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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2021:SO10818
29 septembre 2021
29 septembre 2021
[E] a proposé à une étudiante de « Venir finir la bouteille de vodka, comme ça on n'aura pas besoin de maillot de bain pour notre bain de minuit », -au retour de ce même voyage, à l'aéroport, avoir demandé
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7eb
20 décembre 2010
20 décembre 2010
- il est indifférent de savoir si Monsieur X... est à l'origine de l'introduction de la bouteille de whisky dans un atelier alors même que l'impossibilité de déterminer qui avait introduit l'alcool résulte
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7ed
20 décembre 2010
20 décembre 2010
- il est indifférent de savoir si Monsieur X... est à l'origine de l'introduction de la bouteille de whisky dans un atelier alors même que l'impossibilité de déterminer qui avait introduit l'alcool résulte
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7ef
20 décembre 2010
20 décembre 2010
- il est indifférent de savoir si Monsieur X... est à l'origine de l'introduction de la bouteille de whisky dans un atelier alors même que l'impossibilité de déterminer qui avait introduit l'alcool résulte
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd9433f
3 décembre 2018
3 décembre 2018
Y... a cassé une bouteille et a menacé M. D.... Il a fallu l'intervention des autres salariés pour les séparer et éviter le pire. Nos avons donc réussi à arrêter le combat et à les séparer. M.
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-EN7O Société SCEA L... Gc/Société COOPERATIVE DU SYNDICAT GENERAL DES VIGNERONS
6253cdb8bd3db21cbdd9446b
26 février 2019
26 février 2019
une activité viticole de récoltant-manipulant depuis plus de trente ans ; qu'elle a été confrontée à un problème de gerbage sur la totalité des cuvées issues des tirages 2010 et 2011, soit 150.000 bouteilles
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301229
14 octobre 2014
14 octobre 2014
à Aix-en-Provence aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne le syndicat des copropriétaires du 13 rue des Bouteilles à Aix-en-Provence à payer à la SCI Dansapav une somme
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR07077
12 décembre 2007
12 décembre 2007
égale à une fois les droits fraudés soit 123 euros ainsi que la confiscation en valeur des boissons détenues irrégulièrement, soit une somme de 50 442,86 euros après déduction de la valeur de 405 bouteilles
Source officiellecr
613725f1cd58014677421b4a
2 mai 2001
2 mai 2001
l'origine géographique des huiles et sont co-responsables du délit de publicité mensongère, ayant accepté en connaissance de cause, faisant ainsi preuve de négligence coupable, d'apposer sur les bouteilles
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA04077_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
mises à disposition pour l’opération. / Nombre de bouteilles utilisées / Public ciblé / Commentaire/ Échantillons doivent être liés à des dégustations identifiées (le nombre est justifié dans l’action
Source officielle3ème chambre
DTA_1905165_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Ainsi, à l'issue du débat oral et contradictoire et après avoir admis une partie des explications de la société, cette discordance s'élevait, en ce qui concerne l'exercice clos en 2014, à 1 285 bouteilles
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00766_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Il est, en effet, apparu que les 23 janvier 2020, 7 février 2020 et 13 février 2020, l'intéressée est passée en caisse en omettant de payer certains produits, dont des bouteilles de vin et de crémant pour
Source officielle6ème chambre
DTA_2200038_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
tout état de cause radicalement viciée et excessivement sommaire dès lors que la période de sondage retenue de 25 jours est peu significative, que le service a retenu s'agissant du prix de verres, bouteilles
Source officielle3ème chambre
DTA_2006881_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
la société par actions simplifiées unipersonnelle (SASU) IT Diffusion d'un montant toutes taxes comprises de 84 000 euros émises en janvier et février 2015 pour des prestations de remplissage de bouteilles
Source officiellecr
6079a8229ba5988459c4bdb6
2 février 1987
2 février 1987
de whisky au prix fort raisonnable de 46 francs soit 175 996 francs pour les 3 826 bouteilles récupérées par les services de police et restituées à leur propriétaire, et 93 196 francs pour les 2 026 bouteilles
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65aa220ca34ad10008581851
18 janvier 2024
18 janvier 2024
précisé que le prix moyen de la bouteille de vin est de 63,15 euros.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100994
24 octobre 2018
24 octobre 2018
AUX MOTIFS QUE « sur la prescription :Indiquant qu'ils avaient dû acheter des bouteilles d'eau minérales depuis 1999 en raison du goût désagréable et de la couleur saumâtre de l'eau et qu'ils avaient eu
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200576
18 avril 2019
18 avril 2019
N... relative au stock de vin ; AUX MOTIFS QUE « le jugement a débouté l'appelant de la demande formée à ce titre à hauteur de 48 000 euros soit 1 200 bouteilles à 40 euros pièce, étant précisé qu'il
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850a1
21 juillet 2000
21 juillet 2000
Après être allé acheter trois bouteilles de vin mousseux à la demande de X... , et avec l'argent de celui-ci, M .
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85277
5 avril 2001
5 avril 2001
du prix de la bouteille au motif que son vin millésimé 1995 en A.O.C.
Source officiellePage 79 sur 259