Robert X... s'est pourvu en cassation contre un arrêt de la cour d'appel de Rennes du 2 avril 2013 ayant désigné un administrateur provisoire pour intervenir aux actes de cession des biens immobiliers
Source officiellecr
6137258ecd5801467741ec29
19 janvier 1993
19 janvier 1993
neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ZAMBEAUX, les observations de Me PARMENTIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008018871
27 juillet 2001
27 juillet 2001
Robert X... en qualité de conseiller municipal de la commune de Courmas (Marne) et l'a proclamé élu en cette qualité ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007946354
30 juillet 1997
30 juillet 1997
Robert X..., demeurant ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2500560_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 septembre 2025, la commune du Robert conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8ace1
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Robert X..., vendeur, et cette société, acquéreur, aux torts de cette dernière, a dit que les sommes déjà perçues par M.
Source officiellecr
6137269dcd580146774270b4
27 février 2007
27 février 2007
au règlement sanitaire départemental, l'a condamné à deux amendes de 450 euros, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2317266_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Vu les pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.
Source officiellePage 79 sur 898