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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés et Recours
6883105b80821d9a1906fd59
24 juillet 2025
24 juillet 2025
de Pau en date du 10 novembre 2024, fixant les honoraires de Maître [B] à la charge de [W] [E] à la somme de 4782 € (quatre mille sept cent quatre vingt deux euros), Et statuant à nouveau : Taxons
Source officielleRéférés et Recours
671740796a24f8a713323c7d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
PAR CES MOTIFS Nous, Premier président, statuant contradictoirement et en dernier ressort, Déclarons irrecevable la demande remboursement de la somme de 500 € formulée par [W] [H], Taxons les
Source officielle5e Chambre
653b5a0d502b828318c4e7d2
26 octobre 2023
26 octobre 2023
La marche sur les pointes et les talons est possible, déclarée douloureuse et de cinétique atypique. (...). L'indice de Schöber est mesuré à 15 + 3,5 cm.
Source officielleJuge unique 8
DTA_2301923_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
La marche sur la pointe des pieds et sur les talons est possible. L'accroupissement est limité des deux tiers. Dans ces conditions, si les douleurs cervicales et lombaires dont souffre M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110124
14 février 2018
14 février 2018
aurait procédé au remboursement partiel de ses parents, ne saurait valoir démonstration suffisante de l'obligation consentie par Béatrix X... de rembourser ; que, pareillement, les mentions sur les talons
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2213657_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207373_20250219
19 février 2025
19 février 2025
pension du requérant que ce dernier présente, au genou gauche, un léger genu varum, une extension complète sans flessum ni recurvatum, une flexion limitée à 120° (contre 140° à droite) et une distance talon-fesse
Source officielleCour d'Appel
6253c840bd3db21cbdd84b7d
8 avril 1999
8 avril 1999
PROCEDURE Suivant acte sous seing privé en date du 01 octobre 1984, Madame X... a donné à bail des locaux à usage de pharmacie, situés 35 rue Trébois à LEVALLOIS PERRET à Mesdemoiselles BOSSON et TABOUR
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd8612d
26 février 2002
26 février 2002
Association POUPET LES ARTS A LA CAMPAGNE , en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis 7, rue du chevalet 86590 ST MALO DU BOIS DEMANDEUR en REFERE Ayant pour avoués la SCP LANDRY TAPON
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a3c
24 octobre 2006
24 octobre 2006
travaux comportant de façon habituelle soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afdb
20 février 2008
20 février 2008
détaillées de l'accident : d'après ses dires, la victime a effectué une préparation de commande lorsqu'en se retournant il a frôlé une palette vide appuyée contre un stock qui en tombant lui a heurté le talon
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d660
7 février 2011
7 février 2011
CES MOTIFS : Statuant publiquement, contradictoirement et en dernier ressort ; Déclarons le recours formé par Mme Valérie Albertine X... et Mme Solange Y... recevable ; Le disons mal fondé ; Taxons
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db09
4 avril 2011
4 avril 2011
Dominique X... recevable ; Le disons mal fondé ; Taxons à la somme de 1 628, 84 € toutes taxes comprises l'état de frais de la S. C. P.
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db25
4 avril 2011
4 avril 2011
Bernard X... recevable ; Le disons mal fondé ; Taxons à la somme de 3 110,80 € toutes taxes comprises l'état de frais de Me Y..., avoué dans l'affaire ; Laissons les dépens de la présente procédure
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e244
20 juin 2011
20 juin 2011
Jean-André X...recevable ; Le disons bien fondé ; Taxons à la somme de 1 370, 06 € l'état de frais de Me Y..., avoué dans l'affaire ; Laissons les dépens de la présente procédure à la charge de
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d68
12 octobre 2017
12 octobre 2017
ENTRE : SAS TRS - TRANSPORT ROUTE SERVICE - Zone d'Activités - Route de Somloire 49360 LES CERQUEUX DE MAULEVRIER Représentants : - Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f4c
1 mars 2018
1 mars 2018
Représentants : - Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS, postulant - Me Philippe DUPRAT , de la SCP DAGG, avocat au barreau de BORDEAUX, plaidant DEMANDEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f61
15 mars 2018
15 mars 2018
Représentants : -Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT , avocat au barreau de POITIERS - Me Marion HAAS, avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR en référé , D'AUTRE PART, Par acte d'huissier
Source officiellecr
61372524cd5801467741b4bd
9 mars 1992
9 mars 1992
découverte ; qu'ainsi la déclaration de culpabilité n'est pas légalement justifiée ; "alors, d'autre part, que dans ses conclusions demeurées sans réponse, le prévenu avait souligné, s'agissant des talons
Source officiellecomm
6079d3699ba5988459c59083
5 mai 1987
5 mai 1987
sensiblement constante dans toute son étendue et même dans les parois verticales, s'appliquant donc nécessairement, non seulement à la partie semelle proprement dite, mais à toute la semelle y compris le talon
Source officiellePage 79 sur 190