CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

45 144 résultats pour « Stephan MARX »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93087

Appel

18 mars 2016

18 mars 2016

Représentée et assistée sur l'audience par Me Stéphanie TRIGALO, avocat au barreau de PARIS, toque : C0127 Monsieur Jean-François Lucien André B... né le 14 Mars 1957 à PARIS intervenant volontaire

Source officielle

Page 79 sur 2258

← PrécédentSuivant →
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025284444

Admin. suprême

29 mai 2009

29 mai 2009

Stéphane Hoynck, Maître des requêtes, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

6137253ecd5801467741c283

Cassation

17 janvier 1991

17 janvier 1991

Stéphane, La SOCIETE TRANSPORTS REMI HENRY, civilement responsable, L'UNION des ASSURANCES de PARIS, partie i intervenante, 2°) C...

Source officielle
TJ

11ème civ. S4

686848504965b5d9df328529

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

BAEUMLIN, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 17 Mars 2025 à l’issue de laquelle le Président, Catherine GARCZYNSKI, 1ère Vice Présidente, Juge des Contentieux de la Protection, a avisé les

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467189.20230214

Admin. suprême

14 février 2023

14 février 2023

A B a demandé au tribunal administratif de Montreuil d'annuler la décision implicite de refus née du silence gardé par le maire de Montreuil par laquelle il a rejeté sa demande tendant à la reconstitution

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469756.20230505

Admin. suprême

5 mai 2023

5 mai 2023

Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Frédéric Gueudar Delahaye, conseiller d'Etat et M. Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 5 mai 2023.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

à la date à laquelle la procédure disciplinaire a été engagéec/M. B

ECLI:FR:CECHS:2025:496682.20250414

Admin. suprême

14 avril 2025

14 avril 2025

B, annulé ce jugement et la décision du 11 mai 2021.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f15893cdc6046d47e835fe

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Stéphane ROUSSILLON, président Mme Françoise LARGET, juge Mme Myriam BERDY, juge M. Pascal AZNAR, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008219526

Admin. suprême

25 janvier 2006

25 janvier 2006

Vu l'ordonnance, en date du 27 avril 2005, enregistrée le 2 mai 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, par laquelle le président de la cour administrative d'appel de Douai transmet au Conseil

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008092717

Admin. suprême

8 juillet 2002

8 juillet 2002

Stéphane X..., ; M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6270c61c2354d9057d9e92d5

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Date de Saisine : 04 Mars 2022 Nature Acte Saisine : déclaration d'appel Date de la Décision Attaquée : 14 Janvier 2022 Nature de l'Affaire : Appel sur une décision du juge commissaire relative à la

Source officielle
CA

1ère Chambre

68676a25ae73470041cef827

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[O] [V], demeurant [Adresse 2], représentant : Me Stéphane MILLIAND de la SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocat au barreau d'ALBERTVILLE, Mme [B] [F], demeurant [Adresse 4], représentant : Me Stéphane MILLIAND

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR02957

Cassation

21 mai 2008

21 mai 2008

GÉNÉRAL PRÈS LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 6 décembre 2007, qui a déclaré recevable l'opposition formée par Franck X... et Stéphanie

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463192.20220923

Admin. suprême

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Par un jugement n° 1806600 du 2 mars 2020, le tribunal administratif de Versailles a annulé la décision du 7 mai 2018 en tant qu'elle procède à une retenue pour service non fait sur le fondement d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8db9d

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

né le 09 Mars 1965 à MALO LES BAINS (59240) Demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6971ef27cdc6046d473908e6

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

- Chambre 6 ARRET DU 21 JANVIER 2026 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/10545 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJSFD Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d951

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 07 Mars 2011 APPELANTE : Mme Stéphanie Z... divorcée Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd9068c

Appel

13 mai 2013

13 mai 2013

La mesure avait été étendue à Brandon, qui s'appelait alors B..., nom du premier mari de Mme X..., en 2002, une mesure d'investigation et d'orientation éducative (IOE) avait été ordonnée le 30 mai 2003

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007916367

Admin. suprême

4 novembre 1996

4 novembre 1996

Stéphane Y..., Mlle Agnès Y..., M. Christophe Y... et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2300663_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 mars 2023 M.

Source officielle