nouveaux territoires qui étaient auparavant sous la souveraineté de l’État ottoman, les lois ottomanes relative à l’administration de la justice, de la loi foncière ( Kanunname-i arazi ) du 7   Ramadan

  Ramadhi et autres c. Albanie (n° 38222/02) Les requérants sont six ressortissants albanais appartenant à la même fratrie, nés en 1916, 1921, 1927, 1928, 1934 et 1943.

résidence Représenté par 55557/12 16/08/2012 XANTHI TURKISH UNION Xanthi   Achmet KARA 18/12/1977 Xanthi   Impraim IMPRAIMKO 02/10/1978 Xanthi   Leyla SALICHOGLOU 03/03/1989 Xanthi   Ramadan

31 mars 2012 ; que c'est ainsi que l'acte de vente déclare annexer notamment, d'une part, un plan coté de l'appartement n° [...] ou lot n° 20, qui identifie notamment la ligne des 1 mètres 80 sous rampants

expert n’a pu déterminer si la fissure était traversante ou non, -à l’étage dans la salle de bains, le délitement des joints de faïence en tête de la cloison de redressement au droit du lambris sous rampant

Les lèvres de cette fissure présentent des éclats d’émail constituant des risques de coupures pour des personnes marchant pied nus ou de jeunes enfants se déplaçant en rampant sur le sol….

déplacement horizontal de la partie supérieure de la maçonnerie ainsi que de la charpente et de la couverture, indiquant que la panne de rive est déplacée de plusieurs centimètres, que la liaison avec le rampant

Un rapport de la société SL2C du 14 février 2022 ainsi qu'un procès-verbal de constat du 22 mars 2022 révèlent que la société Isolation France Professionnel a posé en sous rampants de toiture de la laine

F ; - et les observations de Me Ramouni, représentant la préfète du Val-de-Marne, qui conclut au rejet de la requête et qui fait valoir que les moyens soulevés par le requérant ne sont pas fondés.

doivent être maintenus en lieux et places (à proximité du faîtage) et refaits dans les mêmes matériaux, briques pleines apparentes ou enduites (…) Sont interdits : (…) les chiens assis et lucarnes rampantes

relation, qui a été de courte durée, les intéressés ayant vécu ensemble au domicile D A tout au plus trois mois, s'est interrompue pendant un mois, durant lequel Mme A est retournée en Algérie pour le Ramadan

chauffage, réfection de la VMC, dépose et remplacement de la cuisine aménagée, dépose de toutes les cloisons et doublage du RDC, dépose de toutes les cloisons et doublages de l'étage, à l'exception des rampants

Mme [G], serveuse du restaurant, atteste que Mme [S] prenait sa pause repas après le coucher du soleil, pendant le service, en période de ramadan.

cause exclusive de l'accident ; * qu'elle est infirme moteur cérébral avec perte d'autonomie à la marche et déficit de l'hémicorps droit, et que ses déplacements à domicile se font à quatre pattes en rampant

musulmanes de la Seine-Saint-Denis (UAM 93), d'une part, en mentionnant son adhésion temporaire, au début des années 2000, au Collectif des musulmans de France, alors représenté par l'islamologue Tariq Ramadan

On 21 September 2000 the Râşcani District Court found in favour of the applicant and awarded him MDL 20,000. Both the applicant and the bank appealed against that judgment.

En troisième lieu, il résulte de l'instruction que l'établissement fait effectuer des interventions mensuelles de dératisation, un traitement contre les insectes rampants à fréquence mensuelle dans les

COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 24 Janvier 2012 APPELANTES : Mme [F] [S] épouse [Y] née le [Date naissance 1] 1934 à [Localité 26] (RHONE) La Randonnière